Les discussions
Demolition ou pas ??
Bonjour, merci de vos réponses !! je suis catastropher.... J ai acheter une maison il y a 16 ans avec terrain a la campagne, mon nouveau voisin qui ...
Chevaux et fumier en limite d'abitation
Bonjour, Nos voisins ont trois chevaux en limite séparative de notre grillage et de notre habitation Ces chevaux déposent les déjections (crottin...
Nuisances sonores
Bonjour , Je subis des nuisances sonores de l'appartement au-dessus de chez moi depuis de longues années. J'ai essayé tous les recours possible : auc...
Droit des tiers en urbanisme
RésoluBonjour, Mon voisin a construit une extension de sa maison, diminuant de 3m à 1m l'espace situé entre les 2 maisons. Il a laissé 1 m pour une allée ...
Poules de mon voisin divaguent dans mon jardin
Bonjour, mon voisin a installé en limite de ma propriété à moins de 20 mètre de ma maison il y a eu quelques cailles, ensuite deux poules et enfin de...
Entretien des haies de jardin
Bonjour, Je suis actuellement locataire d'un appartement au rez-de-chaussée avec jardin. Il m'est tout à fait logique que l'entretient du jardin soit...
Probleme voisinage a cause d un chat
Bonjour, Etant en maison nous sommes souvent derange par les odeurs que laisse le chat de notre voisin. en effet celui rentre des que nous avons ...
Travaux sur un chemin prive avec droit de passage
Bonjour, je suis propriétaire d'une batterie de garages qui sont loués , or pour accéder à ces garages il faut passer par un chemin prive avec un dr...
Droit de passage
Bonjour, ma maison a ete grevée d' un droit de passage en 1879 suite a une division de la propriété volontaire pas plus de precision ni pieton , ni ...
Voisinage et terrain non clos
Bonjour, J'aimerais savoir si un texte de loi interdit à un voisin de s'introduire sur un terrain non clos. Je m'explique : j'habite une maison ...
Filmer la voie public
Bonjour, Pourquoi interdire de filmer la Voie public puisqu'il parle d'installer des caméra dans les voitures pour les assurance
Voisinage
Bonjour, est ce qu'un avocat peut prendre une decition avant le jugement du tribunal
Nuisances sonore le matin
Bonjour,nous habitons un petit village paisible,dérrière chez nous se situe un petit chemin où un voisin stock son bois sous une bache et les mois d h...
Les arbres de mon voisin sont trop hauts
Bonjour, J'ai fait construire ma maison à la campagne il y a plus de 30 ans pour profiter du calme, de l'air pur et du soleil. Tout allait bien ju...
Du bruit ....
Bonjour, un locataire ne respecte pas la clause "usage paisible". Quelle possibilité concrète pour que son voisin retrouve la tranquillité. Comment s...
Situation pénible avec le voisinage
Bonsoir, Nous avons enménagé dans un nouvel appartement début septembre 2014, ma mère, ma soeur de 10 ans, mon frère de 3 ans et moi. Depuis nous ...
Nuisance olfactive
un voisin est en train de couper sa haie de thuya à hauteur de moins de 2 m car elle était à plus de 4 m et à 1,50 m de la limitation des propriétés....
Nuisances olfactives, visuelles et débordement de canalisation
Bonjour, je m'adresse à vous dans l'espoir de trouver une solution réelle... Depuis maintenant trois mois nous louons une chambre de service à une j...
Mon voisin me harcele depuis 6 mois
Bonjour, Nous sommes en train de construire une maison,sur un terrain dument acheté,avec permis de construire;ce voisin (jaloux?) met sa voiture en ...
Voisin envois des pétards chez moi
Bonjour, Je suis toute seule chez moi ce soir pour le réveillon du jour de l'an et à minuit le voisin (avec qui mon père a déjà eu beaucoup de problè...
Crépissage d'un mur en limite de propriété
mon voisin a construit un garage en limite de notre propriété les agglos sont apparents car il n'a jamais crépis le mur comment peut on l'obliger a le...
Construction passage: problème de vis à vis
Bonjour, nous venons d'apprendre que le voisin veut ce faire un passage près de notre maison et jardin pour pouvoir passer avec son tracteur,a t'il le...
Contestation d'une extension faite en limite de propriété
Bonjour, Mes voisins ont monté une extension bois en limite de propriété. Ils ont monté à 4 mètres alors que le PLU n'autorise que 3,50 mètres ...
Nuisance!!
Bonjour, ma voisine qui habite a cote de ma voisine d en face a gauche donc de chez moi se plaint des aboiements de mes chiens ,j explique ,je suis a...
Mur de soutènement mitoyen ou non ?
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain (A) en pente bâti en 1980. Le terrain voisin (B) du dessous a été bâti à la même époque. Le premier proprié...
