Nuisance sonore
RésoluBonjour, depuis l'ouverture d'un restaurant a côté de chez moi le bruit ne cesse il est aujourd'hui minuit passé et je suis débout car les gents sur...
Bonjour, depuis l'ouverture d'un restaurant a côté de chez moi le bruit ne cesse il est aujourd'hui minuit passé et je suis débout car les gents sur...
Bonjour, quel sont les textes en ce qui concerne les feu de gazon merci
Bonjour, une dame agée ( 87 ans ) m'a pris mon chat que je cherche depuis deux bons mois et bien entendu elle nie tout en bloc , par un pur hazard j...
Bonjour, mon voisin monte sur mon toit pour réaliser ses travaux sans mon autorisation en a t'il le droit?
Bonjour, Y a t-il quelqu'un qui puisse me donner le texte de loi precis pour les 50m à respecter avec une autre habitation, pour un elevage canin...
Bonjour, j aimerai svp avoir l info du recoure que je pourrais avoir car notre concierge a jeter à la casse le vélo de mon fils de 10 ans car il l...
Bonjour, et merci pour vos réponses. Voila, j'habite une petite rue (une vingtaine de numéros) d'un beau quartier Parisien. J'y habite depuis longte...
Bonsoir, Je suis commercant en centre ville, et mon voisin est un centre d analyse médicale. Depuis deux mois, nous sentons l'équipe et les clients,...
Bonjour, je souhaiterais savoir si l'on peut vraiement porter plainte contre une voisine qui est toujours en train de regarder chez nous ... lorsqu'...
Bonjour, j'&i un different avec mon voisin au sujet de thuyas que je laisse pousser, un peu plus de 2m, car ses fenetre s de salle de bain et celle ...
Bonjour, suis-je obligé de participer aux frais de clotûre mytoyenne sans accord préalable
Bonjour, d'abbord excuse moi de pas ecrire bien on francais. j'habite a belgique. (region liege) j'ai une voisin qui a desider de construir...
Bonjour, J'ai ma voisine locataire qui possède 7 chats et jette sa litière par la fenêtre qui s'entasse au long des mois dans l'impasse entre nos ...
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison de plein pied et mon entrée principale donne dans un chemin entre ma maison et celle de mes de mes vois...
Bonjour, Je recherche le service d'hygienne pour la restauration sur Marseille 13000 Merci de me repondre . A bientot J.C
Bonjour, J'ai acheté un appartement en copropriété sans syndic ( 3 copropriétaires). Un appartement a été divisé en 2 et la partie cour a également...
oBonjour, mon voisin vient de percer 2ouvertures type "velux" dans sa toiture avec vue plongeante dans ma chambre quelle est la distance à respect...
Bonjour, Nous avons une parcelle de terrain devenue constructible. Nos voisins empruntent un passage (qui était agricole auparavant) sur ce terrai...
Bonjour, Je souhaite cloturer une partie de ma propriété en pleine montagne pour éviter:( les vaches de venir dans mon jardin celles-ci n'étant pas ...
Bonjour, Suite à de la divagation de bovins, le maire a pris différents arrêtés dont un intitulé "ordonnance d'abattage de bovins divagants" qui c...
Bonjour, connaissez vous une femme s'apellant Aurélie Lagneau habitant rue des jardins, Abidjan? je l'ai rencontré sur un site de rencontre.... j'ai...
Bonjour, Les propriétaires de chats habitant dans la même rue que moi ainsi que moi même, (j'ai aussi un chat), avons reçu ce matin dans nos boîte...
Bonjour, ma haie, en limite de propriété, empiète dans l'impasse dont je n'ai qu'un droit de passage. Mon voisin, co-propriétaire de l'impasse, a d...
Bonjour, Je vis actuellement dans un quartier résidentiel et mes voisins d'en face sont locataire de l' office public de l'habitat et tous les ans e...
Bonsoir, Inutile d'entrer dans trop de détails. Etant guitariste, j'avais prévu d'organiser un concert chez moi, en extérieur, dans l'idée de fê...
