Jouissance maison à titre onéreux
RésoluBonjour, si j'envisageai de conserver la maison je me suis renseigné valeur locative 600 euros donc 300 euros ( moins 20% pour l'entretien ) soit 240 ...
Bonjour, si j'envisageai de conserver la maison je me suis renseigné valeur locative 600 euros donc 300 euros ( moins 20% pour l'entretien ) soit 240 ...
Bonjour, Qui doit payer les funérailles en cas de refus de succession ?
Bonjour, Nous avons fait garder notre fille depuis le mois de mai jusqu'à la semaine dernière ou l'assistante maternelle nous à donné sa démission ...
Bonjour, J'aurai voulu savoir C ombient de temps ,on avez pour payer la prestation compensatoire
Bonjour, Je passe devant le JAF, pour demande de pension alimentaire pour ma fille qui a 27 ans. Je dois transmettre au papa de ma fille, les justific...
Bonjour, Je suis separée du pere de mon fils depuis qu'il a 1 an. Pour ne pas changer son ryhtme de vie, lors de ma separation j'ai demenagé proc...
Bonjour, je suis ne aux sables d olonne et y ai toute ma famille. Pour raisons prof je n y habite malheureusement pas mais je voudrais y être enterrer...
Bonjour, j'ai 17 ans et je vais passer le bac mais je n'aurais alors que 17 ans et demi pourrais-je m'inscrire ou bien attendre ma majorité?
Bonsoir à tous! Je viens de lire un article dont la source ne me semble pas très fiable, donc je viens ici pour avoir votre avis. Dans cet article i...
Bonjour, mon père actuellement hospitalier à domicile va devoir sous peu entré en epadh. Mes parents à 2 ont moins de 12000 de retraite. A prior...
Liste des médecins spécialistes habilités pour la demande de curatelle/tutelle
Bonsoir, Je me permet de poster ceci car je suis un petit perdu voila je vous explique , mon pere a fait des attouchement sexuel sur mon fils je que...
Bonjour J'ai ma belle-mère qui est à la maison de retraite au Blanc-Mesnil pendant 5 à 6 mois le Trésor Public ne s'est pas présenté sur son compte po...
Bonjour, Voila je m'inquiète car mon amie est divorcé et maintenant elle veux ce marie au portugal avec son futur qui egalement portuguais de nation...
bonjour, j'ai une questions sur la détermination du montant de soulte svp, j'espère que vous allez pouvoir m'aider: le capital restant du est 2...
Bonjour, Mon conjoint donne une pension alimentaire pour ses deux grands enfants mais depuis cette année ils ont tout les deux un appartement et po...
Bonjour à tous, voilà, nous sommes 7 frères et sœurs et notre maman est en maison de retraite, nous devons payer ce qui ne peut être pris en charge,...
Bonjour, Je me sépare avec le père de mon enfants, nous étions pas marié ni pacsé]. J'aimerai savoir si pensions et aubligatoir car pour notre sépa...
bonjour, mon fils se voit refuser une sortie scolaire la semaine prochaine car je n ai pas payé la cantine le dernier trimestre l an passé. est ce ...
Bonjour je suis algérienne je vie en france dans situation irrégulière m'a question si quoi le dossier que je dois déposer à la mairie pour le mariag...
Bonjour, M' étant marié en Algérie en 2012 et n'ayant jamais vécu avec mon ex femme, puis divorcé en 2014 en Algérie. Comment faire en Franc...
Bonjour, voila, je suis un peu perdue :-( en faite je vais divorcer, nous sommes mariés sous le régime de la communauté, et avons une maison en commun...
Bonjour, mon ex compagne me renvoie devant le juge des affaires familiales car ma situation a changé. D un côté depuis 8 mois mes revenus en intérim ...
Bonjour, depuis janvier ma fille ne veut plus voir son pere a cause de sa belle mere (perverse narcissique)qui la meprise. elle a profité de l'hospi...
Bonjour, Voici mon problème: suite à notre séparation, le père de mes 2 enfants et retournée en Belgique après m'avoir fait cocue et après m'avoir ...
