Lois sur les nuisances sonores d'un conteneur de verre
blanchenet
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domdo76 Messages postés 8355 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
domdo76 Messages postés 8355 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
bonjour,
je voudrais savoir si il existe une distance réglemente et le nombres décibel accordé entre une maison d habitation et un conteneur .
avec mes remerciement.
je voudrais savoir si il existe une distance réglemente et le nombres décibel accordé entre une maison d habitation et un conteneur .
avec mes remerciement.
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3 réponses
Bonjour
Les conteneurs de tri sélectif ne semblent pas soumis à une distance réglementaire .
une solution consisterait à regrouper les personnes gênées par la nuisance que peut procurer ce genre de conteneurs recyclage verre, et d'adresser au maire une pétition demandant le déplacement de ce conteneur dans une zone excentrée
cdlt
Les conteneurs de tri sélectif ne semblent pas soumis à une distance réglementaire .
une solution consisterait à regrouper les personnes gênées par la nuisance que peut procurer ce genre de conteneurs recyclage verre, et d'adresser au maire une pétition demandant le déplacement de ce conteneur dans une zone excentrée
cdlt
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