Bonjour, j'ai une parcelle de terre qui est en limite avec le mur de cloture du cimetiere communal j'ai l'intention de planter des arbres contre ...
Bonjour, il y a t'il un droit acquis sur un empiétement d'une limite de terrain qu'un voisin c'est approprié depuis plusieurs années ?
Bonjour, ma voisinne a une haie de lauriers dont les pieds sont plantes a une distance allant de 30 a50 cm,et bien sur elle ne la taille qu'une fois...
Bonjour, Je vit 2ans dans un immeuble,j'ai un voisin qui et qui vit seul avec un chat qu'en un et demi quand je ma suis mise en couple avec mon fi...
Bonjour, mon voisin a un mur privatif,j'ai plante il y a 28ans pas de probleme je vend je vend,il va faire des ennuis car tout a poussé que doije fa...
Bonjour, La gouttière de mon voisin déborde sur mon terrain . Elle est percée , pleine de feuilles car elle ne l'a nettoie jamais et l'eau de pluie s'...
Bonjour, mon voisin est jardinier élagueur. Il ramène chez lui les branchages qu'il a coupées sur ses "chantiers". Jusqu'à présent il brûlait lesdit...
Bonjour, J'ai recu invitation pour un plan perimetrique delimitation bornage par un geometre expert mandaté par un Lotisseur, et cela concerne 8 p...
Bonjour, mon voisin avec qui j'ai de très mauvaises relation à garer sa voiture le long de ma barrière en bois et l'a cassée, j'ai pris plusieurs ph...
Bonjour, Dans quelques jours je passe en correctionnel en tant que victime. En effet il y a 2 ans déjà mon voisin a rasé notre haie mitoyenne situé...
Bonjour, J'habite mon village depuis 10 ans et de j'ai de nouveaux voisins depuis environ 6 mois. Quand nous étions au travail la journée nous metti...
Bonjour, j'ai coupé ma haie en laissant tomber quelques branches chez le voisin. Vu que sa maison est fermée et cloturée, je n'ai pas pu les ramasser,...
Bonjour, quand mon voisin me voit il arrive avec un grand sourire il me fait la bise puis il me regarde fixement en me parlant. il aime etre très p...
Bonjour, Voila je vous explique mon problème... Je suis locataire dans une copropriété de plusieurs appartement et celle ci possede une grande ...
Bonjour, mon voisin a planté des cyprès à moins de 50 cm du mur de cloture voici quelques années. Il ne les entretient absolument pas et ces arbres...
Bonjour, ma maison de ville donne sur une cours commune avec mon voisin en face. (surface de la cours 90m2). Mon voisin s'est donné le droit de cons...
Bonjour, J'ai posé une cloture : poteau béton et fil de fer (extérieur) et mon voisin veut ajouter de son côté une palissade en bois. A-t-il le droi...
Bonjour, J'ai un magnifique cèdre de 43 ans dans mon jardin planté en toute legalité, mes nouveaux voisins projettent de faire leur piscine près de...
Bonjour, Je suis consciente que sa n'as rien à faire ici , mais sa devient vraiment urgent ! Je suis banni de la rubrique High-tech et santé-médeci...
Bonjour, Je vis dans un lotissement plutôt calme. J'ai un chaton 6 mois qui reste à la maison la journée et sort le soir. Cependant il rentre la nui...
Bonjour, Installés dans un charmant petit village, notre voisin a depuis quelques temps maintenant installé une salle de répèt sous son toit(isolé t...
Bonjour, Une amie possede une propriété dont la cour est limitrophe avec le mur d'une autre propriété. Une servitude existe sur l'acte d'achat datan...
Bonjour, Mon voisin a entreposé depuis le printemps 2010 des meubles cassés, matelas et une vielle moto sur son jardin ,le long de la cloture mit...
Bonjour, Est-ce que quelqu'un peut m'aider ? Il y a10 mois , J'ai acheté un appart dans un immeuble des années 70,nous avons tout refait, travaux et ...
Bonjour, j ai un cheval qui est dans une pature mai la nuit je le rentre et pour l hiver aussi dans mon garage qui lui fais 6m sur 5m avec lumier ea...
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