Droit de passage (Canada)

Bonjour, je reste depuis 23 ans sur le bord d'un lac et il y a 1km de chemin privé entre ma résidence et la route national avec un droit de passage. Ma résidence ainsi que 6 autres somme situé sur un lot privé qui était à mon grand-père qu'il a transmit à son fils et que lui à son tour la transmit à son fils mon cousin.

Lorsque celui-ci est devenu propriétaire il y eu des changements important dans les façon de faire, qui ont amener des situations pour le moins désagréables.

Il a installé une barrière qui bloque complètement l'entré du chemin et qui ferme avec un crochet sans cadenas. De plus le chemin immédiatement après la barrière est une longue pente abrupte très accidenté , avec une courbe de + ou- 45 degré au ¾ de la dite coté ,et il ne passe qu'une voiture à la fois. L'hiver la barrière est entre ouverte à cause des dangers de glisser sur la neige.

A-t-il le droit d'installé une barrière?

A-t-il le droit de refuser d'enlever la barrière l'hiver de la laisser seulement entre ouverte ce qui augmente le risque d'accident?


Le propriétaire est un forestier qui a bûché tout le lot qui nous entoure. Il à trainé avec son jack des tonnes et des tonnes d'arbre attachés derrière, en utilisant le même chemin que nous empruntons tous soit le chemin d'accès.Et des dizaines des dizaines de 45 pi. ont amener le bois aux scieries en utilisant toujours le même chemin .( vous pouvez imaginé les dégats... ) Pendant plusieurs années et il n'y a jamais eu de réparation de faite.

A-t-il le droit de nous interdire de réparer le chemin sans changer son parcours le tout à nos frais avec l' entrepreneur de notre choix?

Peu-t-on se servir des matériaux aux abords du chemin sable, gravier et roche?

Avons nous le droit de rendre le chemin accessible à l'année le tout à nos frais avec l'entrepreneur de notre choix? Car au printemps le chemin n'est praticable qu'en vtt même pas avec un 4 roues motrice.

Avons nous besoin de sa permission pour rendre le chemin potable?


Il y a une dame qui habite au abord de la route national tout près de la barrière. Elle dit qu'elle représente le propriétaire. Elle questionne lnos visiteurs nos livreurs ,pour savoir qui il sont qu'est-ce qu'il vienne faire etcl sous le prétexte qu'elle est en droit de savoir tout ce qui se passe sur le lot.Elle pose des pancarte à presque au 100 pi de tout ordre défense de passer, de chasser, limite de vitesse etc . De plus ou le chemin est un peu plus large ce qui nous donne des lieux pour se renconter et cèder le passage. Elle le rétréci en le bordant avec des billots et des roches. Ce qui apporte un autre problème pour le déneigement l'hiver, ne peu pousser la neige et forte chance de brie du souffleur avec les roches qui passer avec la neige.

Elle émet aussi des règlements comme défense de circuler en vtt dans le chemin mais si toute la province peut... Elle surveille aussi toutes les maisons aux abords du chemins d'accès quotidiennement pour s'assurer que l'ont ne fait rien qu'elle juge illégale. Il n'y a jamais eu confirmation de quelque manière que ce soit, du propriétaire qu'il lui a accordées tout ces droits. Et le propriétaire est inaccessible.

Y-a-t-il un moyen pour que le chemin d'accès soit accessible sans toute ces contraintes et surveillances de la part de qui que ce soit?

Le propriétaire peu-t-il délégués tout ses pouvoir à une tierce personne et comment?

J'aimerai beaucoup trouver la sérénité qu'il y avait ici avant la venue du dernier propriétaire ainsi que la possibilité de me rendre chez moi en toute quiétude et d'avoir un chemin digne de ce nom et ce à l'année.

Merci de votre aide je suis confiante il y a surement quelque chose à faire.