Piscine hors sol
cladius
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour le maire de ma commune ne répond pas avec certitude c est très vague c est personne on mit leur piscine hors sol a 1 mètre de la clôture leur pompe a 70cm il ne veule pas la démonté et cela devient une colonie de vacances que faut il faire
1 réponse
Bonjour
Tout va dépendre de la taille de la piscine
Ensuite voir le règlement d'urbanisme , si le maire ne comprend pas celui ci faites vous aider
Pour le reste , les nuisances sonores , il s'agit d'un problème de voisinage à régler à l amiable ou avec les forces de l'ordre
Et pour le moteur de la pompe effectivement si c'est trop bruyant reste la case tribunal ( médiateur avant ) pour trouble anormal de voisinage
Tout va dépendre de la taille de la piscine
Ensuite voir le règlement d'urbanisme , si le maire ne comprend pas celui ci faites vous aider
Pour le reste , les nuisances sonores , il s'agit d'un problème de voisinage à régler à l amiable ou avec les forces de l'ordre
Et pour le moteur de la pompe effectivement si c'est trop bruyant reste la case tribunal ( médiateur avant ) pour trouble anormal de voisinage
La législation juridique et financière évolue en permanence...