Bonjour, Je suis séparée depuis 4 ans du père de ma fille qui a 7 ans et demi, suite à une agression sexuelle commise à mon égard en 2013 je n'ai pa...
Bonjour, Je viens de me séparer de la mère de mes enfants, de cette relation est né mon fils de 4ans, sa mère avait déjà une fille qui a 8 ans aujou...
bonjour, je suis papa d'une petite fille de 2ans et demi, et je suis séparé de sa mère depuis un an et demi. nous avons opté pour une garde classiq...
Bonjour* J ai 68 ans et ai une soeur de 67 ans. Ma soeur depuis le mois je janvier m interdit d aller chez ma mère chez qui elle s est installée. ...
Bonjour, Mon compagnon est séparé de la mère de son enfant depuis deux ans. Ils ne sont pas allés devant le jaf et ont définis ensemble les termes ...
Bonjour* j'ai 3 questions. 1) je conserve la jouissance de la maison à titre onéreux (en attendant la vente) l'ordonnance de non- conciliation ...
Bonjour, voilas plusieurs année qu'il y a des conflits.Suite a un non respect du jugement fonder sur un PV de maltraitance qui à était classé sans s...
Bonjour, Mes deux enfants sont en garde alternée. Pour ne pas les pénaliser, l'année dernière je m'étais organisée pour qu'ils pratiquent leur sport...
Bonjour,lors de notre divorce mon Ex comme moi même avons pris en commun la décision de garder notre bateau en LOA, ce devant notre avocat qui l'a ins...
Bonjour, suite a un divorce je demande aide juridictionel dans le calcul du bareme est ce que la pension alimentaire de 3 soit 222e put elle pris en...
Bonjour, Quel papier faut t'il pour obtenir mon livret de famille a nante en sachant que j'ai obtenu mon acte de mariage au Maroc merci
Bonjour, Divorce prononcé après moins d un an de mariage .puis un suivi compliqué de ,3 mois en 3 mois ,avec perte du titre de séjour puis interdi...
bonjour mon conjoint après 10 ans de pacs veut rompre celui ci et veut surtout sue je quitte rapidement sa maison. Il vient de me l'annoncer brutal...
Bonjour, Alors pour essayer de résumer l'histoire j'ai vécu 4 ans avec le père de ma fille. 2 mois apres la naissance de mon bébé, il a commencer s...
Bonjour, mon ex mari vient de m'envoyer un courrier me demandant de lui rembourser l'école privé préparant aux concours d'orthophonie dans laquelle ...
Bonjour Un mère de 78 ans a un fils handicapé de 40 ans mais addictif à l'alcool. Ce dernier a été admis dans une clinique privée lucrative . Il en e...
Bonjour, Nous versons une pension alimentaire pour les deux enfants de mon mari qui ont respectivement 18 et 20 ans. Ses enfants ne veulent plus v...
Bonjour, Merci de votre réponse, effectivement il y a une très grosse disparité de revenus (x8), d'âge (27 de moins que moi) et de plus elle est ma...
Bonjour, Où je peux demander ce certificat de non dissolution et comment faire le démarche de l'avoir?
bonjour, j'ai contacte un avocat decembre2016 pour entamer une procédure de divorce;apres 2 rendez vous, il m'a dit être obligée d'appliquer le div...
Bonjour, Bonjour, Mon mari avait demander le divorce auprès du juge sans m'avertir, le jugement est passé e, 2015 et a était rejeté en mars 2017, ...
Bonjour, ma femme demande une séparation de corps, préalable à une demande probable en divorce. Le jugement du JAF ordonnant la séparation me condam...
Bonjour, je viens de rejoindre le clan des grands parents rejetés par ses enfants pour rien , tout est bon pour se servir de nous quand ca les arran...
Bonjour, je suis séparer de mon mari depuis 6 mois et en instance de divorce pour la garde des enfants nous nous étions entendu de l'ai avoir une se...
Bonjour, mon compagnon a la garde de ses enfants mineurs, leur mere les voit normalement un week end sur 2 et la moitié des vacances mais passe de...
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