Stocage et emplacement poubelle
FerméBonjour, je souhaiterais conaitre la distance autorisé par la loi entre un lieu de stocage poubelle ; conteneur de ville , d'une habitation
Bonjour, je souhaiterais conaitre la distance autorisé par la loi entre un lieu de stocage poubelle ; conteneur de ville , d'une habitation
Bonjour, J'envisage d'acheter une maison avec un chemin d'accès dont je n'ai que le droit de passage. Seul accès possible à la maison. Je dispose d...
Bonjour, la haie de ma voisine dépasse chez nous d'environ un mètre l'aplomb de la clôture séparative.Elle monte à six mètres de haut et accroche le ...
Bonjour, nous habitons une maison depuis 15 ans notre nouveau voisin nous en fait voir de toutes les couleurs home video a fond le soir de mon lit j...
Bonjour, A côté de ma propriété se trouve un ancien chemin de passage envahit d'herbe et non entretenu. Je voudrai savoir si une loi oblige le prop...
Bonjour, Mon voisin a planté en toute connaissance de cause du lierre sur un mur mitoyen. Il ne veut pas le couper, encore moins que je le coupe. ...
Bonjour, Etant en limite séparative avec quelques pavés de verre(prévu dans le permis de construire),puis- je savoir si mon voisin peut venir s'ac...
Bonjour, J'ai une petite question concernant le stationnement devant mon domicile. Je vous ai fais un petit dessin (rigolais pas) pour expliquer a...
Bonjour, en pleine campagne, nous avons une forêt en bordure d'un pré. Le propriétaire de ce pré demande de couper les branches et les arbres qui dé...
Bonjour, Ma maison est sur un terrain en pente. Mon futur voisin vient d'acheter le terrain (encore plus en pente que le mien) et fait une surélevat...
Bonjour, Je souhaite procéder au remplacement d'une barrière séparant ma parcelle et celle du voisin .Comment déterminer l'appartenance de cette b...
Bonjour, Nous avons quelques soucis avec nos voisins qui tourne à l'harcèlement. Nous avons emmenagé il y a 2 ans au début, nos voisins du dessus...
Bonjour, j ai un mur de séparation exterieur par rapport a mon voisin donc lui est le proprietaire . mais le mur ce dégrade d'année en année et je vou...
Bonjour; notre voisin a mis deux chevres dans son jardin jusque la aucun probleme les chevres c est pas genant .Mais depuis quelques jours nous avon...
Bonjour, En cas d'expertise sur un litige de plantation de haie , la distance est effectivement de 2 m du milieu de l'arbre a la séparative , mais e...
Bonjour, je voudrais savoir si j ai le droit d emmenager dans mon apppartement dans la nuit
Bonjour, comment obtenir une injonction d'éloignement
Bonjour, pourriez vous me préciser si en cas de problèmes avec des voisins qui se battent après 22h et font bcp de bruit - ce que le locataire pe...
Bonjour, je sui propriétaire d'une maison en centre ville et un accès au porche d'entrée est réservé (zone barrée jaune). Je ne sorts ni ne rentre...
Bonjour, Pas sûr d'avoir choisi le bon forum ... j'espère que quelqu'un saura me répondre quand même ;) J'habite un petit immeuble, qui se situ...
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2003....et nos voisins (pire espèce que je connais) n'arrêtent pas de nous harcelé, ils ont fait appel à ...
Bonjour, j' habite un village, mon voisin transforme sa cour pour héberger des chevaux; y a t-il une législation sur la détention d' animaux? en prox...
Bonjour, les chiens de mes voisins viennent faire leur besoin devant ma porte malgre un nettoyage quotidien tous les jours je trouve des excrements l...
Bonjour, Nous sommes en collectif (petit et récent), premiers locataires de l'appartement. Depuis 2003, nous avons vu défilé beaucoup de voisins, n...
Bonjour, Je suis vraiment révolté. Je possède un staff de 6 ans et demi qui y'a 3 jours ce fait attaquer par jack russel pour la deuxième fois car ce...
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