Les discussions
Démarche pour ma carte d'identité
Bonjour, je m appele dieo jai 20 ans e je cherche comman fer ma piece d indentite donne mi de laide jai bessoin de vous je suis PORTUGAIS e jai pas d...
Démarches pour demander la nationalité française
bonjour:je m'appel mohamed el amine, je suis un homme marier je suis née le 03 novembre 1981 à tanger au Maroc j'ai ma mère qui a décédé en 1993 de na...
Marque déposée, faut-il déposer le logo ?
RésoluBonjour, Mon frère a déposé une marque en France. Après plusieurs année d'utilisation, nous avons apprit que la marque a été déposé par des tiers...
Visa court séjour et allers retours
Bonjour, Mes parents sont arrivés du Maroc le 10 octobre 2015 avec un visa court séjour pour les espaces SCHENGEN, ils ne peuvent pas rester plu...
Changement d adresse de ma carte de séjour - france
Bonjour, je veux avoir que ce qu il faut come documents pour faire un changement d adresse de ma carte de séjour? merci de me donner des réponses. ...
Demande titre de séjour 10 ans
Bonjour, je suis une femme vietnamienne , j'habite en France depuis 2010. je me suis mariée avec un français et j'ai un fils a 3ans et demi. mais j'...
Fermage
je viens hériter de 10 ha qui sont louer a un fermier je voulais savoir si je peux les récupérer pour les faire faire a façon merci de bien vouloir m...
Naturalisation
Bonjour, Je recherche le décret de naturalisation de mon grand père Joseph Sédivy né en 1893 et de nationalité tchèque.
Fils ancien combattant algerienne
Bonjour, salut mon grand père est un ancien combattant je cherche le droit de nationalité Française. mon grand père a été engager pour 14 ans a l'ar...
C a propos des encien combattants / algérie
ma mére c une descendente d un ancien combattants qui ya travailler pour la france et il a sa carte combattant et tout est ce que sa offre le droit a ...
Parents français, l'un d'eux est binational, quid de l'enfant ?
Bonjour, Petite question de droit international : Je suis né en France, mes deux parents sont français. Mon père a acquis la nationalité frança...
Aller en voyage au pays bas
Bonjour, je suis une étudiante marocaine de 18 ans . J'ai une question a vous poser . je veux aller en voyage au pays bas chez une copine a moi et ...
Ma nationalité d'origine
Bonjour, A l'âge de 21 ans, je suis devenu Français par naturalisation et ce depuis 1971. Aujourd'hui je regrette ce choix et souhaite récupérer ma...
Le droit d'un fils enceins combattants
salut voila j'ai des questions. j'ai un grand père de mon père qui fait la guerre mondiale (1939-1945) decede en 2003.maintenent est ce que j'ai le dr...
Pacs entre etrangers et obtention titre de séjour
Bonjour, Alors voilà je vous explique brièvement ma situation.j'ai vraiment besoin de vos conseils c'est très urgent.merci Je suis étudiant étrang...
Demande de nationalité
Bonjour, je suis Algérien et j'ai fait une demande de nationalité par filiation depuis juin 2014 car ma grand mère est française ( par jugement ) j'ai...
Demarches pour nationalite
Bonjour, nes en algerie en 1948 qu elle sont les demarches pour aquerire ma nationalite francaise
Pasport expirer
Résolubonjour je suis en en algerie cause d un axcident et une hospitalisation mon pasort et expirer ca fait un moi comment je fait une prolongation tenus ...
Double nationalité italienne
Bonjour à tous! Je m'appelle Cédric j'ai 25 ans et je suis de nationalité française. Je suis né d'un père italien et d'une mère française, mais a...
Regroupement familial marseille
RésoluBonjour, c sara je suis d'algérie et mon mari aussi mail il habite à marseille depuis 4 ans , il a déposer le dossier de RF et ils ont fait la visite ...
Droits fille d'un ancien combattant à l'armée française
jai l'honneur de vennir tres respectuesement par cette presente pour s'avoir tout ce qui concernemes droits autant que une fille d'un encien combatta...
Droit d'un petit fils d'ancien combattant
RésoluBonjour, mon grand per a servi la france a 13/12/1916 j 24/03/1920 q mon droit
Droit des fils des anciens combattants
bonsoir à tous, je veux savoir comment je peux avoir un séjour pour vivre en france en prenant en considération que mon père était un ancien combattan...
Algerie
RésoluBonjour, J'ai 8 en France j'arrive avoir le paspor toujours ils me demande du truc bizarre ( galesation a la mairie ) a ce que si normal
Validation cecrl fin de 3ème
Bonjour, En fin de 3ème, on doit passer le niveau A2 du CECRL (pour la LV1 ou la LV2 au choix). Comment passe-t-on cette épreuve sachant qu'il n...
