Droit de passage contesté par le voisin
isa
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Paulos -
Paulos -
Bonjour,
Nous avons un droit de passage chez notre voisin. Il est trés clairement spécifié sur notre acte de vente de la maison.
Les relations avec notre voisin se sont envenimées à cause de ce chemin (il n'était jamais dénégé, alors que c'est une tâche prévue par nos voisins sur l'acte notarier. Le chemin doit faire 4 metres de largeur: des plantations le font retrécir comme neige au soleil...)
Nous devions refaire notre terrasse et lorsque le maçon est venu faire le devis il nous a dit qu'il ne pourrait pas passer par ce chemin trop étroit avec ses engins...
Nous avons donc acheté un terrain en face de notre maison pour y faire un autre acces....
Depuis notre voisin veut récupérer son droit de passage. Nous devons rencontrer un conciliateur de justice à sa demande...
nb: Notre voisin nous a fait déplacer notre boite au bord de la route car le fait que le facteur faisait demi tour chez lui le génait,notre canalisation d'eau se trouve sur le chemin. Peut on garder notre droitde passage malgré le désenclavement? Que peut on et que doit on faire?
Je vous remercie par avance de votre attention...
Nous avons un droit de passage chez notre voisin. Il est trés clairement spécifié sur notre acte de vente de la maison.
Les relations avec notre voisin se sont envenimées à cause de ce chemin (il n'était jamais dénégé, alors que c'est une tâche prévue par nos voisins sur l'acte notarier. Le chemin doit faire 4 metres de largeur: des plantations le font retrécir comme neige au soleil...)
Nous devions refaire notre terrasse et lorsque le maçon est venu faire le devis il nous a dit qu'il ne pourrait pas passer par ce chemin trop étroit avec ses engins...
Nous avons donc acheté un terrain en face de notre maison pour y faire un autre acces....
Depuis notre voisin veut récupérer son droit de passage. Nous devons rencontrer un conciliateur de justice à sa demande...
nb: Notre voisin nous a fait déplacer notre boite au bord de la route car le fait que le facteur faisait demi tour chez lui le génait,notre canalisation d'eau se trouve sur le chemin. Peut on garder notre droitde passage malgré le désenclavement? Que peut on et que doit on faire?
Je vous remercie par avance de votre attention...
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