Atteinte à la vie privée de voisin
Résolu
kaiteline 741
-
1 mai 2011 à 20:54
Tio Messages postés 490 Date d'inscription mercredi 2 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2016 - 2 mai 2011 à 20:59
Tio Messages postés 490 Date d'inscription mercredi 2 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2016 - 2 mai 2011 à 20:59
A voir également:
- Atteinte à la vie privée voisinage
- Assurance vie - Guide
- Vie maritale - Guide
- Modèle affiche pour bruit voisinage - - Modèles de lettre voisinage
- Travaux voisinage horaires - Guide
- Assiette fiscale assurance vie - Guide
3 réponses
Tio
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1 mai 2011 à 22:32
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Bonsoir,
Quelle est votre attente?
Sur quel litige voulez vous des conseils? sur le bruit, les dégradations, ou que sais je encore?
Merci
Quelle est votre attente?
Sur quel litige voulez vous des conseils? sur le bruit, les dégradations, ou que sais je encore?
Merci
bjr , à votre place , vu que vous déménagez, je ne dirai rien , car c'est un nid à histoire , et comment va t'il réagir aprés ?
Tio
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2 mai 2011 à 20:59
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Le litige ne viens pas de votre proprio, car si j'ai suivi, ce n'est pas lui le voisins indésirable. On est responsable que de son propore fait. Dès lors vous n'avez aucun recours contre votre proprétaire.
Vous pouvez déposez plainte pour destruction ou dégradation (délit) ainsi que pour injure voire harcèlement morale contre votre voisin.
Néanmoins, afin de ne pas avoir plus de nuisance, je vous conseil de prendre note des faits que vous reprochez (date lieu horaire etc) et déposerez plainte plus tard lorsque vous aurez déménagé.
Cordialement
Vous pouvez déposez plainte pour destruction ou dégradation (délit) ainsi que pour injure voire harcèlement morale contre votre voisin.
Néanmoins, afin de ne pas avoir plus de nuisance, je vous conseil de prendre note des faits que vous reprochez (date lieu horaire etc) et déposerez plainte plus tard lorsque vous aurez déménagé.
Cordialement
2 mai 2011 à 16:21
on aimerai savoir les démarches à suivres contre mon proprio? et l'immobilier? ne veulent rien faire!!je suis chez l'agence l'Adresse immobilier eux disent qui paye son loyer ils peuvent rien faire ,jai déjà porter plainte écrite signer que mon voisin me harcel et m'espionne a travère les plancher il nous écoutes ce qu'on dit pour se venger et mieux risposter contre nous. il et complétement cingler et c'est pire en pire