Les discussions

souris Formalités et papiers

Vente d'herbe à un agriculteur

Ai-je le droit de faire une vente d'herbe sur pied à un agriculteur qui n'a pas obtenu "l'autorisation d'exploiter" les terres concernées? Peut-il y ...

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
Enka1
biloune74 Formalités et papiers

Acte de naissance

Bonsoir, Je voudrais modifier l'acte de naissance de mon fils qui est né en juin 2014. Mon mari n'était pas présent et c'est donc une amie qui a dé...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2015 par
Enka1
Linooh Formalités et papiers

Renouvellement carte d'identité

Bonjour, Je viens de m'apercevoir que ma carte d'identité sera perimée en fin de mois. J'ai lu sur internet que le renouvellement n'etait pas nec...

3 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
kasom
boukaouma Formalités et papiers

Éxpiration du paspport

bjr moi jai un pasport algerien il va éxpiré le 08 aout 2015 et moi c obligé de voyagé en algerie je sais pas quoi faire

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
sarah2012
havane17 Formalités et papiers

Carte d'identité

 Résolu

Bonjour, pourquoi la secrétaire de mairie de notre lieu d'habitation, demande à mon mari âgé de 60 ans de lui fournir pour le renouvellement de sa car...

12 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
maylin27
danne41 Formalités et papiers

Changer de département sent argent ?

actuellement au chômage, j'ai passé des diplômes à 46 ans et postuler à 1096 annonces et 30 rendez-vous et toujours rien dans le loir et cher sa devie...

2 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
Micha1
rach2015 Formalités et papiers

Coût d'un visas

Bonjour, j'aimerai savoir combien coute un visas de court séjour pour la FRANCE

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
doris33
dede Formalités et papiers

President

Bonjour, comment demande l election d un nouveau president dans une association de foot ,

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
JiGéGé
bnbavis Formalités et papiers

Régularité des papiers

bonjour je suis née en France le 10 novembre 1962 à Mortagne du Nord j y est vécu 23 ans . Mes parents sont en France depuit 1957, est ce que j ai dr...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
doris33
kimberley Formalités et papiers

Facture vétérinaire

Bonjour, Doit on rembourser une somme du à un vétérinaire lorsque cette somme nous ai envoyé 8 mois plus tard avec accusé de réception et sans des...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
Enka1
Merwan35 Formalités et papiers

Nationalité français

Bonjour maître je suis content d'être parmi vous , je suis algérien âgée 30 ans je suis en France depuis 2012 sans papier et sans visa d'entré mais j'...

3 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2015 par
doris33
miranda1063 Formalités et papiers

Naturalisation

J ai depose mon dossier de naturalisation j ai fait l entretien on m a dit que je recevrai le recepisse dans une semaine,mais cela fait 3 semaines que...

3 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2015 par
00lina00
dede Formalités et papiers

Bagages perdu air france

Bonjour, je suis parti en GUADELOUPE le 6 decembre 2011 arrive a Pointe a Pitre on nous avez perdu une valise.nous sommes le 26 janvier 2012 depuis pl...

8 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2015 par
sos
pat Formalités et papiers

Droit sur la tutelle

bonjour j'ai la tutelle d'une personne , ex que j'ai le droit de vendre une parti de sais bien pour pouvoir survenir a c'est besoin pour payer une...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2015 par
pat
triumphse Formalités et papiers

La nationalité française

type messieurs, je écris de l'Italie à vous poser la question suivante: mon nom est Antonio Lebrun, je suis 54 ans, un citoyen italien vivant dans Gen...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2015 par
triumphse
redagr1990 Formalités et papiers

Demande de nationalité par filliation

slt je suis un jeune homme algérien je suis née en algérie j'ai 25 ans j'ai mon arriére grand pére de nationalité française par décret en 1867 et j'ai...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2015 par
CBS83
PETICHIEN Formalités et papiers

Demande mise sous curatelle

 Résolu

MA SOEUR A DEMANDE UNE MISE SOUS CURATELLE CONCERNANT MA MERE,DOIT -IL Y AVOIR CONSEIL DE FAMILLE AVANT LA DECISION DU JUGE,COMME ME L'AVAIT PRECISE ...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2015 par
Enka1
kim57 Formalités et papiers

Article l2121-20 cgct

Bonjour, L'article L2121-20 du code général des collectivités territoriales dispose que "Un conseiller municipal empêché d'assister à une séance p...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2015 par
karkol
Morganette6200 Formalités et papiers

