Locataires a affiché son drapeau
RésoluBonjour, Un de nos locataires a affiché son drapeau Marocain, sur la vitre de sa baie vitrée au RDC, face vers la place. C'est une Place publique. L...
Bonjour, Un de nos locataires a affiché son drapeau Marocain, sur la vitre de sa baie vitrée au RDC, face vers la place. C'est une Place publique. L...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une bande de terrain (collée à mon terrain principal et séparée par une clôture) de 2m50 de large sur 50m, donnant...
Bonjour, voila maintenant deux mois que j'ai emménager avec mon amie dans une maison diviser en quatre logements , avec une cour commune . Mon voisin ...
Bonjour, J'ai depuis quelques mois un voisin de plus en plus bruyant dans l'immeuble, et à des heures pas possible. Cependant, celui-ci est so...
bonjour, nous avons acheté un terrain hors lotissement, notre voisin a acheté en même temps que nous mais sa construction a débuté plus tard. devant ...
Bonjour, J'ai acheté un terrain en campagne et mon voisin qui possède des chevaux à une clôture en barbelés qui borde mon terrain. Lorsque je suis...
Bonjour, Le terrain à côté de nous est en vente, il y a une servitude constituée par l'enfouissement sur ce terrain du câble téléphone France-Téléc...
Bonjour, Puis-je faire annuler une servitude de prise-d'eau de source sur mon terrain. Cette servitude qui figure à l'acte de propriété a plus d...
Bonjour, Mon voisin a posé des panneaux en bois pour limiter sa propriété. Le problème actuel l'un des panneaux en bois n'est soutenu que d'un côt...
bonjour, J'ai la source du mon voisin qui coule dans une marre "naturelle" pour les vaches qui continue chez sur ma parcelle avec une fossé qui est n...
Bonjour à tous Il y a moins d'un an j'ai acquis une maison située au bord d'un chemin. Celui ci est un droit de passage qui donne accès à un terrain ...
Bonjour, nous habitons a la campagne la haie bocage mitoyenne qui separe nos 2 terrains ne nous appartient pas elle appartient au voisin (terrai...
Bonjour, Mon voisin a surélevé sa maison, ravalé les trois murs qui donnent chez lui, mais a laissé le mur qui donne chez moi tel quel. Puis-je l'...
Bonjour, J'ai acheté une maison depuis 20 ans ou je vivais depuis ma naissance (50 ans). Le terrain est délimité par des murs depuis toujours. J'a...
Bonsoir, Mon voisin m assigne au tribunal car il considère qu aucun bornage n a jamais eu lieu puisque les bornes n apparaissent pas sur le plan c...
Bonjour, Nous n'avons pas encore d'assainissement collectif. Nous avons un regard qui est relié à un futur tout à l'égout et sur lequel il nous faud...
Bonjour, après avoir déposer plainte pour harcèlement, propos racial, provocations, insultes, Agression verbal contre mes voisins du dessus ( plainte ...
Bonjour , Mon terrain a été borné par un géomètre expert , il y a plus de 25 ans . Les bornes ne sont pas apparentes depuis que nous avons ach...
Bonjour j'aurais voulu savoir qui était responsable de l'entretient d'un arbre dont les branches tombent sur les files de lignes électrique? Je m'expl...
bonjour , j'ai des problèmes de hauteur de haies et panneaux brise vues quine sont pas conforme avec la réglementation en vigueur dans notre village....
Bonjour, Nous entretenons depuis plus de 30 ans un chemin "communal" appelé terme qui dessert 2 propriétaires et nous- mêmes mais nous avons tous le...
Bonjour, Nous avons achetez une maison dans un hammeau et le seul chemin qui dessert notre maison, sur lequel nous avons un droit de passage, est da...
Bonjour, bonjour comme se monte un collectif d'habitants en colere contre un proprietaire de chien dangereux qui a deja agressé 6 fois en 6 mois, d...
Bonjour, Je vous ecrit car j'ai un soucis avec mon voisin du dessous. Je m'explique : Mon voisin du dessous possède un husky qui doit avoir 2 ...
