PASSAGE VOISINS SUR NOTRE PROPRIETEE

Résolu
coco - 1 janv. 2011 à 19:54
patoun42 Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 2 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2011 - 2 janv. 2011 à 14:47
Bonjour,

Nous sommes propriétaires d'une maison depuis trois ans, nos voisins mitoyens se sont octroyés un passage sur notre terrain pour accéder à son terrain et également un passage depuis l'autre voisin (ses compteurs sont côté rue). Pour être agréables à nos voisins et pour ne pas avoir de conflits, nous les avons laissé continuer à passer chez nous pour faire passer une tondeuse par exemple. Ces derniers temps, ils passent de plus en plus souvent en empiétant de plus en plus sur notre terrain ainsi que des tiers personnes de leur famille, voir 20 fois par jour et sans nous demander l'autorisation de passer et sans rien avoir dans leur mains. Nous avons fermé notre portail à clés et ce dernier s'en est étonné et s'est montré très énervé en nous menaçant de détériorer notre portail alors que les relations n'étaient pas mauvaises. Avons-nous un recours puisque il n'y a rien de signer entre les anciens propriétaires de notre maison et eux ? Merci pour vos réactions.

2 réponses

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 388
2 janv. 2011 à 00:25
Bonsoir,

Si vos voisins ne détiennent pas de droit de passage officiel délivré par le notaire, alors ils n'ont en aucun cas le droit de passer sur votre terrain.

Vous avez bien fait de fermer votre portail... je m'étonne simplement que vous ne l'ayez pas fait plus tôt !

"ce dernier s'en est étonné et s'est montré très énervé en nous menaçant de détériorer notre portail"
Rien que ça ? S'il le faisait, n'hésitez pas à déposer plainte.

Cordialement :)
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patoun42 Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 2 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2011
2 janv. 2011 à 14:47
expliquez lui que l'abus tue l'abus. que vous etes dans votre droit et a votre place j'irai faire une main courante au cas ou votre voisin deviendrait violent. aussi prevenez l'autre de votre demarche peut etre que ca va le calmer.
Nous avons aussi achete mais la le notaire nous a specifie qu'il y avait un droit de passage avec un eleveur de vache.Tout l'ete on a laisser faire et a l'entree de l'hiver on a pose une barriere
et pas d'echos sur l 'affaire.
courrage vous laisser pas fare et bonne annee
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