Construction en limite de proximité [Résolu]

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 Komar -
Bonjour,
Je fais construire ma maison en limite de propriété.
Ma fondation pour le vide sanitaire déborde légèrement chez mon voisin mais sous terre.
Sauf que le voisin n a pas attendu que je recouvre de terre et qu il a donc commencé à faire un mur en béton s appuyant sur notre fondation et que part la suite cela pourrait porter préjudice a ma maison, car les fondations ont été prévues pour supporter la structure de notre maison et non pas en plus un mur en béton.
A t il le droit?
Quel recours ?
Merci de votre retour

3 réponses

il est chez lui !!!

vos fondations n’ont pas à être chez le voisin, celui ci pourrais vous demander à retirer les fondations qui ce trouve sur son terrain !!!

Donc vous avez un voisin conciliant.
Garder de bonne relation avec lui pour éviter que vous ayez à retirer les fondations qui son chez lui
Chez lui sur 20cm ou sur une longueur de 3 env. Sous terre, ok. Sauf que par la suite cela peut porter préjudice a la maison. Je me suis renseigné auprès de l assurance.
Cdt
Sauf que c’est vous qui n’as pas respecté les limites de propriété donc fautif, et construction illegal sur la propriété du voisin !!
Bonjour,

Votre demande est assez cocasse, il faut l'admettre :

"j'ai un bout de ma construction qui est illégal chez mon voisin, ma question est de savoir si ce voisin à le droit de construire chez lui ?"

Allez soyez sérieux, vous connaissez déjà la réponse. Votre voisin a le droit de vous demander de détruire la partie de fondation qui est chez lui, car vous n'avez ni droit ni titre pour faire dépasser la construction chez lui (que ce soit sous terre ou non ne change rien).
Et bien entendu, chez lui c'est : chez lui. Et chez lui, il fait ce qu'il veut (dans la limite de la loi)
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Bonjour,

Tout-à-fait...
Vous avez construit vos fondations sur le terrain de votre voisin, il est en droit d'exiger leur démolition !

Cdt
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