Les discussions

Bail à deux => complications.

 Résolu

Bonjour à tous, tout d'abord merci d'avance pour votre réponse. Voila mon souci, je me suis séparée d'avec mon copain en juin 2009, 1) l'appart ap...

9 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
merlin3d19

Rembourser la caf - depuis 25 ans

Bonjour, Je souhaite savoir comment je peux rembourser la CAF pour un montant que j'ai trop percu mais ceci il y a 25 ans. Est-ce que la CAF accep...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
orasio

Régularisation sans papiers

 Résolu/Fermé

Bonjour, ESt-il simple de faire une régularisation d'un sans papiers par PACS ou mariage??? Merci

7 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
MOUNA

Regroupement familiale

 Résolu/Fermé

bonjour a vous,je suis dans le meme cas que vous j'habite dans le 91 essonnes ,j'ai fait ma demande le 25/02/2010 aupres de l'ofii,2 jrs apres j'ai re...

8 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
morad333

Tapage diurne à cause de vente à la criée

Bonjour J'habite dans une petite rue commercante à toulouse, et depuis mon enménagement, il y a un mois, une boutique situé en face pratique la ven...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2010 par
M@thew

Enfant reconnu par le pere

 Fermé

Bonjour, Voici ma question : Mon fils né d'un concubinage a été reconnu par le père dont je suis séparée. Celui ci porte le nom du père auquel es...

15 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
58Sab

Arret d'une saisie

nous avons une saisie pour paiement d'une pension alimentaire. un jugement recent nous a accorder la cessation immediate de la dite pension alimenta...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2010 par
58Sab

Ma belle mere est mechante

 Résolu

Bonjour, mon mari et moi ne nous parlon plus avc ca maman elle est tres mechante et traumase notre fils de 16 mois elle ne supporte pas que je sois a...

5 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
kalela

Vivre avec ma mere...

 Résolu

Bonjour a tous, J'ai 12 ans j'ai des probleme avec mon mon pere et donc je souhaiterai vivre avec ma mere. Je voudrai saisir le jaf pour demamder u...

8 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
veve73

Mes chance d avoir mes enfants en garde

bonjour a tous,voila je suis actuellement en couple avec trois enfants de 5,3 et 1ans nous vivons dans le sud et moi je suis originaire du nord j aime...

11 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
vanétiti

Révision pension alimentaire - avocat ou pas?

 Résolu/Fermé

Bonsoir, je verse actuellement un pension élevée à mon ex-épouse pour ma fille en garde alternée et la situation a bien évoluée depuis le divorce: ell...

4 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
veve73

Rédiger un testament

 Résolu

bonsoir, 1ère question : mon ami et moi allons nous pacser. En allant retirer le dossier au T.G.I peut-on par la même occasion prendre le rdez-vous,...

3 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
veve73

Refus de visa d un conjoint francais

 Résolu/Fermé

bonjour je suis sami marrocain marier avec une francaise depuis 2007 mais mon visa a été refuser 2fois car pour eux il pense que notre mariage et un...

5 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
25112009

Allocation pour un enfant né a létranger

mon enfant est ne a létranger mais son pere est francais est ce quíl a le droit de béneficer des allocations jusquá 3 ans

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2010 par
58Sab

On perd pied

Bonjour, c'est un peu à bout de force que je vous écris. Mon compagnon et moi sommes ensemble depuis 4 ans. Nous avons un droit d'ébergement minim d...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2010 par
58Sab

Puis je demander a mon ex conjointe la moitie

bonjour je voudrai savoir si je suis dans la legalité en demandant la moitié de la somme de la facture edf a mon ex conjointe ( nous vivions dans u...

4 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
manou12330

Droit de visite et d'hébergement/ vetement

 Résolu

bonsoir je suis divorcée depuis 4 ans avec la garde de mon petit et depuis début 2010, j'ai déménagé à 800km. Avant mon départ je me suis engagée aup...

5 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
amalia456

Desavoeu paternite

 Fermé

bonjour je voudrais savoir ce kil fo faire pour un desavoeu de paternite voila je suis entrain de divorcer et mon ex mari n est pas le geniteur de ma...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2010 par
M@thew

Quel recours ai je

 Résolu

bonsoir je me separe du pere de ma fille car il ma trompé mais ce dernier a des parents qui par leur moyen financier lui ont payé un avocat afin que j...

4 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
henny44

Redivorce algerie ,demarches en france

 Fermé

Bonjour Nadia , merci infiniment de ta réponse , j'aurai une autre question et merci par avance de vos réponses. Etant donné que la transcription de m...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
00lina00

Femme enceinte en difficulté

bonsoir, j'ai visité le forum et j'ai pensé à demander de l'aide ici bref, je suis marocaine, je me suis mariée avec un français(d'origine marocain)...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
58Sab

Partarge de la garde d'un enfant

bonjour,jaimerai savoir j'ai une petite fille de 4mois et le papa et moi nous venons de nous séparer il veut lavoir un week end par mois a t'il le dro...

3 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
58Sab

Garde altenée

Bonjour et merci si quelqu'un peut me renseigner!Voila mon amie et moi allons nous séparer et nous avons deux enfants ,une fille de 16 ans et un garço...

