Forum Voisinage

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Les discussions

binumeros Voisinage

Double numeros de rue

 Résolu

bonjour, suite à une division de terrain notre voisin arrivé il y 1 ans nous demande de changer notre numero sur rue. cela fait 8 ans que nous somme...

4 réponses 2 oct. 2013 par binumeros
nathyrocky79 Voisinage

Mur mitoyen

bonjour,nous sommes propriétaire d'un mur avec nos voisins.Ce meme mur es couvert . Il y a 2 ans nous avons refait le mur et le maçon a recouvert ce ...

2 réponses 30 sept. 2013 par nathyrocky79
Philipdomi Voisinage

Déclaration préalable de travaux

Bonjour, Je voudrais connaître l'article de l'urbanisme qui traite de la consultation d'une déclaration de travaux en mairie. Le délai de 15 jours ...

2 réponses 30 sept. 2013 par Philipdomi
demeilliers Voisinage

Camping

bonjour j'ai un mobylome sur un terrain de camping en bretagne et jaimerais s'avoir si je peut le cloturer pas entierement juste le deriere

1 réponse 30 sept. 2013 par Foyer
Dame plume Voisinage

Droit de passage (canada)

Bonjour, je reste depuis 23 ans sur le bord d'un lac et il y a 1km de chemin privé entre ma résidence et la route national avec un droit de passage. ...

1 réponse 29 sept. 2013 par Foyer
alex27370 Voisinage

Brise vue sur cloture mitoyenne

Bonjour, j'ai des poules dont des poussins qui passent a travers le grillage, ma voisine aimable comme un coeur m'a fait la reflexion de faire que...

1 réponse 28 sept. 2013 par Enka1
nouchkaenza Voisinage

Tapage nocturne

bonjour,mon frere habite pres d un bar qui une autorisation de fermeture a 2 heures du matin les vendredi et le samedi.les clients de ce bar se rasse...

2 réponses 28 sept. 2013 par Paris...
nanalette Voisinage

Hauteur des arbres et hauteur de panneaux

Mon voisin qui a un terrain plus haut que le mien s'est mis en limite de propriété, le devant et le derrière de sa maison nous sépare par un mur qui l...

6 réponses 28 sept. 2013 par nanalette
grotourteau Voisinage

Stationnement dans une impasse dite privée

Bonjour, j'ai des soucis avec un voisin qui laisse garer sa voiture en partie devant mon entrée de garage qui se trouve dans une impasse privée. Le co...

5 réponses 28 sept. 2013 par ns.
lserez Voisinage

Cheminée mitoyenne

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison mitoyenne (ancienne maison de maitre) à côté d'une plus petite maison. Les deux maisons appartenaient à ...

1 réponse 28 sept. 2013 par bern29
nono200 Voisinage

Droit de propriété

Mon voisin a 2 titres de propriété pour une superficie de terrain définie par Acte Notarié. Il en occupe une superficie supérieure contiguë à ma bâtis...

3 réponses 27 sept. 2013 par Josh Randall
bouledegum Voisinage

Construire sur un droit de passage

bonjour je voudrais savoir s il est possible de creer une extention veranda sur un droit de passage avec l autorisation du proprietaire je suis la der...

6 réponses 26 sept. 2013 par bouledegum
funkel Voisinage

Bornage

Bonjour, j'aurais voulu avoir certaines précisions quand a savoir a qui est de remettre en place des bornes apparaissant sur le papier du cadastre ...

2 réponses 26 sept. 2013 par bern29
hamoa Voisinage

Mur de soutien ... qui paye ??(canada)

 Résolu

Bonjour, entre moi et mon voisin dans le backyard Il ya une difference de niveau de sol de presque 3.5 pied (plus haut de mon cote) sans cloture ...

2 réponses 26 sept. 2013 par bern29
MARIE-L07 Voisinage

Installation brise vue

Bonjour Je loue une maison dans une copropriété composée de propriétaires et de locataires. Ma maison est séparée de celle du voisin par mon grand j...

2 réponses 26 sept. 2013 par dd
tonton d Voisinage

Mur mitoyen

Bonjour, sur une clôture mitoyenne grillagée, mon voisin stock et empile des bûches bois qui dépassent la hauteur de la clôture, a t il le droit? Mer...

19 réponses 25 sept. 2013 par Enka1
jejekarine Voisinage

Piscine à moins de 3 mètres

bonjour je veux faire une piscine de 11 mètre carré ,mon terrain est de 45 mètre carre,je ne peux pas me mettre en limite de propriété car il y a les ...

2 réponses 24 sept. 2013 par kasom
sirop des iles Voisinage

Tabac

 Résolu

je suis fumeuse et j'aimerais savoir si j'ai le droit de fumée sous balcon sachant que je vie en appartement type HLM. merci

6 réponses 24 sept. 2013 par sirop des iles
LN104 Voisinage

Changement de destination d'un hangar

 Résolu/Fermé

Bonjour, je suis un peu inquiète car mon voisin qui possède un hangar en face de mon jardin (à 8m de notre facade la plus éloignée, à 4 m de la plus ...

