Nuisances sonores lors de travaux sur propriété voisine

Question

Bonsoir à tous et à toutes,

Je me permets de me tourner vers cette communauté car je suis à bout de nerfs.
Il y a quelque temps, une personne a acquis une maison quasiment en ruine sur une propriété attenante à la mienne. 
Il a déposé un permis de construire et fait tout le nécessaire.

Il y a 1 semaine, une pelleteuse est arrivée pour démarrer la démolition à 19h30.
Nous sommes sorti lui signaler la nuisance et le ton est monté.
Même topo le lendemain, lorsque cette personne exige que l'on déplace des véhicules et menace d'appeler la fourrière car il y a un bateau juste en face de chez lui, et également un en face de chez moi. Je me gare souvent sur le bateau juste devant chez moi, les places sont rares dans la rue. Il y a un "modus vivendi" et personne n'embête personne. Je sais que, légalement, on ne doit pas y stationner.

Pour en revenir à l'entrepreneur, il n'affiche aucune autorisation de stationnement ou de voirie alors qu'il exige de pouvoir déplacer ses engins. Est-ce normal?
Nous avons vu le propriétaire qui nous a pris de haut en disant que les autorisations avaient été demandées et seront affichées. Le chantier en lui-même n'est pas fermé ou sécurisé.

Ce que je constate, c'est que rien n'est affiché, et que l'entrepreneur ne fait aucun effort pour travailler en journée, mais uniquement les dernières heures, 18h 20h, en effet la mairie autorise le travail jusqu'à 20h.

Je sais qu'il y a la réglementation mais qu'il y a aussi des notions de tapage diurne.

Que puis-je faire ? Quels sont mes droits ?

Cette personne, ainsi que le propriétaire, arrivent en "terrain conquis".

Pouvez-vous me conseiller ?

Bien cordialement.

Claustra · Accepted Answer

Bonjour ,

Lorsqu'il y a un chantier, on est bien obligé de laisser les engins travailler, et on leur laisse la place, car un jour si c'est nous qui faisons des travaux, on aimerait bien qu'on ne nous facilite la tâche.

Il faut aussi considérer le caractère "provisoire" de la situation : le temps des travaux.

Vaut mieux se montrer assez conciliant.  Par contre, si c'est mitoyen, il faut surveiller que votre mur ne soit pas endommagé, surtout si c'est le mur de votre maison (plus grave qu'un mur de clôture).  Si vous vous montrez agressif, le jour où vous aurez une bonne raison valable de vous plaindre, personne ne vous écoutera.

Mamysud · Answer

Bonsoir, 
je comprends que les bruits occasionnés par le travail de démolition et de reconstruction chez vos voisins soient gênants pour vous, mais vous ne pouvez rien faire, d'autant plus qu'il y a une règlementation communale autorisant le travail jusqu'à 20h.
Ce qui me semble plutôt "bizarre", c'est que cette entreprise semble ne travailler que de 18 h à 20 h : travail au noir ???
Il me semble aussi que tout chantier doit être signalé sur place dès le début des travaux et que le chantier doit être sécurisé.
Bon courage !
Cordialement.

^^Marie^^ · Answer

Bonjour

Ce que je constate, c'est que rien n'est affiché, et que l'entrepreneur ne fait aucun effort pour travailler en journée, mais uniquement les dernières heures, 18h 20h, en effet la mairie autorise le travail jusqu'à 20h. 

Ce qui me semble plutôt "bizarre", c'est que cette entreprise semble ne travailler que de 18 h à 20 h : travail au noir ??? 

Qui vous dit qu'il n'a pas d'autres chantiers dans la journée ? 

Attention aux fausses supputations. 


 Il a déposé un permis de construire et fait tout le nécessaire. 
Donc, il est en règle.

Reste à vous de trouver un dialogue "aimable" ^^


@+

gl12 · Answer

Bonjour,

Oui, je comprends tout à fait, c'est plutôt l'absence d'autorisation de stationnement ou de voirie et la négligence (travail le soir) qui m'énerve. Je suis conscient que cela n'est pas la meilleure réaction, mais je dois dire qu'avec le nombre de travaux qu'il y a, ça devient difficile. S'il y a des règlements, c'est pour qu'ils soient respectés, et tout n'a pas été fait.
Aujourd'hui, il a commencé dès le matin, ce qui est déjà mieux.

En réponse à Claustra, tout à fait, mais le respect est dans les deux sens. S'il y a des voitures à déplacer, on vient le demander, ou, ce qui est plus réglementaire, on  demande des autorisations et on signale les travaux par des panneaux et des autorisations affichées. On est pas des sauvages.

Merci pour vos réflexions.

Bonne journée.

gl12 · Answer

Re-bonjour,

Je reviens vers vous pour les mêmes problèmes.
Les entrepreneurs n'ont pas demandé de permis de stationnement et restent agressifs. Ils se débrouillent pour ne pas être garé là à tout moment.
De plus, le permis de construire indique une rénovation d'une partie de la maison et j'ai constaté hier avec surprise qu'ils avaient tout rasé :)
Je suppose que ce n'est pas normal?

