Servitude de vue ou servitude père de famille
Bonjour à toutes et à tous, J'ai fait quelques recherches sur le forum mais a priori il n'y a pas de sujet correspondant à ma situation. Je vous ex...
Bonjour à toutes et à tous, J'ai fait quelques recherches sur le forum mais a priori il n'y a pas de sujet correspondant à ma situation. Je vous ex...
Bonjour, Le voisin voudrait arracher sa haie.. N'a-t-il pas l'obligation d'un replanter une ou d'autres plantations . Nous allons voir mutuellement...
concerne les abus d'une maire et adjoints qui abusent de leur titres et fonctions. ou est la diffèrence entre critiquer une ou des décisions et soi d...
Je suis propriétaire d'une maison et j"ai comme voisin un couple d'un certain âge. Pendant de nombreuses années nos relations ont été très cordial...
Bonsoir , vous me répondez si c'est sur la voie public non c'est vrai je n'ai pas préciser c'est le long de ma cloture qui s'épare les deux propriét...
bonjour mon voisin a fait construire un mur de separation (1,80 de haut) a 10 cm de ma cloture composee de 2 parpaings et d'un grillage , bien sur ...
Bonjour, j'ai une maison avec seulement 40 m² de jardin. Le voisin me propose de me vendre les 200 m² dans le prolongement de ma maison. Le soucis e...
Bonjour, mon voisin as tailler sa haie ,,ne veut pas enlever ses déchets le long de ma cloture merci pour la réponse -- fernand
Bonjour, J'habite chez mes parents car ils ont des problèmes de santé (cardiaque pour mon père et articulations des genoux pour ma mère et qu'ils h...
Bonjour, Je viens de découvrir un panneau de permis de renovation sur la propriété de mon voisin. Il s'agit d'un manoir du 16eme siecle. Il va faire...
Bonjour, j'aimerais savoir si une ville peut mettre sur des poubelles de ville que l'on a pas le droit de mettre les déjections canines ? (qui sont ...
Bonjour, Voilà mon problème j'ai mon fils qui travaille il fait les prospectus . Il se gare devant la maison pour charger et décharger pour son tra...
Bonsoir a vous tous, je consulte ce site afin d'avoir une aide a notre problèmes.. Mon copain et moi avons pris un appartement, nous sommes les seuls...
Bonjour, Le tuyau de vidange de la piscine de mon voisin traversait la clôture pour aboutir sur mon terrain. Apres que je lui ais fais remarquer...
Bonjour, soucis avec la plaque d'égout qui se trouve sur mon trottoir qui fait que le voisin roule dessus qui peut casser à tout moment.la question ...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement, qui donne sur un champ. Le paysan le " cultive " retourne la terre, fais tourner ces jets d'eau etc...
Bonjour je voudrais savoir s il est possible de mettre des pavés sur un trottoir qui était en mani calcaire dans la continuité de mon entrée...
Bonjour, Je suis propriétaire depuis 2004 d'une maison d'habitation située dans un petit village. Ma maison est entièrement clôturée de hauts murs. L...
Bonjour à tous, Apres quelques recherches, je ne trouve pas ma réponse et les constructeurs de Véranda divergent dans leur réponse, je viens donc v...
Bonjour, Je suis assignée ainsi que mes voisins en référé devant le TGI pour un problème d'assiette de servitude de passage. Sur l’assignation des ...
Bonjour Ma question J'habite un village et trois parcelles bâties sont desservies par un chemin en indivision par acte notarié. 120 M2 de chemin des...
Re bonjour Tout d'abord un grand merci pour votre réponse à ma question concernant le droit de contester un permis de construire accordé par une ma...
Bonjour, l'aménagement des combles du bâtiment situé face à ma maison et à mon jardin se traduit par une perte totale d'intimité PAR CREATION DE V...
Re- Bonjour, Mon voisin (fonds dominant) conteste l'assiette- d'une -servitude de passage, bien définie dans son titre de prop. comme devant...
Bonjour, l'aménagement des combles du bâtiment situé face à ma maison et à mon jardin se traduit par une perte totale d'intimité; les fenêtres de t...
