Les discussions
Eau pluviale
Bonjour, ayant acheter une maison ou la parcelle à été divisée en deux, les eaux pluviales de la parcelle d'à côté, passait dans notre terrain. Lors...
Horaires pour musique
RésoluBonjour, j'ai une voisine d'en bas qui tape sur le plafonds a n'importe quel heure quand je met la musique.. pas très fort en plus.. elle me dit que...
Refus mairie
RésoluBonjour, voilas ma question j ai une maison avec deux pieces noire, je voudrais ouvrir deux fénètres mais les service de l urbanisme me dise q...
Logement
Bonjour, J ai une question concernant les agences immobiliere qui depose les dossier pour une demande location qui decide d accorder le dossier as...
Nuisance sonore et autres
Bonjour, nous avons acheté une maison en avril 2010 avec un peti terrain près de cette maison il y a un terrain catalogué comme multi sport multis...
Mur de soutènement legislation
RésoluBonjour, Le propriétaire du mur de soutènement en pierre sèche qui s'est éboulé sur mon terrain semblerai enfin prêt à le faire remonter. (35ml en...
Fermer un droit de passage
Bonjour, j aimerais s ' avoir si ma voisine devenue propriétaire de sa maison, peux après 30 ans ( au moins ) de passage, fermer celui si, il y avais ...
Hauteur de cloture entre voisins
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison que j'avais donnée à la location et que j'ai reprise depuis 2 mois. Je constate que mon voisin a rehaus...
Impossibilité d'accéder par mon entrée principale classée
Bonjour, mon voisin m'empêche depuis deux ans de passer sur 100 m. de chemin privé afin d'accéder à l'entrée principale classée de ma propriété au mot...
Ligne aérienne de france telecom sur terrain privé
Bonjour, Ma ligne France Telecom passe depuis plus de 13 ans (date d'achat de ma maison), en aérien sur le terrain de ma voisine et est même fixée e...
Fausse accusation de nuisances sonores
Bonjour à tous, Je me permets de vous contacter car je suis, avec mes colocataires, dans une situation compliquée. Il y a quelques mois, j'ai em...
Supprimer une haie mitoyenne morte
Bonjour, Je souhaiterai supprimer une haie mitoyenne, totalement desséchée et la remplacer, soit par un grillage, soit par une autre haie de végét...
Voisin agressif et activité suspecte
Bonjour, Je suis nouveau sur ce forum et je vais exposer les faits qui m'amènent J'habite avec mon épouse dans un petit village. Dans ma rue (rés...
Renseignement
Bonjour, j'ai un souci avec mon voisins , j'ai demander a la mairie et elle ma dit de voir avec la police de l'eau . mon voisins construie un mur au...
Place handicapé
Bonsoir , Un propriétaire c est octroyé la place handicapé de ma résidence privé pour garer son camping car à l' année je viens de faire ...
Mur mitoyen
Bonjour, la maison mitoyenne à la nôtre a été rachetée par la mairie ,elle doit être démolie au mois d'avril ,ce qui nous préoccupe c'est que du cot...
Le cedre de mon voisin menace ma toiture
Bonjour, Le cèdre de mon voisin, gigantesque, dépasse de deux fois la hauteur de mon toit. Chaque année de nombreuses aiguilles et chatons tombent...
Hangar agricole
Bonjour, Un terrain agricole sur lequel est situé un hangar a été vendu à un particulier. Ce dernier a détruit l'environnement arbre et arbustes ...
Le voisin s'est attribué un droit de passage dans son pc
Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'une maison avec jardin et une cour commune en copro indivi le voisin A et moi-même. Dans cette cour commune, une...
Conflit haie
Bonjour, Depuis quelques années, mon voisin veut mettre des claustras pour remplacer ma haie. Moi, je ne suis pas d'accord... il y a une quinzaine ...
Élevage de faisans
Bonjour, j ai un voisin qui a un élevage de faisan (isabelle) je croie ,qui siffle intempestivement en poussant des cries a longueur d année, c est...
Le talus s'ecroule!!
Bonjour, pour un terrain en coteau , en contre bas d'une route assez fréquentée notament par les bus scolaires avec une pente trés forte et la rout...
Mur de séparation du voisin chez moi
Bonjour, Quelqu'un peut-il me renseigner concernant un litige en cours avec un voisin ? Mon voisin a construit son muret de séparation en partie ...
Permis de construire.
Bonjour, J'habite à la campagne sur une terrain d'une surface de 9000mé. Notre maison a été construite il y a 30 ans. Depuis la zone est devenue inc...
Mur de soutennement
Bonjour, je voulais savoir a qui appartient le mur qui separe ma propriete et celle de mon voisin a savoir que moi je suis au dessus.Avec mes remerc...
