Les discussions
Abri à bois - demande préalable de travaux?
RésoluBonjour, nous avons implanté un abri à bois (de 2.50 m de haut maxi, surface au sol de 7m2 ) en posant des poteaux tout près du mur privatif aveugle...
Cable aérien
Bonjour il y a quelques années, j'ai trouvé un texte obligeant EDF à suivre la rue pour le cable aérien de mon voisin plutôt que de traverser ma propr...
Oiseaux
Bonjour, j ai une maison particulière ou je suis propriétére et sur mon balcon j 'ai installée une cage avec des perruches ma voisine dit que cela ...
Droit d'échelle et surelevation
Bonjour, Nous sommes en phase de travaux pour rénover un appartement en R+1 et le surélever en partie pour créer un R+2. Deux de ces murs donnent ...
Probleme d'isolation phonique
Bonjour, J'ai acheté un appartement dans une ancienne maison qui a été divisée en 4. Dans l'appartement à coté vivait une dame de 90 ans et la piec...
Voisinage pavé de verre
bonjour j ai actuellement des pavés de verre en limite de propriété et je viens d acquérir le terrain mitoyen avec mes pavés es qu il faut demander ...
Probleme sur un droit de passage
Bonjour je dispose d 'une maison grever dun droit de passsage. Mon voisin a un droit de passage chez moi pour acceder a son terrain enclaver. Depuis p...
Sous-location d'une pâture
Bonjour, Je suis locataire depuis plusieurs années d'une pâture, l'hiver dernier mon propriétaire a loué la maison proche de la pâture. Je précise ...
Mon voisin entre chez moi
Bonjour, merci de me renseigner sur les dispositions à prendre par rapport à mon voisin qui entre chez moi, en passant par dessus ma cloture, et je ...
Resiliation bail suite tapage dur et nocturne
Bonjour nous somme un couple avec un enfant en location d un logement opac . Nous sommes arriver le 20 septembre et depuis cette date nous somme victi...
Respect du droit à la vue sur le midi
Je possède une maison avec jardin dans un domaine en copropriété (ASA). Mon voisin, en direction du sud et de ma vue sur la mer et l'horizon , a lais...
Problèmes de voisinage avec décheterrie
Bonjour, nous habitons en bordure d'une zone artisanale, il y a quelques années alors que les maisons alentour étaient déjà là notre commune a décid...
Ordures menageres non reglees
Bonjour, je suis proprietaire d'une maison en locations depuis 4ans ma locataire ne paie pas ses ordures menageres j'ai une agence qui gere mais i...
Mur en limite de propriété
Bonjour, J'ai donné l'autorisation à mon voisin de percer des jours de souffrance dans son mur d'habitation en limite de ma propriété . Mon voisin ...
Distance réglementée
le centre commercial prés de mon habitation, vient de créer deux nouvelles places de parking, connaissez vous la distance réglementaire entre ces plac...
Terrain et préemption
Bonjour, bonjour, y a t'il moyen d'obtenir un petit bout de terrain sachant qu'une préemption sera très probablement faite par la mairie? peut-on j...
Droit de passage
Que veux dire droit de passage tout usage sur un terrain ? Ont ils le droit de passer des choses sous terre? Ont ils le droit d'y faire passer eau e...
Vente en péril
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain avec une maison. A gauche de mon terrain se trouve un chemin privée qui permet à mes voisins d'accéder à le...
Travaux sur mur de séparation privé
J'ai la jouissance privative d'une terrasse au sein d'une copropriété. Cette terrasse jouxte un mur privatif qui ne m'appartient pas (c'est précisé no...
Fenétres du voisin
Bonjour, Mon voisin étant décédé sa maison est en vente,nous n'avons jamais eu de probléme de voisinage,mais en prévision de l'avenir, nous ignorons ...
Pb de voisinage
Bonjour, nous avons un voisin disons un peu s'en gêne. Il ne travail pas mais utilise toujours des outils bruyants le week end et le soir pour nou...
Grillage non remis à sa place
RésoluAfin d'effectuer des travaux de ravalement, j'ai permis à mon voisin de décrocher le grillage qui m'appartient afin qu'il puisse accéder par mon jardi...
Acces au terrain de décantation dans résidence pour taille haie
J'ai une haie qui donne sur un terrain où il y a un bac de décantation qui appartient à la résidence. J'ai demandé à la présidente de l'association de...
J'aimerais habitée dans leur maison
Fermébonjour a tous j'ai une voisine qui est morte et ses enfants ne sont pas venu dans leur maison depuis 2ans et cette maison me plait bien. Seulement j'...
Limite de propriete
Mon voisin a fait passer son écoulement d'eau pluvial et usées sur mon terrain en a t'il le droit ? si oui est ce à moi de supporter les désagrément...
Tapage nocturne que faire ?