Bonjour, habite mon mari et moi une maison HLM mittoyen nous somme que locataire mon voisin lui est proprietaire il a agrandi sa maison qui donne su...
Bonjour, je ne sais pas si je publie au bon endroit mais bon ^^' J'ai emménagé dans mon appartement actuel début janvier. Lors de la visite de l'appa...
Bonjour, Je voudrais savoir si mon voisin peux construire contre le mur de ma maison. Cordialement.
Bonjour, Je possède depuis 7 ans un berger allemand (et 4 chats) et voilà 8 mois que je me retrouve en appartement. Mon chien et mes chats le viven...
Bonjour, il y a quelques années mon voisin a construit une véranda (sans mon accord) contre ma haie de thuyas qui avait une hauteur de 3m il consta...
Bonjour, Je suis membre d'une petite copropriete de 3 appartements. J'ai les 2 appts a 1er etage de l'immeuble et dessus, une dame s'occupier la 3 eme...
j'ai un voisin qui a mis un brise vue sur le grillage mitoyen et pendant qu'il n'était pas sa voisine lui a tout démonté a t'elle le droit de rentrer ...
Bonjour, J'ai une question : je suis en pavillon en lotissement, mon pavillon est mitoyen par le garage nos jardin font moins de 300 m2. Je ne peux ...
Bonjour, Un agriculteur a-t-il le droit de passer son tracteur (bruit et poussière) à toute heure du jour et de la nuit, y compris le week-end et...
Bonjour, Je vous remercie pour ce forum. J'ai pris connaissance des messages sur le sujet mais n'ai pas trouvé réponse à mon cas. J'ai une maison,...
Bonjour, J'habite avec ma mère en appartement, dans un petit bâtiment, en fait il s'agit de deux petits bâtiments,l' un comporte 3 appartements, l...
Bonjour Je loue ma maison l'été pr arrondir les fins de mois juillet août, un voisin et son,épouse qui sont habitués au calme n'ayant pas d'enfant,...
Bonjour, Le cultivateur en face de chez moi, arrose son champ de maïs. Ce qui est normal. Le problème est que le rayon d'arrosage de son arroseur...
Bonjour, j'ai actuellement un grillage en panneau soudé qui sépare ma parcelle de celle de mon voisin. C'est un voisin plutôt agressif et passe son...
Bonjour, en lisant quelques témoignages sur votre site, je m'aperçois que certaines personnes pensent qu'elles ont le droit de donner la mort à un a...
Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison, située dans un quartier, desservie par un chemin communal qui rejoint une avenue. En face de notre p...
Mon voisin avec lequel j'ai le mur de gauche mitoyen propose de changer sa facade. Sa propriété est composé d'un appartement au rez de chaussé dont l'...
Bonjour, il y a 10 ans, un restaurant épicerie portugais s'est installé a côté de chez moi. Il n'a pas la licence IV et avait eu des fermetures admini...
Bonjour, maman, propriétaire de 2 maisons voisines a vendu l'une des 2 maisons il y a 3 ans. maman est décédée en novembre dernier. Je souhaite don...
Bonjour, Sachant que le terrain de mon voisin est plus haut que le notre , ( il y a plus d'un metre de difference ) Ce dernier voudrai que je co...
Bonjour, Avec mon conjoint nous avons acheté une maison, il y a deux ans, suite à une division de terrain. Notre terrain correspond au fond domina...
Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis 38 ans et une haie d'arbres plantés depuis au moins 50 ans nous sépare de notre voisin qui a acquis sa mai...
Bonjour, Je suis propriétaire depuis deux ans d'un ancien moulin à eau. Celui-ci se situe, en bordure d'un petit ruisseau. Un de mes voisins (berge op...
J'ai averti mon voisin que à cause de la hauteur des trois arbres près de ma villa je ne capte plus la télévision par satellite. Il devait me rappele...
Mon voisin a construit il y a plusieurs années, sa villa sur un terrain "en restanque" dont une parcelle m'appartenant est contiguë à ce mur fait de p...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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