Bonjour, j'ai acheté un terrain en mai 1970 et j'ai construit mon chalet de montagne ; permis de construire accordé en Juillet 1972. achèvement des...
Bonjour, plusieurs résidents utilisent leurs garages dont l'électricité et payé par tous pour se servir de frigos,congélateurs,cave à vin et même rad...
bonjour à tous l'appartement à coté du mien est occupé par un monsieur sous tutelle. le problème est son chien et la cigarette, des odeurs insupport...
Comment empêcher mon voisin de continuer à enfumer avec sa cheminée, l'air que respirent mes enfants pendant leur sommeil. J'habite en zone urbaine. ...
Bonjour, Dans notre Résidence qui comporte 2 bâtiments, il y a une propriétaire rentrée depuis juillet 2015 qui ne fait pas la sélection des déche...
Bonjour, mon voisin stocke sur la parcelle où j'ai un droit de passage pour accéder à mon habitation, des voitures (pas toutes roulantes, ni assurées...
bonjour J'ai construit un abris a bois il y a 36 ans sur mon terrain en limite de propriété. L'abris fait 8 m de long et 2 m de large avec 6 pieds e...
bonjour il y 5 mois j ai acheter un terrain dans un prl pour une surface 284 metre carre,pour amenager mon terrain j ai chercher les bornes or il se t...
Lorsque j'ai acheté ma propriété en 1990, le terrain était déjà arboré. Bien évidemment, en 25ans, les arbres ont poussé. Un épicéa avait auparavant ...
Bonjour, Nous habitons près d'une grande surface commerciale (Auchan). Depuis octobre 2015, cette enseigne nettoie son parking avec une machine extrê...
Bonjour, Lors d'un bornage, où doivent-être placées les bornes par rapport à un talus situé entre un champ et un bois afin de savoir à qui appartient...
Bonjour,voila nous avons une ferme et nous gardon un cheval qui au départ la propriétaire devait sois disant venir régulièrement pour s'en occuper hor...
Bonsoir, Afin de réaliser des relevés climatologiques de vent, je suis amené à installer un mât de 15 mètres de hauteur dans mon jardin afin de dég...
Bonjour, Je viens d'hériter de terres agricoles dans la somme. ces terres sont libres de tout bail depuis un mois , je voudrait savoir si dans ce ca...
Bonsoir, je viens sur ce forum étant profondément déçu du manque de réactivité et de l'insouciance du maire. Nous avons emménagé en juillet 2014, trè...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble des années 30 en plein cœur de Bordeaux. L'appartement en dessous du mien étai...
Chère Madame, Cher Monsieur Bonjour ,nous somme...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison bordée par une rivière cette dernière détériore mon terrain petit à petit , par ailleurs mon garage est...
Bonjour, Mon voisin laisse son moteur allumé tout les matins à 5h55 pendant 15 min pour faire dégivrer et chauffer sa voiture, ce qui me réveille....
Bonjour, J'habite une maison accolée depuis près de 35 ans et j'ai de nouveaux voisins depuis 2 ans. Initialement, un petit muret mitoyen était prés...
Bonjour j ai un voisin mitoyen par nos garages sur mon parking j ai pose une tonnelle.chaque fois que sa femme se gare elle poussait ma tonnelle...
Bonjour,je suis confronté à un probleme de stationnement depuis un mois,je ne sais pas quoi faire... J'ai emménagé dans un petit immeuble il y a peu ...
Bonjour, J'habite dans un quartier plutot calme mais depuis environ 1 an un nouveau voisin vienh changé tout ça. Il fait souvent la fête avec ses am...
Bonjour, j'ai acheté il y a plus de 10 ans une maison batie sur la limite séparative mais il semble que le 1er propriétaire ait fait construire la m...
Bonjour, je suis propriétaire d, une maison accoler a d, autre mon voisin et mois avons fait un mur de limite de propriété ? mon voisin n , étant pas ...
Bonjour, Mon voisin d en face gare son véhicule Che lui Ainsi que l un de ces camion donc personne ne se gare devant son portail car l accède serai ...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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