Lois sur les nuisances sonores d'un conteneur de verre
blanchenet
Messages postés
1
Statut
Membre
-
domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
bonjour,
je voudrais savoir si il existe une distance réglemente et le nombres décibel accordé entre une maison d habitation et un conteneur .
avec mes remerciement.
je voudrais savoir si il existe une distance réglemente et le nombres décibel accordé entre une maison d habitation et un conteneur .
avec mes remerciement.
3 réponses
-
bonjour
c'est un conteneur de verre , déposer a coté de chez moi, merçi si vous avez un réponse -
Bonjour
un conteneur de quoi ?
cdlt -
Bonjour
Les conteneurs de tri sélectif ne semblent pas soumis à une distance réglementaire .
une solution consisterait à regrouper les personnes gênées par la nuisance que peut procurer ce genre de conteneurs recyclage verre, et d'adresser au maire une pétition demandant le déplacement de ce conteneur dans une zone excentrée
cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...