Forum Formalités et papiers

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Les discussions

Elodiee Formalités et papiers

Probléme de papiers d'identité

Bonjour, Je pars en Angleterre le 6 Avril, et ma carte d'identité est périmé depuis le ler mars, j'ai donc fait les démarches pour la renouveler ma...

1 réponse 11 mars 2012 par ASILLY
JD Formalités et papiers

Bail apres le deces du bailleur

Bonjour, mon père, retraité agricole, a loué ses terres a un agriculteur d' un village voisin, celui-ci est décédé fin d'année 2011, avant la fin du b...

7 réponses 11 mars 2012 par Utilisateur anonyme
azou Formalités et papiers

Passport

Bonjour, je veux savoir pour avoir de pasport quelle son les papiére que tu doit avoir

1 réponse 10 mars 2012 par *guss*
bibibopbop Formalités et papiers

Passer la frontière

Bonjour, au vancances d'avril, je part en vacances avec mes parents et une amie. Un voyage est organisé en Italie. Le problème : Mon amie n'a pas de c...

1 réponse 10 mars 2012 par wolf
mimosa Formalités et papiers

Refus prolongation du visa

Bonjour, je suis étudiante à troyes , mon visa exp le 01/03/2012 mais mes cours fini 15/06/2012 , la prefecture refus 2 fois de prolonger mon visa...

1 réponse 10 mars 2012 par mimosa
breizh Formalités et papiers

Faut-il se déclarer en couple ?

Bonjour, Je vie avec mon ami depuis plus d'un ans. Nous ne sommes pas déclarer en couple, ni à la caf ni aux impôts. Car nous gérons notre budget sé...

1 réponse 9 mars 2012 par *guss*
lolo Formalités et papiers

Piece d'identité volé

Bonjour, mon fils doit partir en voyage scolaire en angletrre dans la nuit de dimanche a lundi et il vient de se faire volé sa carte d'identité, ...

2 réponses 9 mars 2012 par lolo
didouche Formalités et papiers

Rsa

 Résolu

Bonjour, a quelle date dois je faire ma déclaration RSA par internet

3 réponses 9 mars 2012 par australe13
ayaaaa Formalités et papiers

Regroupement familial

Bonjour, je suis une femme tunusienne marié d'un homme tunisien handicapé habite en france en plus on a une fille agée 10 moins je veux connaitre si...

1 réponse 8 mars 2012 par ninouche2012
nounou Formalités et papiers

Carte d'identié

Bonjour, faut-il une carte d'identité pour un enfant de 6ans accompagné de ses parents voyageant en territoire francais. mercid'avance

1 réponse 7 mars 2012 par maylin27
lolo Formalités et papiers

Échanger

Bonjour, je suis algirien j'ai la carte de sejur de un ans j'ai le permi de conduire pour echanger je doits faire quoi? svp

1 réponse 7 mars 2012 par aminah
carmella Formalités et papiers

Enceinte sans papier

 Résolu

Bonjour, je suis enceinte, sans papier, mon conjoint a un titre de séjour vie privée vie familiale qu'il a obtenu il a eu un enfant avec une français...

6 réponses 7 mars 2012 par OUps
Nour Formalités et papiers

Encint sans papier

Bonjour, Je suis algerienne et je suis en france depuis 8mois et je suis encint d'un pere français Quel est...

2 réponses 7 mars 2012 par Nour
Ptitangemarie Formalités et papiers

Perte carte nationale d'identité

 Résolu

Bonsoir, Ayant perdu ma CNI j'ai effectué une déclaration de perte sur Internet. Je dois me rendre en mairie pour effectuer le renouvellement. ...

4 réponses 6 mars 2012 par Ptitangemarie
gigi.47 Formalités et papiers

Formantion france-suisse

Bonjour, je suis actuellement en terminale S et j'aimerai faire une école d'ingénieur, mais mon père habite à Paris et ma mère à Lausanne. Alors je...

1 réponse 6 mars 2012 par ginto5
Flo Formalités et papiers

Curatelle & tutelle

Bonjour, Je souhaiterai savoir quelles différences y a t il entre Curatelle & Tutelle, quelle est la meilleure solution et en combien de temps cela ...