Adoption d'un jeune de 19 ans

Bonjour, je suis éducatrice et j'ai rencontré un jeune garçon maltraité dans son pays d'origine. Le garçon était suivi dans un foyer depuis plus d'un...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2015 par
doris33
ndidrissa Formalités et papiers

Transcription

Bonjour, bonjour s'il vous plait je voudrai avoir votre aide concernant ma demande de transcription française et la demarche a suivre le 24 novembre...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2015 par
Ben
parisemir Formalités et papiers

Régularisation papiers et maladie

Je suis ici en france depuis 7 moi jai rentrer en France avc visa shengen (espan) jai découvert que jai une maladi un peut délicat une tumeur au serva...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2015 par
Ben
martin Formalités et papiers

Permis de conduire

Bonjour Après une suspension de 6 mois et après visite médicale OK on m'a remis un permis valable 5 ans il expiré donc en août 2015 Que dois-je ...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2015 par
christ14066
bellic94a Formalités et papiers

Demande de titre sejour

 Résolu

Bonjour Alors je suis algérien je veux pacs avec une française mais le problème que je rentre ici en france sans visa 1 est ce que je peu avoir me...

6 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2015 par
fifi06
sab13001 Formalités et papiers

Demande de visas toujours refus

Bonjour, voila mon cas plusieurs fois mon marie fais une demande de visas toujours refus pour la cause motif 3 que faire svp merci pour votre aide

5 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2015 par
sab13001
Dominique3232 Formalités et papiers

Demande de visa

Un enfant gabonais de 18 ans peut il demander un visa seul

3 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2015 par
australe13
cathybihannic Formalités et papiers

Capacité en mariage

Bonjour, Je vais bientôt me marier à Madagascar. Nous venons de remarquer que la capacité en mariage obtenu par le consulat de Tananarive comportait...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2015 par
Ben
edo Formalités et papiers

Titre de séjour

Bonjour, Je vous prie de vouloir m'aider en essayant de répondre au mieux à mes questions En effet, depuis le mois de juin 2014,mon conjoint et mo...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2015 par
Ben
toutoptionmen Formalités et papiers

Pour une visa touristique

 Résolu

Bonjour, Je suis dans la processus d'une demande une visa de touristique (France) le mois prochain pour une période de 12 jours , avec ma famille , m...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2015 par
toutoptionmen
sabreclair Formalités et papiers

Nationalite avec option espagne

Bonjour, Agé de 51ans je suis né en France d'une mère espagnole qui a immigrée en France dans les années 60, qui s'est marié avec mon pére qui est ...

6 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2015 par
sarah2012
jenny95 Formalités et papiers

Renseignement svp

Bonjour, Bonjours a tous voila ma fille de 5 ans est née au luxembourg elle a la nationnalitée francaise mais la mairie me reclamme son acte de nais...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2015 par
doris33
tata94 Formalités et papiers

Renseignements

Bonjour,j'ai la nationalité française je voudrais faire une demande pour mon frère qui habite en Algérie qui sont les démarches à suivre que sont le...

2 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2015 par
DorisOups
Aymen34100 Formalités et papiers

Ajournement naturalisation

Bonjour à tous Pourriez-vous me fournir SVP un exemple de recours hiérarchique suite à un ajournement de 2 ans "insertion professionnelle". Merc...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2015 par
Ben
Zack Formalités et papiers

Avoir la nationalite

Bonjour, J'ai 16 ans,je vis en France depuis mes 4 ans,je suis scolarise,personne de ma famille a la nationalite, J'aimerais savoir si je peut dema...

5 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2015 par
doris33
nesrinooooo Formalités et papiers

Visa

Refus: votre volonté de quitter le territoire des Etats membres avant l'expiration du visa n'a pas pu être établie. On doit l'éditer nous même et l...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2015 par
Ben
cuicui57 Formalités et papiers

Saisies

que peut saisir un huissier de justice et ne pas saisir svp

3 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
Enka1
adelatiti Formalités et papiers

Droit à la nationalité française

 Résolu

Bonjour Mon père étant algérien né avant 1962, il a le droit à la naturalisation. J'aimerais savoir si cela est possible alors qu'il réside en Al...

5 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
adelatiti
GabrielCHM Formalités et papiers

Pacs rompu, quel visa ?

Bonjour, je suis de nationalité tunisienne , je suis arrivé en France en 2008 pour faire des études en finance. entre 2008 et 2010, j'avais le statu...

5 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
doris33
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