Harcèlement moral à l'école [Résolu/Fermé]

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 Aurélie -
Bonjour,

Mon neveu de 14 ans se fait harceler depuis des mois à l'école, cest de la violence verbale et physique, je voudrai savoir quelles sont les peines pour des mineurs en ce qui concerne le harcèlement moral et que peut encourir le collège puisqu'ils sont au courant mais ne font rien.
Merci pour votre aide
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6 réponses

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Bonjour,

Pour ce qui est des peines applicables au mineurs, en cas d'infraction pénale, en cas de délit, les mineur encourent la moitier de la peines qui est fixé par le code pénal (principe de l'excuse de minorité)
Ainsi pour le harcèlement moral, la peine prévu par l'article 222-33-2 du code pénal est de 1 an et 15000 euros d'amende ils encourent donc que 6 mois.

Pour ce qui est des violences physque, il faudrait en rapporter la preuve par un certificat médical, et d'autre part si celle-ci est supérieur à 8 jours la peine encourrue est plus importante (5ans), a défaut elle est de 3 ans, puisque votre neuveu a moins de 15 ans. Vous l'aurez compris une condamnation est possible, et reste à prouver les violence physiques. (une plainte est toujours envisageable mais cela doit être fait par ses responsables légaux: ses parents)


Pour ce qui est de l'établissement, outre l'infraction de non assitance a personne en danger, et de prévenir un inspecteur académique ou le rectorat, je ne vois pas.

Cordialement
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Bonsoir,

Tio vous donne les peines théoriques prévues par la loi.

Mais dans la réalité, aucun mineur de 14 ans ne risque d'aller en prison pour du harcèlement moral, ni même pour une agression physique d'ailleurs...

Changez votre enfant d'établissement c'est la meilleure solution.

Cordialement :)
Très drôle et si ça continue, non tant pis tout le monde est égaux en France et donc on la même peine.
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Que voulez-vous dire ?
bonsoir ma fille le meme que votre neveu pouvez ecrire madame marie-dominique simonet merci
Je dois :
L' ignorer ? (trop dure) :(
L'insulter? :)
La frapper? :|
Je ne sais plus quoi faire ma mère est au courant de tout
Je lui ai demander de changer de collège mais elle a dit nan ;-(
Mais maintenant cette fille est en train de monter toute mes ex-pote contre moi et j'en ai mar
Aider moi !!!!!!!!
C'est bon je fait de la boxe je peux mes massacrer mais la g pas envie de taper sinon c'est moi Qui suit en faute
bonjour,
je suis tout a fait d accord le meilleur moyen c'est un sport de defense,je subi la meme chose avec mon fils de 15 ans et cela depuis longtemp deja
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Bonjour
Il faudrait deja commencer par aviser officiellement en LAR le Proviseur de la situation d'inertie de sa part dont il a parfaitement connaissance (puisque c'est votre propos)
Lui dire que si il ne prend aucune sanction pour mettre fin à ces harcellements, une plainte sera déposer à son encontre
Si vous commenciez deja par mettre la pression de ce coté la, je pense que les choses bougeront dans un premier temps
Le Chef d'Etablissement à l'obligation de proteger les eleves qui sont sous sa responsabilité des qu'il en a connaissance
La connaissance verbal n'a aucune valeur juridique
Voila pourquoi il faut officialiser les choses et je pense que c'est aussi la raison pour laquelle le Proviseur ne réagit pas
Cordialement
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Après 2 ans, on est content de le savoir !
Bonjour,

avant de dire que l'établissement scolaire ne fait rien, renseignez-vous. Il est très difficile de cerner le problème et quand bien même, il y a intervention, rien ne change, parfois c'est même pire. Il vaut mieux essayer de régler le problème directement avec la famille de l'autre élève, car tant que la famille n'intervient pas, rien ne change. Je le sais mieux que quiconque, je travaille en collège!
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bonjour,

Le jour où une de mes voisines a voulu s'adresser directement aux parents, elle s'est prise une tarte, par la mère de l'agresseur.

cordialement
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Bonjour Sarah2012,

Telle mère telle fille, tel père tel fils... :)
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bonsoir grandcaribou

lol
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9 septembre 2013
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en plus des conseil du dessu je vous recomande de l'inscrire dans un sport de combat et autodéfense. la meilleur défence contre les coups ce n'est pas la lois mais ces poing.

les mineurs sont quasiment impuni et le save bien.
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26 novembre 2013

ma fille cela fait un an qu'elle est harcelée et la j'ai dit STOP... harcelement moral et physique ,le proviseur a plus ou moins regler sans regle puisque cela continue .
J'ai tout simplement appeler Stop harcelement qui a pris les devant nous avons RV ce mercredi à l'academie afin de regler tous ca au plus vite ,je vais changer ma fille d'ecole dejà à la base puis je vais aller plus loin car mine de rien il y avait non assistance en personnes en danger .elle s'est fais frapper devant des professeurs qui ont ete choques de la barbarie ,mais en attendant ils ont juste dit :appeler la CPE ,mais en attendant elle a pris des coups tres violents.Et cela n'est pas arrive qu'une fois
Dans bcp d'établissement l'administration n'aime pas paler de tous ça mais préfere se taire ,bien moi j'ai decider d'aller + haut et bizarrement le proviseur reconnait quelle etait harcelee mais en attendant cela a durer un an .
Je ne vais pas me taire ,oui elle va changer d'école ,meme les parents cautionnait les enfants à etre mechant ou je ne sais e belle harcele par tel etc...,J'ai pris un avocat et qui pluisait j'ai pas mal de certificat ,oui j'ai porter plainte a plusieurs reprises.
Si vous penser qu'elle est harceler physique ou moral ,vous les parents ne laisser pas vos enfants dans cet état car psychologiment cela fait bcp de dégat.
Et savez ce que l'on ma dit à l'école? On n'est dépite ,dépasser, votre fille est jolie ,elle est sollicié par les garcons,et ce groupes de filles sont jalouse ,mais on va ou!!! qu'ellle soients jolies ,moches grosses ou autre n'importe qu'elle enfant doit aller à l'école sereinement c'est tout.
Oser parler il faut que cela cesse.Ce fameux groupe de filles ne s'arretent pas ,elle pertubent les classes ,les profs ne peuvent faire cours et eux qu'attends ,je ne sais pas .mais ce que je trouve injuste et dans la plupart de ces cas c'est les victimes qui doit changer d'école et ce le seras toujours ,mais si votre enfant puisse etre mieux et aller à l'école sereinement pourquoi pas...
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26 novembre 2013

Si je peux me permettre essayer de prendre rdv avec le maire de ma commune ou l école est installer il n aime pas ça du tout les maires il faut essayer et dépôt de plainte aussi contre les élevé et le collège et ensuite envoyer tou ça au maire bonne continuation
Moi même ayant été harceler, le "harceleurs" n'aura rien , il faut plutôt s'occuper de l'adolescent en question.
comment le collège peux cautionner la violence verbale ou physique envers un autre élève je ne comprends pas ma fille vit sa actuellement très difficile de comprendre cela fait déjà 3 ans que ça dure la meilleure des choses je penser de poser une main courante contre l élevé.
La loi interdit le harcèlement, si les chefs d'établissement ne font rien pour aider les enfants qui en sont victime, ils faut leurs dire qu'il ne respecte pas leur loi, et aller porter plainte plusieurs fois si il le faut