Concerne la proximité des chevaux en zone urbaine
GAPA
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Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Quelle est le décret,loi qui peut m'informer concernant l'installation d'une cabane pour cheval ainsi l'utilisation d'une pâture entre deux maisons et qu'elles sont les distances à respecter .
Quelle est le décret,loi qui peut m'informer concernant l'installation d'une cabane pour cheval ainsi l'utilisation d'une pâture entre deux maisons et qu'elles sont les distances à respecter .
A voir également:
- Concerne la proximité des chevaux en zone urbaine
- Justificatif zone tendue pdf - Guide
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- Convocation brigade sûreté urbaine - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/cdi-158">Forum CDI</a>
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1 réponse
Bonjour,
Tu peux poser la question éventuellement à la Chambre d'ariculture de ton département
https://chambres-agriculture.fr/
ou bien à l'agence Régionale de Santé
http://www.ars.sante.fr/Portail-des-Agences-Regionales.portail.0.html
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Tu peux poser la question éventuellement à la Chambre d'ariculture de ton département
https://chambres-agriculture.fr/
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L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
La législation juridique et financière évolue en permanence...