Garde enfant et cas de force majeur
RésoluBonjour, J'ai la garde de mon fils après jugement de la JAF. Malheureusement les 1ere vacances scolaires tombent mal. Elle a le droit de visite la...
Bonjour, J'ai la garde de mon fils après jugement de la JAF. Malheureusement les 1ere vacances scolaires tombent mal. Elle a le droit de visite la...
Bonjour, suite à une séparation et à une autorité parentale partagée, je me demandais si mon ex pouvait m'interdire de me déplacer en moto avec mo...
Bonjour, Bonsoir j'aurai voulu avoir des renseignement pour faire le test de paternité depuis ma grosse lorsque je les di au papa il a fuit il il ma...
bonjour, je demande car j'ai reconnu un enfant naturel,une renonciation aux droits parentaux?car je me suis fait pieger merci de vos conseils
je souhaiterai savoir quelle démarche faire pour enlever des droits parentaux au père de ma fille il s en ai jms occupé depuis la naissance elle est r...
Bonjour, Mon neveu de 14 ans se fait harceler depuis des mois à l'école, cest de la violence verbale et physique, je voudrai savoir quelles sont l...
Bonjour, Tout est dans la question ci-dessus... les circonstances: suçon imposé de force par le père sur un enfant de 12 ans, avec en plus l'ef...
Bonjour, mon mari à la garde de ces deux enfants , le premier à un séjour à la neige de prévu dans l'année, la signature des deux parents est elle...
Bonjour, J'ai divorcé le 25 Mai 2009 officiellement, Mon ex Mari me verse une Prestation Compensatoire Pendant 7 ans.. voici Ma question.. Quand Se te...
Bonjour, Les textes de loi disent en gros, que le parent gardien qui déménage doit prévenir le parent détenteur du DVH dans le mois qui suit dés l...
Bonjour, Je voudrai savoir si les inactif ont droit au conge parental?
Bonjour, Je viens vers vous car je suis dans une situation ou cela va faire 1 ans que je suis séparé de mon exe copine ( pas de mariage, pas de f...
Bonjour, le juge m'a octroyé la garde des enfants avec droit de visite pour mon épouse 1 week end sur deux et la motié des vacances scolaires. elle m...
Bonjour, j'ai besoins d'aide ! Je suis âgé de 18 ans. J'ai un enfant ma propre maison et j'aimerais avoir la garde de mes soeurs complète ou déj...
Bonjour, des amis se séparent et le papa me demande si je peux attester, par écrit, de ses qualités de père dans le cadre de la garde alternée. Je s...
Bonjour, Mon conjoint à vécu une séparation difficile, il a obtenu la garde de sa fille, sa maman à un droit d'hébergement d'un week end par mois ...
bonjour, je suis en famille recomposée,mon fils naturel agé de 15ans se fait manipuler par sa belle-mère,au niveau pénal ya t il des lois ou plaint...
Bonjour, connaissant un détenu je voudrais savoir quel sont ses droits pour la garde de son fils pour que son ex ne lui fasse pas de chantage
Bonjour, mon ex conjoint me demande une attestation de garde alternée avec un justificatif de domicile sans vouloir me dire pourquoi. A quoi cela peu...
Bonjour, Mon ami est actuellement en divorce, sauf que son ex femme s'est permis de faire des faux selon moi. - la maison est en indivision mais el...
Bonjour, Mon conjoint est passé au jaf fin de l'année dernière et à eu une garde alterné provisoire beaucoup de choses était précisé sur se jugement...
Bonsoir, j'ai actuellement 16 ans et demi et les relations avec mes parents sont extrêmement tendues (il y a eu deux enquêtes sociales pour maltraita...
Bonjour, Mon divorce dure depuis 3 ans. J'ai fait appel à la prestation compensatoire qui m'a été allouée sur les conseils de mon avocat, car elle é...
Bonjour, Est-il possible qu'une femme divorcée donne le nom d'usage de son ex-mari pour un enfant à venir, issu d'une autre union? EX: Marie Dupont...
bonjour, le concubin de ma fille reçoit de son grand père une somme d'argent cette somme fut versée sur leur compte commun puis sur le livret A de Mr...