Cordialement,

Utilisateur anonyme · Answer

Je sais que, légalement, on ne doit pas y stationner. 


mais lol ...met de l eau dans ton vin un peu tu sembles énervé et limite intolérant 


dans quel monde vivons nous ? OoO


je sais pas occupe toi prend un bon apéro jusqu a 20 h détend toi c est juste passagé.

chez moi ya des travaux de construction de nuit avec marteaux piqueurs pour ne pas gêner la circulation pas le choix à 1h du mat  c est pas fini mais je fini par m endormir sans râler.

dit toi qu il ya pire que c est un mauvais moment à passer même j ai bien compris que ça te prend la tête ya pire. bon courage ...il reste les boules quies dsl

gl12 · Answer

Bonsoir,
tu as sûrement raison. Cela dit, nous sommes tous différents, et 1h du mat, perso je supporterais pas. Je compatis.
Pour correction, ma remarque sur le stationnement s'adressait à moi même, nous tous dans la rue nous garons sur les bateaux, en bonne entente.
Ça passera tu as raison.
Bon courage à toi également.

Utilisateur anonyme · Answer

merci également, un bon courage et j espère qu ils finiront vite leurs travaux.

BmV · Answer

" Le permis indique une réno avec surélévation, mais ils ont peut être le droit de reconstruire à l'identique." : s'il y a un doute, direction la mairie, service des permis de construire, pour consulter ce permis (c'est un document accessible, donc consultable gratuitement et de plein droit par quiconque ...) et poser toutes les questions qui vont avec.
Il peut y avoir en effet un doute quant à la réalisation des travaux dans les règles.
Doute peut-être justifié.
Ou pas.

"Il y a absence de permis de stationnement, " : a priori, les engins de chantier, camions, etc. sont soumis au règles générales du code de la Route.

"pas d'affichage." : ça c'est irrégulier. À signaler en mairie si c'est pas fait rapidement.

"nous tous dans la rue nous garons sur les bateaux,  " : ça c'est illégal, même s'il y a "entente" dans le quartier sur ce point.
Ce n'est pas aux citoyens de décider, même avec les meilleures intentions du monde, que de stationner sur  ou devant un bateau est devenu légal. 
Et ça reste verbalisable à toute heure du jour et de la nuit.

"en effet la mairie autorise le travail jusqu'à 20h. " : donc il est en règle de ce côté aussi.

"semble ne travailler que de 18 h à 20 h : travail au noir ??? " : supputation totalement gratuite.

gl12 · Answer

Merci à tous pour ces infos. 
Pour le travail au noir, je n'ai jamais supputé ça, je regrettais simplement un manque d'organisation de sa part.

Enfin, j'en ai parlé à un ami qui travaille au droit des sols, il me dira ce qu'il en est réellement. Si tout est en règle, alors, ben, comment dire, je n'ai rien à dire.
Ce qui est tout à fait normal.

Bonne journée à toutes et à tous...

Miette · Answer

Bonsoir,

Eh bien, on ne peut pas dire que cette personne ait été vraiment aidée...On lui a surtout fait la morale alors que vraisemblablement son futur voisin ne s'embarrasse ni avec la réglementation ni avec les bonnes manières. Le permis de construire ne permet pas la démolition totale, il existe trois permis actuellement : démolition, construction, aménagement et pour les autres cas : déclaration préalable et parfois...rien car les travaux sont intérieurs, n'augmentent pas l'emprise et ne portent pas sur les structures. Si on démolit, on démolit, si on surélève, on excave, il faut afficher son permis, le nom du propriétaire, la nature des travaux, la superficie, les recours des tiers en cas de contestation et laisser ses autorisations d'urbanismes affichées jusqu'à la fin des travaux et là on remplit un nouveau formulaire de déclaration d'achèvement de travaux. 
En tant que futur voisin, ce qui est civilisé, c'est de prévenir les riverains, de leur donner une idée de la durée des travaux (c'est mieux quand on sait que ça aura une fin) et les inviter à le contacter si les entreprises - jamais employées au noir bien sûr - commettent des abus : car il existe aussi qq chose comme un plan de chantier avec analyse préalable des nuisances sonores, adaptation au quartier (par exemple, s'il y a une école, une maison de retraite), etc...Eh oui, la liberté et la tolérance, ce n'est pas la loi du plus fort et le plus faible qui dit merci de m'emmerder tous les soirs, c'est réciproque.  Alors bien entendu qu'il y aura du bruit et même du boucan et des vibrations et des percussions et ce sera invivable mais ce sera cadré, prévisible, révisable. On n'emmerde pas les gens après 18 heures même si la réglementation le permet, ils ont tiré leur journée de travail également, ils veulent un peu de paix. Une entreprise ne travaille pas après 18 heures et puis quoi encore !

Nuisances sonores lors de travaux sur propriété voisine

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