13 réponses Dernière réponse le 5 mai 2010 par
M@thew

Pension alimentaire a la baisse

bonsoir, je suis bénéficiaire d'une pension alimentaire. Mon ex mari a une saisie sur salaire puisqu'il ne payait pas celle ci. Il y a eu un jugement...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2010 par
58Sab

Aidez moi !!! pension amimentaire

 Résolu

bonjour, pourriez vous m'aider s'il vous plait: j'ai une pension alimentaire qui m'a été accordée lors de l'ordonnance de non consiliation. cette or...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2010 par
henny44

Divorce en algérie, quelles demarche en franc

Bonjour à tous , je vous remercie par avance de vos réponses nombreuses . Voilà , je vous explique mon cas ; j'ai la double nationalité Française et A...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
Nadia

Fonds de pension alimentaire mal dirigés

Bonjour, Je suis divorcé depuis 1997. Je paye une pension alimentaire indexée, pour ma fille d'âge adulte (19 ans). Elle va au CÉGEP à temps plein ...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
M@thew

Jugement de divorce: appel

Bonjour, En cas d'Appel d'un jugement de divorce, faut-il de nouveau payer l'avocat ? (la personne en question avait payer un forfait pour son...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
M@thew

Procedure d'appel

qui rédige les conclusion lors de la procédure d'appel est ce l'avocat ou l'avoué? pourquoi celle qui fait appel m'a t elle pas le droit de rencontre...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
veve73

Apl

 Résolu

bonjour on me propose un apartement a 450 euro je voudrai savoir combien peut me donné l'apel pour se loyer

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
séverine

Procedure d'appel

 Fermé

bonjour, pourriez vous me dire s'il vous plait qui rédige les conclusions lors de la procédure d'appel est ce l'avoué ou l'avocat? combien de temps...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
M@thew

Titre de sejour

Bonjour, je suis mariee avec un francais depuis 5 ans et on a une petite fille de 3 ans. mais le problem est que mon mari a change il est avec une a...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
ruby83

Période de renouvellement de titre de séjour.

 Résolu

Bonjour, Je voudrais bien savoir si en tant qu'étudiant étranger en France je peux voyager dans un autre pays(hors Union Européenne) durant la pér...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
15

Maison pour vie a 2

Bjr après mon divorce la maison achetée en commun m'a été attribuée ( j'ai racheté la part de mon ex mari) Or il s'avère aujourd'hui (16 ans après)...

3 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
cedric

Ccm,,,

 Résolu

ma quistion est bien simple je lit a chaque fois depose le deossier sans le ccm? alors c quoi le ccm? merci A BIEN TOT

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
58Sab

Contribution alimentaire et études

Bonjour, Je suis divorcé et ai en principe une garde limitée de mon fils (2 week ends par mois). Cependant, influencé par sa mère, ce dernier n'a a...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
cocotte3061

Urgent maman en detresse

bonjour je suis fatiguée de cette histoire mon ex trouve toujours un pretexte pour ne pas venir prendre ces filles et ne me verse plus la pension dep...

3 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
groussard

Quoi faire apres le mariage

bonjour,je suis français et me suis marier avec une marocaine sans visas, donc en situation irreguliere.nous voudrions savoir quelles sont les demarch...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
schumschum

Revalorisation d'une pension

 Résolu

Bonjour, Une question se pose chaque année lorsque nous devons revaloriser la pension alimentaire de notre fils. Le désacord existant est : j'...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
58Sab

Changement de nom de famille

Bonjour, voilà j'écris car mon petit ami souhaiterais changer de nom de famille. Il porte aujourd'hui le nom de l'un de ses beaux pères. Celui-ci n'ay...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
BIP

Pour changer de nom de famille

bonjour a vous tous mon fils de 26 ans porte les deux nom de famille et voudrais que portai le nom de son pere je ne connais pas la demarche qui fa...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
nini

Abus de confiance premedite

bonjour , voila j ai eu en ma possession un vehicule pour reparation chez moi ; j ai plus eu de nouvelle de la personne pendant un 1 ans et demi ; j ...

7 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
fred18

Mariage franco / marocain.quels documents ??

salut tt le monde je suis une jeune marocaine agée de 22ans je suis mariée ave un francais depuit le 13/01/2010 on a fété notre mariage le 16avril...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
SUSANE

Mon fils est en danger

mon ex femme est venue sur toulouse depuis juillet dernier comme moi je me sentai pas bien j'ai demandé une rupture conventionnelle de contract depuis...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
58Sab

Renseignement.

 Résolu

Salut, pourrais-je connaitre la durée de validité : Certificat Capacité à Mariage. (C.C.M.). Merci

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
58Sab

Transmision de mon mariage en l' algerie

BJR JE SUIS FRANCAISE JE ME SUIS MARIER EN ALGERIE JE NE SAVAIS PAS QUI FALLAIT DEMANDER LE CCAM J AI FAIT LE MARIAGE EN AVRIL COMBIEN DE TEMPS MON MA...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
matthylyon

Revalo de pension et dettes

Je suis papa de 2 filles qui vivent chez leur mere depuis 3 ans je paie correctement ma pension en 2008 j'ai du payer l'ecole en plus de la pension ...

6 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
cocotte3061

Comment compter la durée de la transcription

bjr a ts alors j une question a vous posez donc est ce qu on commence a compter depuis qu on a reçu l accusé de réception ou depuis qu on a reçu la le...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2010 par
Nadia

Diminution de la pension alimentaire

Bonjour, Mon homme verse actuellement une pension alimentaire de 240 euros pour ses deux filles, au moment du divorce l avocat que nous avons pris ne...

7 réponses Dernière réponse le 4 mai 2010 par
Chan-elle

Sos

 Fermé

bjr je vouler juste s'avoire ci koi ccam moi je vien de me marier avec une française je sais pa a se que il faut faire sa ou pa et ci koi la defirenc...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2010 par
M@thew
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