droit de passage ou de servitude d'un terrain

Question

bonjour, un terrain qui est derrière chez moi a un droit de passage par chez moi ce terrain je l'ai acheter avec mon voisin (1) donc diviser en deux grâce au géomètre ,donc une parti du  terrain a était rattacher a mon terrain et l'autre parti rattacher au terrain du voisin(1) ,maintenant la ou sa ce complique c'est que mon voisin(1) a revendu cette parti du terrain a un autre voisin(2) qui est a accès a ce terrain par chez lui  sans problème et ce voisin (2) me demande le droit de passage ,donc a t'il le droit étant donné que lui a accès sur ce fameux terrain de me demandé le droit de passage de plus qui il n'est pas enclavé .
merci pour les réponses.

Utilisateur anonyme · Accepted Answer

Bonjour,

Si c'est une servitude conventionnelle (convention écrite dans les actes notariés successifs), ce droit est lié au terrain et ne peut pas s'annuler sans l'accord du propriétaire dudit terrain. Même s'il a d'autres accès. Négociez. S'il est d'accord, peut-être... ou alors contre monnaie sonnante et trébuchante....

Cdlt

marty84 · Answer

bon j'ai pris rendez-vous avec un notaire pour clarifier tous sa avec mon acte notariée je vous tiens au courant

bern29 · Answer

bonsoir,
si votre voisin à divisé son terrain,c'est à lui d'en assurer la déserte par son coté.
Si du moins cela est possible(je comprends que oui,d'après vos dires)

Droit de passage ou de servitude d'un terrain

3 réponses

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