1 réponse 6 mars 2012 par Sandi
nina Formalités et papiers

Avis d'imposition 2011

Bonjour, Je ne retrouve plus mon avis d'imposition 2011 et j'en ai un besoin urgent pour compléter un dossier. Comment faire pour avoir un duplica...

2 réponses 5 mars 2012 par angelsam
mokhtar4866 Formalités et papiers

Procédure rf

Bonjour, est ce que cette nouvelle procédure ne concerne queles algériens ou bien les marocains et les tunisiens sont eux aussi concernés ? les con...

1 réponse 5 mars 2012 par abdelabder
ness Formalités et papiers

Prendre un logement

Bonjour, je vient d'apprendre que je suis enceinte , j'ai actuellement un CDD qui dure 1 mois .je vie chez ma mère nous somme 6 dans un f3.Au momen...

1 réponse 5 mars 2012 par marionnette30
capajubry Formalités et papiers

Droit des grands parents.

Bonjour, je suis une grand mère en colère,et en manque de voir mon petit fils de 4 ans.suite a un conflit,la mere de celui ci ne veut plus que je le...

2 réponses 5 mars 2012 par capajubry
yacine566 Formalités et papiers

Carte de residence

Bonjour, je voudrais savoir comment faire pour obtenir la carte de résidence et la nationalité française?

1 réponse 5 mars 2012 par Haricotrouge
deluna Formalités et papiers

Nouvelle procedure

Bonjour, donc si je comprends bien le conjoint du demandeur du rf aura un visa meme sans la reponse du prefet ?!!

1 réponse 5 mars 2012 par Julie58475
koumassi95170 Formalités et papiers

Amour à distance

Bonjour, je suis une fille j'ai mon copain qui vie en cote d'ivoire et je veux l'avoir près de moi en france et donc je voudrai savoir une fois ici co...

1 réponse 5 mars 2012 par renaud1981
claudia Formalités et papiers

Demande de renseignement

 Résolu

Bonjour, ca fait bientot un an que je suis en france sans papier je suis arrivé avec un visa tourist je me suis marié depuis un an en tunisie mon m...

1 réponse 4 mars 2012 par *guss*
lyne Formalités et papiers

Regroupement familial

Bonjour,je suis une camerounaise qui vit en france depuis déjà 16 ans,apres m etre marier au cameroun avec un camerounais le 15 aout 2009 ,j ai dépose...

4 réponses 4 mars 2012 par Vial
hamid Formalités et papiers

La concession et les usifruits

Bonjour, en algerie le ligislateur a fait un nouveau sistéme c'est la concession des biens privés de l'etat sur les parcelles de l'agriculture est c...

1 réponse 3 mars 2012 par BmV
breze18 Formalités et papiers

Carte d' identité

 Résolu

Bonjour, Ma carte d' identité étant périmée, je viens de refaire une demande auprès de le mairie. es- payant car j' ai dù tout recommencer en pap...

1 réponse 3 mars 2012 par BmV
Bancel Formalités et papiers

Lettre recommandée ar

Bonjour, J'ai posté une lettre en recommandé avec Avis de Réception le 24/02/12 au soir. N'ayant pas encore reçu l'avis de réception, j'ai consulté ...

4 réponses 3 mars 2012 par Liseline
ange Formalités et papiers

Demande de visa

Bonjour, je veux savoir la liste des documents a fournir pour la demande de visa et je suis mariée a un français

1 réponse 3 mars 2012 par *guss*
zaqwxs Formalités et papiers

Likn

 Résolu

Bonjour, bonjour ; moi j ete marier en 2006 et j'ai dievorci en 2010 et la en 2011 j'ai le rufu de la prefucueur et j'ai travaill en 2007/2008/2009...

1 réponse 3 mars 2012 par *guss*
seigneurie Formalités et papiers

Demande nationalité

Bonjour, je m'appel lord jean-Rombaut Mambu nsayi nsambu je suis née a montpellier le 20 janvier 1991 et mes parents sont d'origine congolaise mais je...

1 réponse 3 mars 2012 par Sandi
sonia_kto Formalités et papiers

Adoption

 Résolu

Bonjour, j ai une fille de 6mois qui porte le nom de son pere biologique mais il ne rien avoir a faire ac elle il n a meme pas asister a l accouche...

15 réponses 2 mars 2012 par sonia_kto
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