Les discussions
Ont-ils le droit de venir quand bon leur chante ?
RésoluBonjour, J ai acheté une maison il y a 7 mois sur un terrain qui a été divisé, le terrain en fond de parcelle vient d être acheté. Il n y a aucune c...
Probleme cour commune
Bonjour, je suis locataire dun logement avec une cour commune. Ayant un chien, je le promène dans la cour pour qu'il fasse ses besoins mais aussi pou...
Bruit pac piscine voisin
Bonjour, Nous venons d'acheter une maison en lotissement. Depuis notre emménagement nous constatons une nuisance sonore provenant de la pac pisci...
Utiliser le forage ?
Bonjour, nous avons acheté une maison avec terrain sur lequel se trouve un forage qui a été fermé sur plainte du voisin car prêt à l'époque de la f...
Panneau
Bonjour J'ai un litige avec Mon voisin ,il se permet de déposer ses poubelles des détritus des gravats sur le mur de mon habitation ,qui donne chez l...
Chat du voisin fait caca dans mon jardin
Bonjour, J'ai essayé les répulsifs le filet rien le chat du voisin vient tous les jours faire caca dans mon petit jardin. Le propriétaire s'en fout ...
Pouvons-nous privatiser une place de parking municipal ?
Bonjour Mesdames, Messieurs, Nous sommes actuellement propriétaires d'une maison dans un village de moins de 500 habitants. Nous n'avons pas d'accè...
Arbre dans propriété utilisé comme poteau téléphonique
Bonjour, Un poteau téléphonique servant à la desserte d'une propriété privée, et installé normalement sur l'espace public (fil aérien dans l'espace ...
Voisin
FerméBonjour, Oui j'ai déclaré les dégâts occasionnés par mon voisin sur mon mur à mon assurance il me répond que je n'ai pas d'assistant juridique je ne...
Bruit voisinage impossible à identifier depuis 3 mois
Bonjour, je vous explique mon problème délicat. Outre le fais des voisins qui claque les porte pour rentre chez eux à n'importent quel heure du jour ...
Épier, sous-vêtements
RésoluBonjour, Je vis dans une petite copropriété où nous sommes 5 habitants. Lorsque je suis sur ma terrasse et que mon voisin sort ou rentre chez lui, n...
Diviser son terrain mais le conserver
Bonjour, Je souhaite diviser mon terrain mais le conserver, vais-je payer plus d'impôts? Au delà des coûts du géomètre et du notaire, est-ce que en...
Enregistrement audio
Bonjour, Suite à une lourde procédure pour des travaux effectués dans notre domicile, nos voisins passent par tous les moyens pour nous faire craque...
Chemin communal
Bonjour, J’ai fait construire il y’a huit ans maintenant et il y’a un chemin communal non carrossé et un fossé dangereux sans protection c’est une s...
Le mur du garage du voisin empiète sur notre propriété
Bonjour, Que faire si le mur du garage de notre voisin est un peu construit sur notre propriété ? Cordialement
Presctiption trentenaire
Bonjour, Propriétaire depuis 20ans d'une maison construite en 1975 et ayant une haie séparatrice plantée en 1978 qui aujourd'hui dépasse de quelques...
Camera
RésoluBonjour, Mon locataire du dessous de chez moi a fixer une caméra de surveillance mais en direction de mon balcon de ce fait la caméra film mes allez...
Hauteur de la serre du voisin
Bonjour, Il y a 5 ans, j’ai acheté une maison séparée dont le jardin est séparé de celui du voisin par un mur mitoyen. Mon voisin étant visiblement...
Conseil contre restaurant en co-propriété.
Bonsoir, depuis quelques temps j'essaye de me renseigner un peu au niveau légal contre un restaurant qui est dans la co-propriété ou j'habite, pour fa...
Servitude de passage
Bonjour, Ma mère a octroyé un droit de passage à un voisin sur deux parcelles dans les années 80,en 2001 ce monsieur a demandé une servitude de pass...
Problème bruit clim des voisins
Bonjour, je suis locataire d'un appartement d'1 étage, je suis au rez-de-chaussée, j'ai des voisins au dessus (locataire également, on a la même propr...
Droit de passage problème de voisinage
Bonjour, un propriétaire de droit de passage a t'il le droit de poser un barre transversale imposant la hauteur d’accès au terrain. 1.80m De plus...
Musique a fond en journée.
Bonsoir. Est-ce que la musique à fond ( forte intensité ) est autorisée en appartement ? Par exemple si je mets ma musique à fond pendant 30min/1h qui...
Des voisins ligués contre moi
Bonjour, J'habite en HLM et subit des comportements hostiles de la part de plusieurs voisins (détritus dans ma boîte aux lettres, rayures sur ma v...
Cannabis odeurs voisins - belgique
Bonjour, Nous avons de nouveaux voisins, propriétaires comme nous. Mon mari avait sa pièce pour fumer du cannabis mais cela passait par la chem...
