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Piscine hors sol

cladius - 21 juil. 2016 à 10:01
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 21 juil. 2016 à 10:42
Bonjour le maire de ma commune ne répond pas avec certitude c est très vague c est personne on mit leur piscine hors sol a 1 mètre de la clôture leur pompe a 70cm il ne veule pas la démonté et cela devient une colonie de vacances que faut il faire

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
21 juil. 2016 à 10:42
Bonjour

Tout va dépendre de la taille de la piscine

Ensuite voir le règlement d'urbanisme , si le maire ne comprend pas celui ci faites vous aider

Pour le reste , les nuisances sonores , il s'agit d'un problème de voisinage à régler à l amiable ou avec les forces de l'ordre

Et pour le moteur de la pompe effectivement si c'est trop bruyant reste la case tribunal ( médiateur avant ) pour trouble anormal de voisinage
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