Paiement en 3fois sans frais
Bonjour, voilà mon problème j'ai voulu régler un achat dans une bijouterie en trois fois sans qui etait proposé par la boutique et on me l'a refusé c...
Obtenir la nationalité francaise par mon grand père
J'ai mon grand père il a servi l'armée française à partir de 1921.coment savoir si j'ai le droit a la nationalité française ?
Grand pere ancien combattant puis je avoir la double nationalité
RésoluBonjour, est ce que je peu avoir double nationalité mon grand père ancien combattant je suis algérien Merci
Situation irrégulière : quelles démarches ?
je suis une jeune mauricienne, je suis arrivée en France avec un visa touriste pour 3 mois. Et la pour des multiple raison je suis pas retourner chez ...
Passeport : validité et expiration
RésoluBonjour, Je souhaite partir au Cambodge du 10 au 26 mars 2016. Mon passeport expire le 19 septembre 2016. Je souhaiterais avoir des éclaircissements...
Demande d'annulation de mariage et pas recu le récépissé
Bonjour, Je suis marié avec une française y'a deux mois pratiquement, ma femme a décider d'annuler le mariage alors que j'ai même pas eu mon rcpc et...
Matériel volé, je ne sais plus quoi faire
RésoluBonjour, Voici ma situation, suite à une forte dispute avec une amie, celle-ci refuse de me rendre les affaires que je lui avais prêtées. Elle prét...
Demande nationalité française et carte de séjour pour ancien com
RésoluBonjour, mon père est un ancien combattant né le 21/05/1939 en Kabylie est ce qu'il a le droit a la nationalité française et une carte de séjour il vi...
Mariage en russie avec une ressortissante russe.
Bonjour, Quelqu'un pourrait-il m'indiquer les formalités à accomplir pour se marier en Russie avec une ressortissante russe. Ce mariage sera validé...
Relancer une association 1901
Bonjour. J'aurais besoin d'aide pour relancer une amicale du personnel qui n'est plus actif depuis 21ans. Nous voudrions relancer cette amicale (r...
Prolongation passeport (algérie)
Bonjour, Je voudrais savoir pour la prolongation du passeport non biométrique algérien
Prouver ma nationalité francaise
Bonjour, Je suis né et grandi en France des parents etrangers je suis sans papiers l'état francais refuse de me donner la nationalite francaise parc...
Mariage sans ccm
je suis algérien de nationalité française j'ai envoyé mon dossier de transcription a Nantes le mois de février 2015 sans CCM j'attire votre attention...
Carte séjour en france, ayant déjà une carte pour espagne
Bonjour, Jai la carte de séjour espagnole de 5ans donc CE (union européenne) quelles sont les démarches pour l'autorisation de travaille en France?...
Demande d'aide pour avoir la nationalité francaise
Bonjour, Mon père est né en France en 1953 il a étudier la bas il été a la dace jusque a l'age de 14ans il la fait ces paier ces freres tous ont la...
Voyage avec un titre de séjour périmé
Bonjour à tous, J’ai une amie d'origine chinoise qui avait prévu de partir en Islande 1 semaine pour les fêtes de fin d'année. Le problème, c'est q...
Risque de refus titre de séjour suite à une année de césure?
Bonjour , je suis étudiant étranger en France depuis 5 ans. L'année dernière suite à mon Master 1, j'ai choisi de faire une année de césure pour tr...
Moi fis de encien combattant algerien et blesè qulle son droits
Bonjour, moi fis de encien combattant algerien et blesè de geur et ma seur mort dans la geur qulle son droit
Voir points restants
comment puije savoir combien il me reste de points sur mon permis
Après renouvellement 4 fois le titres de séjours a toulouse.
Bonjour, en 1999 j"ai obtenu ma carte de séjours renouveler 4fois.maintenant je vous demande de m'aider a trouver une solution de renouveler mes papie...
Question pour la nationalité française
Bonjour, Bonjour madame je suis né en Algérie en 1960 mes partents sont français par naturalisation sachant que j ai vécu en France dès l'age de 13a...
Procédure de reconnaissance paternelle
Bonjour, j'ai un peu du mal a comprendre la procédure de reconnaissance paternelle. mon père vit en Allemagne depuis au 15 ans il a acquis la natio...
Sci et déclaration modificative m3
RésoluBonjour mes parents ont fait une sci familiale je crois pour un studio qui n'est pas loue mais est une residence secondaire cela depuis 1998 et je re...
Formation
J'aimeria bien à avoir formulaire le teste à pose pour agent sécurité
On accuse à tord et à travers mon fils
Bonjour, Mon fils étais au lycée à étais accusé d'avoir rendu un porte feuille au cpe Mon fils retrouvant le porte feuille dans son classeur a dir...
La législation juridique et financière évolue en permanence...