Problème de clôture avec l'agriculteur de l'herbage voisin

carlito-27 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 21 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2016 - 21 juil. 2016 à 09:01
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 21 juil. 2016 à 18:51
Bonjour,
Nous avons fait construire ma femme est moi dans une petite commune de 500 habitants. Lors de la signature avec le notaire pour le terrain, nous avions accepté de faire une cloture pour nos chiens ceux que nous aurions fait quoi qu'il en soit mais le notaire nous la imposé. En faite mon terrain est à coté d'un herbage où l'agriculteur met ces vaches.
Nous ne somme pas contre avoir des vaches à coté de chez nous on est en campagne après tous!!!!
Mais lorsque nous avons voulu trouver un arrangement avec les agriculteur afin qu'il tiennent leur bête à 50cm de notre clôture pour éviter que celle-ci nous l'endommage ce fut d'abord "oui on va mettre un fil electrique" puis 1 mois après "non on ne fera rien"
Personnellement je n'aime pas trop que l'on ce paye ma tête.
Donc la la clôture est en cours de réalisation avec 5 rang de barbelé comme demandé dans l'acte de vente mais cette acte stipule que la clôture nous est privatif.
Comme rien n'imposse aux agriculteur de mettre un fil electrique pour empéché que ces vaches viennent se frotter à notre cloture et donc la détruire, j'aimerais savoir ce que je peux faire?

Quand est-il de nos droit quand on a une cloture privative? ai-je le droit d'interdire à l'agriculteur de l'utilisé pour parquer ses vaches?

De plus les agriculteurs on dis au notaire que la clôtures des voisins est en très bonne état et que les vaches ne s'appuie pas dessus. Hors après avoir pris des photos et discuté avec les voisin ceux ci m'on affirmer qu'il avait du renforcer les angle car les vaches leur plie la clôture.

Pouvez-vous m'aider?

Cordialement, un jeune propriétaire en détresse.

8 réponses

BmV Messages postés 91360 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 novembre 2024 18 469
21 juil. 2016 à 09:23
....

euuuuuuuh .... mettre soi-même une clôture électrique, en plus ?

Pas très cher, pas dangereux pour l'homme et pas bien compliqué.
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maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 719
21 juil. 2016 à 09:46
bonjour,
une cloture en barbelé avec vos chiens ???? Risque de graves blessures....Donc, comme vous l'a dit BmV, mettez de votre coté un double rang de ruban ou fil electrique afin que vos chiens ne s'approchent pas. De ce fait, les vaches sentiront aussi les pulsions electriques et se tiendront eloignées de la cloture.

Bonne journée
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carlito-27 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 21 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2016
21 juil. 2016 à 09:55
Aucun risque de blessures pour mes chien car le barbelé est du coté du champs et nous mettons du grillage de notre coté mais le tous sur les même poteau.
Clôture electrique ok mais ce n'est pas à moi de payer encore pour qu'il tiennent leurs vaches.
Ces à eux d'empecher leur vache de divaguer mais la je me sens coincé.
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carlito-27 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 21 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2016
21 juil. 2016 à 11:00
Ai-je le droit d'interdire aux agriculteurs d'utiliser ma clôture pour retenir leurs animaux? et si oui quel article me l'autorise?
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BmV Messages postés 91360 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 novembre 2024 18 469
21 juil. 2016 à 13:17
Dans le principe oui, mais ce n'est pas réglementé.
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carlito-27 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 21 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2016
21 juil. 2016 à 14:02
ok donc en faite je ne peux strictement rien faire? je dois attendre qu'il endommage ma clôture?
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Vous pouvez mettre votre clôture en retrait et creuser un fossé sur la partie extérieure restante....
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carlito-27 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 21 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2016
21 juil. 2016 à 14:38
euh non je vais pas perdre du terrain acheté pour faire plaisir à ces agriculteurs faut pas déconner. Donc en faite ils peuvent défoncer ma cloture tous péter et je dois me taire?
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Si votre clôture et détériore, vos faites une déclaration de dégât auprès de votre assurance habitation, votre assurance se retournera vers l'assurance de l'agriculteur.
Vous pouvez contracter votre assurance pour conseil (assurance juridique)
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bern29 Messages postés 5064 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 2 334
21 juil. 2016 à 18:22
Tant qu'il n'y a aucuns dégâts ni aucuns désordres, vous ne pouvez pas demander quoi que ce soit.
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
21 juil. 2016 à 18:27
le notaire nous la imposé
De quel droit?
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bern29 Messages postés 5064 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 2 334
21 juil. 2016 à 18:39
Je n'avais pas relevé cela, en effet......

'peut être que le notaire est le frère de l'agriculteur ^_^
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
21 juil. 2016 à 18:51
Ou c'est l'agriculteur qui vendait le terrain?
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