Clôture panneaux en bois
Résolu
LILI
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LILI -
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Bonjour,
Mon voisin a posé des panneaux en bois pour limiter sa propriété. Le problème actuel l'un des panneaux en bois n'est soutenu que d'un côté de la haie, ce qui fait qu'en cas de vent celui bouge énormément, de ce fait, notre voisin a mis une cale en bois de notre côté pour le caler. En a t il le droit car il voit chez nous et ce panneau peut tomber, dangereux.
Que peut on faire sachant que nous n'avons plus aucune relation avec celui ci.
Merci de vos bons conseils. Je peux vous adresser une photo qui sera peut être plus évidente.
Mon voisin a posé des panneaux en bois pour limiter sa propriété. Le problème actuel l'un des panneaux en bois n'est soutenu que d'un côté de la haie, ce qui fait qu'en cas de vent celui bouge énormément, de ce fait, notre voisin a mis une cale en bois de notre côté pour le caler. En a t il le droit car il voit chez nous et ce panneau peut tomber, dangereux.
Que peut on faire sachant que nous n'avons plus aucune relation avec celui ci.
Merci de vos bons conseils. Je peux vous adresser une photo qui sera peut être plus évidente.
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2 réponses
Cette "clôture" a-t-elle bien été déclarée/autorisée en mairie ?
Si non, signaler ce fait à la mairie.
Si oui, et si conforme à l'autorisation, rien à redire sauf pour la cale (?) posée en-dehors de sa propriété qu'il doit enlever.
Par ailleurs, sauf à lui notifier, à toutes fins utiles, le "danger" de cette situation par recommandé avec AR, il n'y a pas grand'chose à faire, sinon demander un constat d'huissier ou d'un pro du bâtiment, puis mise en demeure de mettre la clôture en conformité.
Ce ne serait évidemment pas gratuit.
"il voit chez nous" : si c'est depuis son jardin, ce n'est pas interdit, on peut cependant aisément compenser par la pose d'un bris-vue quelconque ....
Reste à savoir aussi où sont situées respectivement la haie et la clôture par rapport à la limite de propriété...
Si non, signaler ce fait à la mairie.
Si oui, et si conforme à l'autorisation, rien à redire sauf pour la cale (?) posée en-dehors de sa propriété qu'il doit enlever.
Par ailleurs, sauf à lui notifier, à toutes fins utiles, le "danger" de cette situation par recommandé avec AR, il n'y a pas grand'chose à faire, sinon demander un constat d'huissier ou d'un pro du bâtiment, puis mise en demeure de mettre la clôture en conformité.
Ce ne serait évidemment pas gratuit.
"il voit chez nous" : si c'est depuis son jardin, ce n'est pas interdit, on peut cependant aisément compenser par la pose d'un bris-vue quelconque ....
Reste à savoir aussi où sont situées respectivement la haie et la clôture par rapport à la limite de propriété...
LILI
Merci beaucoup BMV. J'ai une photo qui sera peut etre plus explicite. Puis je la mettre??
bern29
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