Bonjour, j'aurais besoin de réponse à un problème s'il vous plait. Voilà, ma grand mère âgée de 80 ans est propriétaire d'un appartement, celle-ci s...
Arbre (canada)
J'habite un condo faisant partie d'un bloc de quatre ce même bloc fait partie de 9 autres bloc. Nous somme donc 36 condos. Le terrain est boisé. L...
Chataigniers centenaires
RésoluMon voisin, agriculteur, désire que je coupe une haie d'environ cent mètres, plantée de chataigniers centenaires, car ceux-ci lui font de l'ombre su...
Chats et co-propriété
RésoluBonjour à tous, Je tiens à préciser que j'ai déjà fait un petit tour sur ce forum afin de trouver une réponse à ma question, mais sans grand succès....
Cloture
bonjour voila j ai une maison avec une vue sur un château cette vu est magnifique j' ai ma voisine qui voudrais agrandir sa maison ainsi me bouchant ...
Conflit voisinage
Mon voisin (simple locataire) possède une haie mais il ne coupe que le dessus et son coté de jardin, cette dernière dépasse du grillage sur mon jardin...
Construction d'un chalet habitable
Bonjour, Mon voisin a construit un chalet habitable de 36 m2 à 1m50 de mon grillage , est ce que la limite est suffisante? De plus il a une fenetr...
Pavés de verre et nouvelle construction
Bonsoir, Mon voisin construit une autre maison sur son terrain qu'il destine à un membre de sa famille. Cette nouvelle maison va etre accolée au mur...
Degration et surprit d une fille sur une maison
bj j ai courue apres un individu qui a jete des branches d arbres sur ma facade de maison elle est planche derriere les arbres et ma dit c est pas moi...
Probleme de voisinnage trop bruyant
Bonjour a tous je suis nouveau et je suis un homme mon probleme et liée au titre jai enmenager il ya 1an dans un logement etudiant et depuis je sombre...
Conditions d'ouverture de fenêtres
Je viens d'acquérir un ancien garage dans lequel existe déjà un bureau que je veux agrandir et transformer en appartement pour personne à mobilité réd...
Ramasser ce qui tombe
Voilà nous avons 5 noyers et notre voisine (qui loue son bien) vient tous les ans prendre des noix de chez elle (avec un ramasseur de noix !!!) quelle...
Refus de me laisser tailler ma haie
Bonjour, jai une haie de cypres que j'entretiens regulierement, hors mon voisin refuse de laisser entré sur son terrain la paysagiste qui taille m...
Annexe
Bonjour, une annexe (pièce qui n'est pas a vivre)peut elle être place en limite de propriété (sur le pignon d'une maison) avec mur comprenant des ...
Problème d'humidité dû au voisinage.
Bonjour, Voila, je suis héritière d'une petite maison individuelle de construction ancienne. Je dois vendre celle-ci et j'ai donc due, à la demand...
A quelle distance doit etre un arbre du jardin voisin
probléme de voisinage; arbres du jardin de mon voisin qui mesurent 15 m , ont pousse contre la cloture mitoyenne dégradée par les racines ils me c...
Réglementation sur la hauteur des arbres sur un talus
J'ai des arbres qui poussent sur mon talus qui m'appartient et attenant à une propriété appartenant à mon voisin. Mon voisin souhaite couper mes ar...
Evacuation d'eaux usées par le balcon
Bonjour, J'habite dans un appartement au 1er étage sur 8 d'une copropriété. La dalle de mon balcon est prolongée à l'extérieur afin de créer un abris...
Distance entre hangar et habitation
Bonjour, J'habite un village doté d'un scot et lors de ma demande de permis de construire d'une habitation à but locatif il y a 8 mois dans une pa...
Inondation
Bonjour, Je souhairerais avoir des informations sur mes droits suite à une inondation. Nous avons été inondé par un petit ruisseau qui se trouve à 3...
Tas de fumier à 100 m de ma cloture
Bonjour, il y a 2 semaines un agriculteur a commencé à déposer son fumier à 100 m de ma clôture, dans son champ soit à 150 m de mon habitation. Depu...
Chiens et voisins!
FerméBonjour, je possède 2 chiens, qui sont seuls la journée. Selon les dires du voisinage, ils aboient soit disant toute la journée, et surtout lorsque...
Droit de servitude pour puits
Bonjour, Bonjour , J'ai écris des messages sur ce sujet mais à ce jour j'ai plus d'informations. Donc,mes parents ont signé en 1...
Se garer sur le trottoir du voisin
--Mon voisin à t''il le droit de se garer sur mon trottoir ? toujours apprendre pour toujours savoir
Prablème de voisinage
Bonjour, j'ai besoin de quelques renseignement, mon voisin a dans son jardin un poirier plante d'environ 50 cm à la limite séparative. Ce poirier fait...