Forum Formalités et papiers

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Les discussions

Luanah12 Formalités et papiers

Demande d'un visa

Bonjour j'aimerais que vous m'aidiez. Je suis en France depuis 13 ans et j'ai un visa longs sejour .il y a 6 mois je me suis marié avec un etranger c...

1 réponse 11 févr. 2015 par doris33
fralger Formalités et papiers

Accoucher en france

 Résolu

Bonjour,alors je suis algérienne et je compter accoucher en France bien le moi et mon épouse on a obtenu un visa touriste le d un mois,, donc kelles s...

6 réponses 11 févr. 2015 par DorisOups
loonatayka Formalités et papiers

Formation à distance ifsa

Bonjour, J'ai fait la demande d'une formation d'assistante vétérinaire avant d'être hospitalisée pour mon bras (je suis maintenant handicapée à 12% ...

2 réponses 11 févr. 2015 par kitty
baggioamine Formalités et papiers

Cnf

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir si j'ai le droit d'obtenir la CNF sachant que mon arrière grand père paternelle a acquis sa nationalité française par dé...

3 réponses 11 févr. 2015 par doris33
T.tine Formalités et papiers

Recensement obligatoire

Bonjour, Je voulais rebondir sur certains des messages du forum sur le rencensement obligatoire !!! En effet, certains affirment avec un engoue...

1 réponse 10 févr. 2015 par dany311
souris Formalités et papiers

Vente d'herbe à un agriculteur

Ai-je le droit de faire une vente d'herbe sur pied à un agriculteur qui n'a pas obtenu "l'autorisation d'exploiter" les terres concernées? Peut-il y ...

1 réponse 9 févr. 2015 par Enka1
biloune74 Formalités et papiers

Acte de naissance

Bonsoir, Je voudrais modifier l'acte de naissance de mon fils qui est né en juin 2014. Mon mari n'était pas présent et c'est donc une amie qui a dé...

1 réponse 8 févr. 2015 par Enka1
boukaouma Formalités et papiers

Éxpiration du paspport

bjr moi jai un pasport algerien il va éxpiré le 08 aout 2015 et moi c obligé de voyagé en algerie je sais pas quoi faire

1 réponse 7 févr. 2015 par sarah2012
havane17 Formalités et papiers

Carte d'identité

 Résolu

Bonjour, pourquoi la secrétaire de mairie de notre lieu d'habitation, demande à mon mari âgé de 60 ans de lui fournir pour le renouvellement de sa car...

12 réponses 7 févr. 2015 par maylin27
dede Formalités et papiers

President

Bonjour, comment demande l election d un nouveau president dans une association de foot ,

1 réponse 7 févr. 2015 par JiGéGé
bnbavis Formalités et papiers

Régularité des papiers

bonjour je suis née en France le 10 novembre 1962 à Mortagne du Nord j y est vécu 23 ans . Mes parents sont en France depuit 1957, est ce que j ai dr...

1 réponse 7 févr. 2015 par doris33
kimberley Formalités et papiers

Facture vétérinaire

Bonjour, Doit on rembourser une somme du à un vétérinaire lorsque cette somme nous ai envoyé 8 mois plus tard avec accusé de réception et sans des...

1 réponse 7 févr. 2015 par Enka1
Merwan35 Formalités et papiers

Nationalité français

Bonjour maître je suis content d'être parmi vous , je suis algérien âgée 30 ans je suis en France depuis 2012 sans papier et sans visa d'entré mais j'...

3 réponses 7 févr. 2015 par doris33
miranda1063 Formalités et papiers

Naturalisation

J ai depose mon dossier de naturalisation j ai fait l entretien on m a dit que je recevrai le recepisse dans une semaine,mais cela fait 3 semaines que...

3 réponses 6 févr. 2015 par 00lina00
dede Formalités et papiers

Bagages perdu air france

Bonjour, je suis parti en GUADELOUPE le 6 decembre 2011 arrive a Pointe a Pitre on nous avez perdu une valise.nous sommes le 26 janvier 2012 depuis pl...

8 réponses 6 févr. 2015 par sos
pat Formalités et papiers

Droit sur la tutelle

bonjour j'ai la tutelle d'une personne , ex que j'ai le droit de vendre une parti de sais bien pour pouvoir survenir a c'est besoin pour payer une...

2 réponses 6 févr. 2015 par pat
triumphse Formalités et papiers

La nationalité française

type messieurs, je écris de l'Italie à vous poser la question suivante: mon nom est Antonio Lebrun, je suis 54 ans, un citoyen italien vivant dans Gen...

