Droit de passage
Résolu
Mychelle
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Mychelle -
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Bonjour,
J'ai acheté un appartement en copropriété sans syndic ( 3 copropriétaires).
Un appartement a été divisé en 2 et la partie cour a également été divisé en 2 : 1 garage qui appartient à ma voisine et 1 espace de stationnement dont je suis propriétaire. Le garage dispose en plus du portail d'une porte latérale qui donne sur mon espace. Ma voisine veut pouvoir accéder à son garage par cette porte . je pense que sa porte doit être condamnée car en passant pat cette porte , ma voisine passe chez moi , ce qui n'est pas normal. Mais elle me répond que la porte étant là depuis longtemps, elle ne doit pas être condamnée.Mon notaire m' confirmé que j'étais seule propriétaire de cet espace et qu'il n'existe aucun droit de passage.
Merci de me dire exactement ce qu'il en est.
J'ai acheté un appartement en copropriété sans syndic ( 3 copropriétaires).
Un appartement a été divisé en 2 et la partie cour a également été divisé en 2 : 1 garage qui appartient à ma voisine et 1 espace de stationnement dont je suis propriétaire. Le garage dispose en plus du portail d'une porte latérale qui donne sur mon espace. Ma voisine veut pouvoir accéder à son garage par cette porte . je pense que sa porte doit être condamnée car en passant pat cette porte , ma voisine passe chez moi , ce qui n'est pas normal. Mais elle me répond que la porte étant là depuis longtemps, elle ne doit pas être condamnée.Mon notaire m' confirmé que j'étais seule propriétaire de cet espace et qu'il n'existe aucun droit de passage.
Merci de me dire exactement ce qu'il en est.
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