Indemnisation en cas d'un abandon de servitude
Bonjour, Merci d'avance à ceux qui répondront s'ils savent. J'ai l'usage d'une servitude sur le terrain de mon voisin de gauche dument inscrite su...
Petre de terrain apres 10 ans???
Bonjour, J'habite au Quebec dans la ville de Prévost et je suis plus haut que mon voisin arriere d'environ 2 pieds. J'ai donc installer une cloture...
Cloture en fil barbelé
Bonjour, je posséde un jardin cloturé avec du simple grillage,mon voisin lui a mis un fil barbelé le long du grillage a 5cm du sol. Mais j'ai peur q...
Arbres ,voisinage
RésoluBonjour, Mon voisin vient de couper et élaguer des arbres en bordure de ma propriété,sans me le demander de vive voix ou par courrier Dois-je le f...
Le bruit d'une clim resversible
Bonjour, Nous avons acheté une maison ou nous vivons. Notre voisin possède un chauffage type clim réversible très bruyant. Son appareil est installé...
Probleme de ballons
Bonjour, je suis propriétaire d'un pavillon qui jouxte un terrain communal. j'ai des problèmes récurrents de ballon qui passe par dessus le grillage...
Accusation anonymes aupres du syndic
Bonjour, Je viens de recevoir un courrier du syndic de copro dans lequel le syndic de copro nous informe qu'un de nos voisins nous accuse formelle...
Règlement communal
Bonjour, j'habite un petit village ou le parking est anarchique. La mairie n'a jamais réglé le problème, c'est une source de conflits permanents.
Limite separative
Bonjour, Je souhaite construire un garage en limite de propriété. Nous avons les plan de masse, cadastral et de situation. Pour être sur de construi...
Bruit de pluie sur le toit de mon voisin
Bonjour, Mes voisins viennent d'agrandir leur maison et leur extension est maintenant accolée à mon pignon. Cette extension est haute d'un étage av...
Chéneau sur mur mitoyen
RésoluBonjour, je possède une maison avec un mur mitoyen à la maison de mon voisin. Ce mur supporte un chéneau. Ce chéneau récupérait l'eau de plu...
Problème de voisinage
Bonjour, je suis propriétaire et j'aimerais, sil vous plaît, avoir les codes de loi concernant l'autorisation d'avoir un poulailler sachant que je sui...
Mur de souténement
Bonjour, Un mur de 5m de haut construit il y a plus de 100 ans par la commune d'Ixelles (Bruxelles) sépare mon jardin de celui de mon voisin en contre...
Problème de voisinage
Bonjour, le problème est que mon voisin a une cheminé a quelque mètre d'une fenêtre qui donne dans une chambre a coucher donc il n'est pas possible...
Technique de construction d'un mur de clôture adossé à un mur de
Bonjour, Il est très gentil d'avoir essayé de répondre à ma question, mais je ne vois pas pourquoi la mairie interviendrait dans un litige d'ordre...
Prescription trentenaire possession plus de 30 ans
Bonjour, Bonjour au forum,et merci de vos réponses.Je suis propriétaire d'un terrain depuis 1969.J'ai construit en 1980;mais les parcelles n'ont ja...
Droit d'échelle
Bonjour, ma voisine pose des conditions draconiennes et non réalistes pour la pose de 3 pieds d'échafaudage dans son allée. -la date précise du début...
Probleme grave de voisinage
FerméBonjour, Ma voisine du dessous, a pris l'habitude d'utiliser des produits très toxiques - qui me coupent la respiration - parfois c'est la nuit...
Nuisances sonores
Bonjour, Ma vie est un enfer depuis que 3 co locataires ont enménagé au 3e En effet, celles ci marchent en tapant des pieds, tirent des meubles e...
Problème de gouttière
Bonjour, une proprietée a été divise en 1997 en 2 PARCELLE une maison et terrain 2 éme lot un garage qui a ete construis en 1966 J'ai acquis le gara...
Chemin de service rural
Bonjour, Quelles sont les conditions de cession d'un chemin de service rural de plusieurs siècles utilisé encore par divers riverains par la mairie d...
Debord en limite de propriété,
Bonjour, j'ai acheté une maison mitoyenne il y a deux ans et j'ai réalisé une surélévation. une fois les travaux finis assignation en justice de me...
Haie de thuyas trop haute
Bonjour, depuis une vingtaine d'années,nos voisins laissent pousser une haie de thuyas nous privant de la lumiere du soleil pendant environ quatre ...
Mitoyennete
Bonjour, Mur mitoyen construit par moi lors du precedent proprietaire.Les nouveaux "proprietaires", a part autres problemes a voir aussi, vont adoss...
La législation juridique et financière évolue en permanence...