2 réponses 6 févr. 2015 par triumphse
PETICHIEN Formalités et papiers

Demande mise sous curatelle

 Résolu

MA SOEUR A DEMANDE UNE MISE SOUS CURATELLE CONCERNANT MA MERE,DOIT -IL Y AVOIR CONSEIL DE FAMILLE AVANT LA DECISION DU JUGE,COMME ME L'AVAIT PRECISE ...

1 réponse 5 févr. 2015 par Enka1
kim57 Formalités et papiers

Article l2121-20 cgct

Bonjour, L'article L2121-20 du code général des collectivités territoriales dispose que "Un conseiller municipal empêché d'assister à une séance p...

1 réponse 5 févr. 2015 par karkol
Morganette6200 Formalités et papiers

Adoption d'un jeune de 19 ans

Bonjour, je suis éducatrice et j'ai rencontré un jeune garçon maltraité dans son pays d'origine. Le garçon était suivi dans un foyer depuis plus d'un...

1 réponse 5 févr. 2015 par doris33
ndidrissa Formalités et papiers

Transcription

Bonjour, bonjour s'il vous plait je voudrai avoir votre aide concernant ma demande de transcription française et la demarche a suivre le 24 novembre...

1 réponse 5 févr. 2015 par Ben
martin Formalités et papiers

Permis de conduire

Bonjour Après une suspension de 6 mois et après visite médicale OK on m'a remis un permis valable 5 ans il expiré donc en août 2015 Que dois-je ...

1 réponse 4 févr. 2015 par christ14066
bellic94a Formalités et papiers

Demande de titre sejour

 Résolu

Bonjour Alors je suis algérien je veux pacs avec une française mais le problème que je rentre ici en france sans visa 1 est ce que je peu avoir me...

6 réponses 4 févr. 2015 par fifi06
sab13001 Formalités et papiers

Demande de visas toujours refus

Bonjour, voila mon cas plusieurs fois mon marie fais une demande de visas toujours refus pour la cause motif 3 que faire svp merci pour votre aide

5 réponses 3 févr. 2015 par sab13001
cathybihannic Formalités et papiers

Capacité en mariage

Bonjour, Je vais bientôt me marier à Madagascar. Nous venons de remarquer que la capacité en mariage obtenu par le consulat de Tananarive comportait...

1 réponse 3 févr. 2015 par Ben
edo Formalités et papiers

Titre de séjour

Bonjour, Je vous prie de vouloir m'aider en essayant de répondre au mieux à mes questions En effet, depuis le mois de juin 2014,mon conjoint et mo...

1 réponse 3 févr. 2015 par Ben
toutoptionmen Formalités et papiers

Pour une visa touristique

 Résolu

Bonjour, Je suis dans la processus d'une demande une visa de touristique (France) le mois prochain pour une période de 12 jours , avec ma famille , m...

1 réponse 2 févr. 2015 par toutoptionmen
sabreclair Formalités et papiers

Nationalite avec option espagne

Bonjour, Agé de 51ans je suis né en France d'une mère espagnole qui a immigrée en France dans les années 60, qui s'est marié avec mon pére qui est ...

6 réponses 2 févr. 2015 par sarah2012
jenny95 Formalités et papiers

Renseignement svp

Bonjour, Bonjours a tous voila ma fille de 5 ans est née au luxembourg elle a la nationnalitée francaise mais la mairie me reclamme son acte de nais...

1 réponse 2 févr. 2015 par doris33
tata94 Formalités et papiers

Renseignements

Bonjour,j'ai la nationalité française je voudrais faire une demande pour mon frère qui habite en Algérie qui sont les démarches à suivre que sont le...

2 réponses 2 févr. 2015 par DorisOups
Aymen34100 Formalités et papiers

Ajournement naturalisation

Bonjour à tous Pourriez-vous me fournir SVP un exemple de recours hiérarchique suite à un ajournement de 2 ans "insertion professionnelle". Merc...

1 réponse 31 janv. 2015 par Ben
Zack Formalités et papiers

Avoir la nationalite

Bonjour, J'ai 16 ans,je vis en France depuis mes 4 ans,je suis scolarise,personne de ma famille a la nationalite, J'aimerais savoir si je peut dema...

5 réponses 31 janv. 2015 par doris33
nesrinooooo Formalités et papiers

Visa

Refus: votre volonté de quitter le territoire des Etats membres avant l'expiration du visa n'a pas pu être établie. On doit l'éditer nous même et l...

1 réponse 31 janv. 2015 par Ben
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