Chemin de servitude
savoieenavant
Messages postés
1
Statut
Membre
-
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Un chemin de servitude est spécifié sur le cadastre,(Cadastre napoléonien)cette servitude,utilisée, est contestée par le notaire,il n'en retrouve pas l'origine.
2 réponses
Bonjour,
Et alors, tu ne nous salues pas ? c' est pourtant le plus élémentaire des politesse, non ? ! quand on demande quelque chose ! ( surtout que c' est obligatoire de par la charte que tu devrais avoir lue ! )
Ceci mis à part, après le bref exposé, c' est quoi la question ?
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Et alors, tu ne nous salues pas ? c' est pourtant le plus élémentaire des politesse, non ? ! quand on demande quelque chose ! ( surtout que c' est obligatoire de par la charte que tu devrais avoir lue ! )
Ceci mis à part, après le bref exposé, c' est quoi la question ?
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Excusez- moi pour le manque de politesse,ce qui n'est pas dans mes habitudes;Je suis tombé sur ce site par hazard et effectivement je n'ai pas lu la totalité de la charte.
ma questions est comment retrouver un acte qui établirait la servitude
merci pour la réponse
salutations
savoieenavant