PASSAGE VOISINS SUR NOTRE PROPRIETEE
Résolu
coco
-
1 janv. 2011 à 19:54
patoun42 Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 2 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2011 - 2 janv. 2011 à 14:47
patoun42 Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 2 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2011 - 2 janv. 2011 à 14:47
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GrandCaribou
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2 janv. 2011 à 00:25
2 janv. 2011 à 00:25
Bonsoir,
Si vos voisins ne détiennent pas de droit de passage officiel délivré par le notaire, alors ils n'ont en aucun cas le droit de passer sur votre terrain.
Vous avez bien fait de fermer votre portail... je m'étonne simplement que vous ne l'ayez pas fait plus tôt !
"ce dernier s'en est étonné et s'est montré très énervé en nous menaçant de détériorer notre portail"
Rien que ça ? S'il le faisait, n'hésitez pas à déposer plainte.
Cordialement :)
Si vos voisins ne détiennent pas de droit de passage officiel délivré par le notaire, alors ils n'ont en aucun cas le droit de passer sur votre terrain.
Vous avez bien fait de fermer votre portail... je m'étonne simplement que vous ne l'ayez pas fait plus tôt !
"ce dernier s'en est étonné et s'est montré très énervé en nous menaçant de détériorer notre portail"
Rien que ça ? S'il le faisait, n'hésitez pas à déposer plainte.
Cordialement :)
patoun42
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2 janv. 2011 à 14:47
2 janv. 2011 à 14:47
expliquez lui que l'abus tue l'abus. que vous etes dans votre droit et a votre place j'irai faire une main courante au cas ou votre voisin deviendrait violent. aussi prevenez l'autre de votre demarche peut etre que ca va le calmer.
Nous avons aussi achete mais la le notaire nous a specifie qu'il y avait un droit de passage avec un eleveur de vache.Tout l'ete on a laisser faire et a l'entree de l'hiver on a pose une barriere
et pas d'echos sur l 'affaire.
courrage vous laisser pas fare et bonne annee
Nous avons aussi achete mais la le notaire nous a specifie qu'il y avait un droit de passage avec un eleveur de vache.Tout l'ete on a laisser faire et a l'entree de l'hiver on a pose une barriere
et pas d'echos sur l 'affaire.
courrage vous laisser pas fare et bonne annee