Bonjour, Mon conjoint est passé au jaf début de l'année et on est passé à la garde alterné. Cette année il a eu un soucis de santé et s'est fait hos...
Bonjour, est ce que je peut faire un demande de nationalite francaise sachant que je suis en france depuis 1973
Bonjour, Je suis pacsée avec un homme plus agé que moi ( 64 ans , divorcé, 3 enfants adultes qui ne m'ont jamais accepté, je précise ) depuis plus...
Bonjour, Comment prouver que mon mari fait chambre a part et n a plus aucun relation avec moi Avec mes remerciements
Bonjour, voila je souhaite faire modifier mon jugement de divorce qui prévois une garde classique (mardi soir retour mercredi soir chez la maman) un w...
Bonjour, Je suis marié d'un immigré en France,est ce qu'il est possible pour lui de m'envoyer une hébergement pour visa touristique en vous informan...
Bsr je suis passé.au Juge pour divorce juge prononcé. Divorce et je n ai pas encore reçu. Jugement chez moi c était divorce a l aimable met monsieur...
Bonjour, je suis étudiant en Master. Je ne peux pas travailler au vu de mes horaires de cours et je dois payer un loyer, les fournitures scolaires, ...
Bonjour je voudrait me pacser avec mon petite ami et je ne voudrait pas que me parents l apprennent serait il possible car je vit sous leurs que dois ...
Bonjour, Voilà, ma femme vient de rentrer hier après avoir quitté le domicile conjugal. J'avais fait une main courante au commissariat. Comme elle ...
Bonjour, Je suis un papa de 4 enfants et j ai un droit de visite et d hébergement depuis mon divorce il y a 3 ans.il à été décidé par le jaf que vu m...
Bonjour, je m'adresse à vous car la grand'mère paternelle de mes petits-enfants manipule mes petits enfants afin d'arriver à les avoir pour elle-mê...
Bonjour, Je suis divorcé et j'ai une pension alimentaire à versé de 400 € Mais je dois récupérer une pension alimentaire de 250 € pour mon fils ai...
Bonsoir, VOILA je viens vers vous ,Je suis française et mon future mari de nationalité égyptienne jais un gros problème jais besoin d...
Ma mère et en maison de retraite peut ont demandé une hypothèque de sa maison pour payer les factures de la maison de retraite.
Bonjour, je souhaiterais savoir si il y a possibilité de deposer une demande de divorce sans prendre d' avocat??? etant dans l'impossibilité de pay...
Bonjour, Je suis marié depuis 2013 à une femme avec qui il n'y a que des conflits d'argents. Avant qu elle trouve un travail je payais tout c'était no...
Bonjour, une mére divorcée peut-elle inscrire un enfant mineur dans un collège hors contrat sans la signature du père, qui partage l'autorité paren...
Bonjour, Suite au décès de l'assurée ...la valeur de rachat d'un contrat obsèques est elle dû aux enfants Avec mes remerciements veuillez accepter m...
Bonjour Marié depuis 46 ans, j'envisage une séparation avec mon mari.Nous avons déjà eu des" coups durs" . Il y a 3 ans je lui avais déjà dis que n...
Bonjour, S 'il y a eu vente d'un bien en indivision partage peut on obliger un héritier à donner sa part au lieu d'une pension alimentaire en fonct...
Bonjour, Ma fille de 16 ans va se faire extraire les 4 dents de sagesse sous anesthésie générale. Le chirurgien m'a remis l'accord des parents pour ...
bonjour voila je vous explique ma situation le père de me fille ma quitter pour une autre quand ma deuxième avais 10 mois depuis il ne ses jamais occu...
Bonjour, ou peut on demandé la liste des avocats gratuit pour lancé une procedure de divorce et peut on lançé une procedure de divorce alors que mon ...
Bonjour, Bonjour, je possède un jugement avec une garde alterné 1 semaine chacun et le papa dois payer les frais scolaire et extra scolaire. Jusqu...
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