Usage d'accès privé d'un lot pour desservir 3 maisons.
Bonjour, nous sommes 3 propriétaires avec un lot à part à usage d'accès 1/3 indivis c'est a dire pour desservir les 3 maisons actuelles. Donc 1/3 de c...
Invivable à cause de tous nos voisins !!
RésoluBonjour, on vit depuis presque 5 ans dans cette résidence (privée), et on en peut tout simplement plus vivre correctement a cause de cette résidence, ...
Couloir de nage
Bonjour, Mon voisin veut installer un couloir de nage le long de notre cloture. La réglementation concernant les distances en limite de propriété s'...
Est-on obligé de laisser passer le voisin pour qu'il taille sa haie?
Bonjour, est-on obligé de laisser passer le voisin pour qu'il taille sa haie?
Désherbant dans mon jardin sans autorisation
Bonjour, ma voisine met du désherbant dans mon jardin, profitant de mon absence, et sans me demander mon accord que puis je faire Merci pour votr...
Servitude et portail
Bonjour, Je suis propriétaire d’une maison (Fonds servant) avec une servitude pour une propriété située derrière la mienne (fonds dominant). Le droit...
Usage puits communal
Bonjour, Je suis locataire depuis 2 ans d'une maison qui était raccordé à un puits communal pour l'arrosage jardins depuis 35 ans. J'ai réparé le b...
Toiture
Bonjour, j'habite un appartement sous toiture, combles séparés par une dalle, dans un bâtiment de 2 étages, je me suis rendu compte que le toit a des ...
Hlm grue de chantier dans notre jardin
Bonjour. La société de HLM voisine construit 33 logements sur 7 étages en mitoyenneté. Elle demande à poser sa grue dans notre jardin pendant 18 mo...
Appartement bryant, solution éfficace ?
Bonjour, Pour situer le contexte, Je suis propriétaire d'un appartement type f3 au 3ème et dernier étage d'un immeuble construit en 1999. J'...
Cheval dans le champ de voisins
Bonjour, Ça fait 3 ans que j'habite une maison avec ma famille. Chaque été, les propriétaires du champs d'à coté laissent leurs chevaux manger l’he...
Maison voisine à 1 mètre de la limite de propriété.
Bonjour, Mon voisin a construit sa maison en limite de propriété il y a un peu plus de 10 ans. Quelques années plus tard, il a racheté une bande ...
Degradation mur exterieur de ma maison
Bonjour, Contexte : récemment j ai constaté devant chez moi mes plantes dévastées et le bas de mon mur a été fendu une partie. Je n ai pas de p...
Voisin agressif
Bonjour, On a notre voisin qui bipolaire et misogyne et nous agresse verbalement que faire ma femme a 70 ans et moi 66 ans
Litige ou pas mur mitoyen
Bonjour, Je viens vers vous car je me pose une question. Nous avons une voisine qui regarde tout le temps chez nous par les trou des clostra qu'elle...
Cloche au cou des moutons
RésoluBonjour, Je suis à la campagne et mon voisin a des moutons dans un champ à 10 mètres de notre maison pas de problèmes mais il a mis des cloches au c...
Droit passage
RésoluBonjour, Nous avons acheter notre maison en octobre 2020. La propriétaire et la notaire nous a stipuler quil ny avait aucun droit de passage sur n...
Talus
bonjour je souhaiterais avoir des renseignement j'ai acheter une maison il y 4 ans dons un talus qui appartenais a un terrain vide se situer un peut c...
Trouble de voisinage et limite de propriété
Bonjour, Ma propriété est en limite de commune, les communes sont séparées par un ruisseau couvert (bétonné par les mairies il y a de cela au moins ...
Proximité chevaux et stockage fumier de cheval à environ 10 m de mon habitation
RésoluBonjour, Notre voisin possède 2 chevaux. L'ouverture de son écurie donne sur notre maison et le fumier est stocké dans une remorque à à peine 10 m ...
Voisin d'un chantier et crises d'allergie
Bonjour, Un nouveau chantier se tient juste à coté de ma maison, où ils vont se construire des d'immeubles. Je bosse de chez moi et je fais d'énorme...
Ma voisine prend des photos de ma remorque
Bonjour, j'habite dans un logement domo et ma voisine a décidé de prendre ma remorque en photo la remorque est garée dans mon allée devant le garage...
Évacuation eaux pluviales
Bonjour, Mon voisin, dont le terrain est placé en amont du nôtre a fait des trous au raz du sol du chemin qui mène à notre domicile pour accentuer l...
Nuisance sonore d'un restaurant
Bonjour, Je vous explique la situation Je vis dans un appartement très mal insonorisé et tous les soirs après le service les employés du restauran...
Lierre et voisinage
Bonjour, j'habite dans une maison qui a toujours été dans ma famille et dont je suis propriétaire aujourd'hui. Plusieurs des murs de la propriété sont...