24 sept. 2013 par LN104
legion832 Voisinage

Droit de passage

bonjour,à tous et à toutes Nouveau je vais essayer d'être clair. Si un chemin privé est utilisé depuis très longtemps sans que l'utilisateur n'ai...

1 réponse 24 sept. 2013 par rio loco
garance27 Voisinage

Entretien de terrain

mon terrain jouxte d' un coté un terrain communal en grande friche qui n'est jamais entretenu donc il y a des serpent et des ronces partout QUE...

2 réponses 24 sept. 2013 par bern29
bermigil Voisinage

Le fossé est il à tout le monde

Bonjour, Un paysan passe des tuyaux d'arrosage dans notre fossé et fait ressortir ses tuyaux devant notre portillon en bois, passage pour nos poube...

3 réponses 23 sept. 2013 par bermigil
jm83210 Voisinage

Abri de voiture

Bonjour a tous,mon voisin vient de monter un abri de voiture en bois certes tres joli,il a etabli celui ci a 1 metres 15 du mur de cloture qui est mit...

2 réponses 23 sept. 2013 par jm83210
moonlamontagne Voisinage

Manipulation psychologique

Bonjour, Nos voisins ont fait une extension de leur maison, leur travau ont commencés en septembre 2012, permis de construire avec documents falsifi...

2 réponses 23 sept. 2013 par Josh Randall
FanouX35 Voisinage

Tapages nocturnes

Bonjour à tous, Je ne sais plus comment faire face à mon problème... Je subie de nombreux tapages nocturnes de la part de mes voisins (j'habite au ...

1 réponse 22 sept. 2013 par Enka1
RAFIA532 Voisinage

Mon voisin

 Résolu

bonjour, le mur de ma maison étant en limite de propriété, mon voisin à t'il le droit de se servir de mon mur pour y adosser divers objets (perches d...

3 réponses 22 sept. 2013 par Enka1
passage prive Voisinage

Passage privé

 Résolu

Les arbres de mon voisin dépassent largement sur le passage privé qui donne accès à mon habitation. Ma voiture et mon camping car sont abimés par le ...

5 réponses 21 sept. 2013 par Enka1
TacN Voisinage

Déjection dans mon jardin

Bonjour, Après un simple problème d'heure de tonte de pelouse ( dans les horaires autorisés d'ailleurs), mon voisin a trouvé une idée pour m'ennuy...

9 réponses 21 sept. 2013 par TacN
3 14 116 Voisinage

Bornage

depuis 88 ans la cloture qui separe 2maisons mitoyenne est poseea le 4e proprietaire qui a achete la maison depuis plusieurs annees veux faire 1 b...

7 réponses 21 sept. 2013 par bern29
mabern Voisinage

Problème de bornage

je suis proprietaire depuis 1978,mon terrain est borné.Aussi sur un des cotés ,existe une borne en haut,une borne en bas,et,au milieu un batiment(gra...

5 réponses 21 sept. 2013 par bern29
g&c Voisinage

Décaissement et voisin impatient

Bonjour, j'ai fais décaisser mon terrain cet été pour qu'il soit un peu moins en pente car une bonne opportunité c'est ouverte à moi. J'ai fait ...

2 réponses 20 sept. 2013 par g&c
calacuccia Voisinage

Resiliation bail suite conflit de voisinage

Bonjour, je suis locataire dans une residence a caractere sociale que j ai obtenu avec le 1 % patronal par rapport a mon travail je vis seule ave...

11 réponses 20 sept. 2013 par griotte2
astasie Voisinage

Surprise

Bonjour,le lotisseur a-til oublié de demander l'origine de propriété des riverains?en cours de realisation d'un lotissement,j'apprends,que mon pere a ...

8 réponses 20 sept. 2013 par astasie
marc-elius Voisinage

Droit de servitude pour faire des travaux

Bonjour à toute la communauté de ce forum voila j'ai acheté une maison il ya de cela deux ans, le propriétaire etant décedé. le jour de la visite,...

5 réponses 20 sept. 2013 par marc-elius
kawa 750 Voisinage

Question sur un permis de construire

Bonjour, Voilà nje voulais juste un renseignement Mon voisin a eu son permis en 2003 pour constructions de plusieurs batiments Il a eu ce pc pour ...

5 réponses 20 sept. 2013 par ginto5
kucky22 Voisinage

Aboiement des chiens

bonjour je voudrais savoir si l on a le droit d avoir une meute de chiens courrant(chiens de chasse qui ne font qu aboyer pendant 3 heures tout les sa...

2 réponses 19 sept. 2013 par feloxe
roby47 Voisinage

Litige sur ma servitude non aedificanti

une servitude aedificanti interdit toute construction, ne sachant pas se que ce mot voulait dire , j'ais fait placer un portillon d'entrée, et le long...

1 réponse 19 sept. 2013 par rio loco
Vantage Voisinage

Mur en limite de propriété

Bonjour, Mon voisin a coulé une dalle et construit un abri pour stocker du bois contre le mur de ma maison. Il ne m'a pas fait part de son projet et...

4 réponses 19 sept. 2013 par bern29
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