Papiers à conserver

Résolu
POUPY35 Messages postés 49 Date d'inscription mercredi 13 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2024 - 14 mars 2014 à 07:21
POUPY35 Messages postés 49 Date d'inscription mercredi 13 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2024 - 16 mars 2014 à 19:22
Bonjour,
Combien de temps dois je garder les papiers de la maison que j'ai vendue ?
Merci

1 réponse

domdo76 Messages postés 7755 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 784
14 mars 2014 à 11:24
Bonjour

de quels "papiers" parlez-vous ?

cdlt
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POUPY35 Messages postés 49 Date d'inscription mercredi 13 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2024
14 mars 2014 à 14:55
D'une maison que j'ai vendue en 1996
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domdo76 Messages postés 7755 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 784
14 mars 2014 à 15:23
merci, j'ai bien compris d'une maison, mais quels papiers précis ?! factures, impots etc...?
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POUPY35 Messages postés 49 Date d'inscription mercredi 13 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2024
15 mars 2014 à 12:47
Les papiers de la vente de la maison
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domdo76 Messages postés 7755 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 784
16 mars 2014 à 12:56
normalement 10 ans,
mais nous conseillons de les garder à vie (acte de cession et justificatifs de paiement) pour pouvoir prouver l'origine de fonds en cas de succession ou de divorce

cdlt
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POUPY35 Messages postés 49 Date d'inscription mercredi 13 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2024
16 mars 2014 à 19:22
Merci à vous
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