RSI - Remboursement de trop perçu & revenus en N+1

benisfresh - 28 mai 2018 à 13:59 - Dernière réponse :  gitane2229
- 2 juin 2018 à 13:40
Bonjour,

Aujourd'hui ma comptable m'indique avoir actualisé mon revenu 2017 sur le site du RSI.
Son chiffre annoncé (34K€) m'interpelle, elle m'annonce alors que vu que le RSI m'a rembousé un trop perçu de 15K€ l'an dernier, ceux-ci passent dans mon revenu 2017. Donc en + je suis soumis à l'IR dessus...

J'aimerais savoir si c'est réellement le cas, vu que :
- Le remboursement du trop perçu résulte d'une différence entre cotisations faites et cotisations dues.
- Je trouve ça étrange de devoir repayer des charges et des impôts dessus, alors que cet argent n'était finalement dû à personne.
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5 réponses

gitane2229 - 28 mai 2018 à 17:01
0
Merci
Bonjour.

Je suppose que vous êtes au "réel" ou au "réel simplifié" ;
Ce que vous nous dites est tout à fait impossible. Un travailleur non salarié (au RSI) ne peut être assujetti deux fois ! Vous avez dû mal vous comprendre avec votre comptable.

L'ajustement des cotisations sociales est la dernière écriture du comptable, qu'il passe à la fin de chaque exercice. Il dispose d'un logiciel spécifique qui fait le calcul, calcul qui donne, soit un rappel, soit un trop appelé.

Cdt
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benisfresh - 28 mai 2018 à 17:34
0
Merci
Bonjour,

Pourtant à quelques dizaines d'euros près j'ai fais le calcul simple sur l'année 2017 :
Versements sur compte personnel en tant que rémunération
+
Versement du RSI de 15 000€
= ce que la comptable a stipulé être ma rémunération en TNS sur l'année 2017.

Je ne comprends pas pourquoi ces 15000€ sont pris en compte comme revenus.
Bonjour.
.
A défaut de pouvoir répondre, tellement les paramètres sont variés, il faudrait que vous demandiez à votre comptable le détail précis de l'addition qui lui a donné votre nouvelle base de cotisations.
Comptablement parlant, il est impossible de cotiser deux fois ;

Lorsque j'étais assujetti au RSI, le comptable passait cette dernière écriture (rappel ou trop versé) ;
Quand rappel futur, il soustrayait ce montant du bénéfice de l'année en cours, et constat de la dette ;
Quand trop versé, il augmentait le montant du bénéfice de l'année en cours, et constat de la créance ;
Et il m'éditait un échéancier de la période suivante, échéancier qui concordait avec celui que je recevais plus tard avec l'échéancier du RSI.

Cdt
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benisfresh - 30 mai 2018 à 15:45
0
Merci
Ok donc dans mon cas trop versé de 15000€ qui viennent s'ajouter en bénéfice à ma rémunération.

Je comprends la logique mais reste perplexe, un système plus simple ne serait pas plus mal :)
Bonjour.
Normalement, ces 15000 ont été rattachés au bénéfice de l'année à laquelle ils se rapportaient. Le comptable a dû vous annoncer un trop payé de 15000 à recevoir sur n+1.
Chaque fin d'exercice, le bénéfice social est calculé en tenant compte du
+ résultat (bénéfice ou perte) comptable,
+ votre rémunération,
+ vos cotisations sociales provisionnelles obligatoires,
+ ou - des charges que je ne peux connaître,
= somme servant de base de calculs au RSI.
Comme on ne connaît pas à l'avance le bénéfice, ça fonctionne toujours par des versements de provisions sur l'exercice en cours, avec régularisation (rappel ou crédit) dès que le bénéfice est connu ;
Sans compter quelques charges qui ne sont pas déductibles socialement, et les plus ou moins-values qui ont leur traitement social propre.
Mais vous devriez demander à votre comptable ce qu'il a inclus dans la base déclarée ; Y répondre ne lui prendra que quelques minutes ; Profitez-en pour réclamer l'échéancier pour la période future ;
Cdt
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