Entretien rives d'une mare
jlr_79
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Modifié le 21 nov. 2020 à 12:53
BmV Messages postés 91168 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 septembre 2024 - 21 nov. 2020 à 15:52
BmV Messages postés 91168 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 septembre 2024 - 21 nov. 2020 à 15:52
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terrien16
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21 nov. 2020 à 13:21
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Bonjour
Et si vous commenciez par faire un bornage pour savoir exactement où est votre limite!
Et si vous commenciez par faire un bornage pour savoir exactement où est votre limite!
jlr_79
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21 novembre 2020
21 nov. 2020 à 13:24
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merci, bornage effectué lors de la vente.
et donc ?
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BmV
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21 nov. 2020 à 15:52
21 nov. 2020 à 15:52
Et donc apriori la mare n'a pas à venir empiéter sur votre propriété dont elle va diminuer forcément la superficie.
C'est au propriétaire de la mare de faire le nécessaire pour qu'elle ne s'agrandisse pas sur le terrain d'autrui et non pas à vous à renoncer à une partie de votre bien.
Ou alors le voisin vous la rachète après un nouveau bornage à ses frais..
C'est au propriétaire de la mare de faire le nécessaire pour qu'elle ne s'agrandisse pas sur le terrain d'autrui et non pas à vous à renoncer à une partie de votre bien.
Ou alors le voisin vous la rachète après un nouveau bornage à ses frais..