Peut on ouvrir une fenetre sur un ruisseau
jo1967
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bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 3 mars 2015 à 08:58
bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 3 mars 2015 à 08:58
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bern29
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3 mars 2015 à 08:58
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Bjr,
Non, puisqu'il s'agit d'un ruisseau privé, il y aura donc création de vue.
Non, puisqu'il s'agit d'un ruisseau privé, il y aura donc création de vue.
La législation juridique et financière évolue en permanence...