Harcèlement de la part d'une voisine
Bonjour, Je me tourne vers vous n'ayant trouvé aucune solution pour le harcèlement quasi quotidien que subit ma maman de la part de sa voisine de de...
Bornage mur
Bonjour, Je suis un peu dans l'embarras mon voisin à construit un mur de 40cm de haut et posé un grillage dessus Il a deux gros chien qui,saute au...
Déneigement d'un droit de passage de 100m (secours, samu)
Bonjour, Notre chemin d'accès de 150m est divisé dans sa longueur en deux parcelles de deux mètres de large chacune appartenant à deux des trois pro...
Décibels autorisés pour une chaudière a fioul
Bonjour, Décibels autorisés pour une chaudière a fioul (diurne et nocturne.) Cordialement,
Piège létal... légal ou pas?
Bonjour, bonjour à tous je viens d'emmenager dans une maison et je m'aperçois que le grillage qui délimite la propriété n'est pas fixé correctement...
Délimitation et empiétement
Bonjour, merci à vous de vos réponses... j'ai vendu mon terrain il y a 19 ans, à mes anciens voisins, ils ont construit un garage en limite de propri...
Servitude de tour d'échelle
Bonjour, je viens de découvrir votre site et me suis inscrit de suite en qualité de membre. J'ai une question bien précise à poser et j'aimerais bien ...
Dégradation des biens par les enfants du voisinage
Bonjour à tous, Tout d'abord bonne fêtes ! Alors ces derniers temps, des enfants que l'on ne connait pas jettent des pierres sur nos vitres, dé...
Problèmes de voisinage
Bonjour, nous sommes propriétaires d'une maison depuis 34 ans, la courette est bordée d'un mur en maçonnerie d'2m20 de hauteur. qui nous appartient ...
Litige terrasse
Bonjour, Au décès de mon père, j'ai décidé de transformer la maison en 3 appartements. La maison bénéficie de 3 garages au rez de chaussée et l'habi...
Enclave boisé
Bonjour pour accéder a ma parcelle boisé d'un hectare , j'emprunte un chemin d'exploitation ensuite je traverse 2 parcelles boisé d'un voisin, ce vois...
Voisins
Bonjour, Bonjour, voila je suis propriétaire d'un appartement que j'ai acheté pour i habiter ensuite je les mis en location dans une copropriété d...
Construction
bonjour a tous et a toute voila j'ai un petit soucis j'aimerai remonter le mur de mon garage de 3 ou 4 parpaings mais le toit du garage a mon voisin e...
Volet survolent ma propriete
Bonjour, Merci de m'éclaircir,j ai acheter une ancien ferme qui a été couper en2 il y a très longtemps. Entre le long des 2 maisons il y a ma cour...
Fausse déclaration
Bonjour, J'ai un chien qui, je l'ai découvert il y a peu, se permet d'aboyer souvent quand on est pas là. On a eu un courrier de la voisine pour se ...
Bornage contracditoire
Bonjour, pouvez vous m aider pour y comprendre un peu plus. j'ai voulus faire un bornage contracditoire,avec rendez vous demander par le geometre,mon...
Depot d ordure dans ma cave
Bonjour, L un de mes copropriétaires a déposé ses déchets dans ma cave (mon appartement n étant pas habite), je m en suis rendu compte que récemment...
Son chien fait ses besoins devant chez moi
Bonjour, Mon voisin laisse son chien faire ses besoins devant Chez moi(sur ma propriété) tous les jours. Que puis je Faire?
Changement de destination
Bonjour, La toiture en everite du hangar (120m2) de mon voisin date du permis de construire de 1995. ces derniers jours il enleve l'everite et la ...
Problème de haie et de voisinage
Je suis propriétaire d'une maison (édifiée au 17ème s.) et de son terrain, achetés il y 20 ans. Ma question concerne le terrain qui a fait l'objet d...
Taille de haie entre voisins
Mon voisin refuse que je fasse tailler ma haie de thuyas de son côté. Il voudrait que la haie soit taillée entre le grillage commun de clôture et les...
Droit échelle
Bonjour, Notre nouveau voisin nous a demandé 1 droit d'échelle pour procéder à la construction de sa maison en limite de propriété (suite à établiss...
Propriété privée
Bonjour, tout d'abord un petit plan pour illustrer ma question Je possède donc depuis plusieurs années les parcelles n°327, 328 et 331 (rep...
Un chien qui urine
slt un voisin qui a un chien qui fait ses besoin sur un balcon mais sa atterri sur ma fenêtre mais elle est fermé il n'y a pas de rebord n'y de balcon...
Permis de construire illicite
Bonjour, Mon voisin avait un permis de construire pour l'aménagement intérieur d'un ancien bâtiment industriel sur un terrain classé en zone naturell...