Concerne la proximité des chevaux en zone urbaine
GAPA
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Josh Randall Messages postés 28164 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28164 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Quelle est le décret,loi qui peut m'informer concernant l'installation d'une cabane pour cheval ainsi l'utilisation d'une pâture entre deux maisons et qu'elles sont les distances à respecter .
Quelle est le décret,loi qui peut m'informer concernant l'installation d'une cabane pour cheval ainsi l'utilisation d'une pâture entre deux maisons et qu'elles sont les distances à respecter .
A voir également:
- Concerne la proximité des chevaux en zone urbaine
- Justificatif zone tendue pdf - Guide
- Tarif location pâture pour chevaux - Forum Immobilier
- LOUE PATURE CHEVAUX - Forum Immobilier
- Acheter une maison en zone naturelle - Forum Immobilier
- Zone zb ✓ - Forum Immobilier
1 réponse
Bonjour,
Tu peux poser la question éventuellement à la Chambre d'ariculture de ton département
https://chambres-agriculture.fr/
ou bien à l'agence Régionale de Santé
http://www.ars.sante.fr/Portail-des-Agences-Regionales.portail.0.html
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
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La législation juridique et financière évolue en permanence...