Les discussions
La copine de mon ex conjoint me menace par sm
RésoluBonjour, la copine de mon ex m'envoie des sms. "si tu c pas l'oublié je vais t'aider", "qu'on puisse enfin t'effacer de notre vie", "même avec votre...
Ouverture compte majeur
RésoluBonjour, Voila je voudrais s'avoir si c'est possible d'ouvrir un compte bancaire a mon fils qui est majeur de 13 ans ( et demi) ? il a un livret jeune...
La mere de ma fille refuse deme la laissé
Résolu/FerméBonjour, bonjour j ai une fille de 8 ans vivant sur Manosque dont je bénéficie l autorité parentale conjointe sans être marié , cetai...
Droit sur un enfant en cas de séparation.
RésoluBonjour, le père de mon fils sommes séparés à l'amiable sans passage devant la justice, il vit le plus souvent chez moi. Est je le droit de déménager...
Adez moi svp
RésoluBonjour, Bonjour, aide moi sil vous plait. je suis marie debut 5 anne j ai un enfant de 3 anne et j ai demand la nationalite francaise sa fait 1 a...
Mon compagnon veut que mon fils porte son nom
RésoluBonjour, Mon fils a 10ans,mon compagnon et moi somme ensemble depuis 4ans et nous allons avoir un bébé. Nous nous demandons quel démarche faire pou...
Acquisition de la nationalité italienne pour
RésoluBonjour, Je vais avoir 18 ans,je suis née en France,ma mère est française et vit en France ( comme moi ).Mon père est italien et vit en Italie.Mes p...
Aides suite a un décès
RésoluBonjour, je vais vous expliquer la situation. J'ai19ans, deux frères (24 et 17ans)ous vivons avec ma mère depuis le divorce. Je n'ai aucun contact ...
Puis je garder ma maison apres mon divorse a
RésoluBonjour, En 2006 je me suis marier sous le régime de la séparation des bien (pas de compte commun). en décembre 2009 (30 ans de crédit ) on a achete...
Heure de garde
RésoluBonjour, moi et mon ex conjoint avons une garde partagee 3 4 et 4 3 dans la convention aucune heure dechange na ete ecrite peut il m imposer une heure
Garde alternée pour noël
RésoluBonjour, J'ai obtenue la garde alternée pour mon fils une semaine sur deux du vendredi soir sortie de l'école. Pour les vacances de Noël 2010, j'a...
Date jugement
RésoluBonjour, mon jugement date du 08 novembre 2010, mais à été signifié à mon ex le 16 décembre 2010.... Quand doit il commencer à me verser la pensio...
Droit d'hebergement
Résolu/FerméBonjour, Pour les vacances de Noel, mon ex-ami doit venir chercher vendredi soir nos 2 filles pour 8 jours, mais il est injoignable et ma fille me...
Garde d'enfant
RésoluBonjour, voilàje suis séparée depuis 2004 et j'ai la garde principale de mon fils : un jugement a été établie en 2004. Le père de mon enfant ayant ...
Frais de scolarité
Résolu/FerméBonjour, je viens de recevoir une sommation de payer de l'ancienne ecole privé de l'ecole de mes enfants, les frais de scolarité. Ils étaient dans u...
Papa qui a besoin de conseils!!!urgent!!
RésoluBonjour, je suis papa de 2 garçons, cette année je dois prendre mes enfants la deuxieme semaine des vacances de noel. Je voudrais savoir quel jour...
Reconnaissance d'enfant
RésoluBonjour, que dois faire mon mari pour reconnaitre mon fils de 10ans. papiers à fournirs et démarches
Première carte de séjour, que fournir?
Résolu/FerméBonjour à tous, Mon épouse dispose actuellement du récépissé de carte de séjour valable jusque fin décembre. Elle s'est rendue à la sous préfecture...
Comment je passe le test de visa
Résolu/FerméBonjour, ca va j ai le rdv pr passer le test de visa le 02/01/2011 et j ai peur svp vous pouvez me deonner des informations
La convenction de visite medicale
Résolu/FerméBonjour, pr la convencation je recois le meme jour de test ou non svp si qq peut me dis des informations
Renseigner sur le mariage franco-algerien
Résolu/FerméBonjour, je vous demende de me dire combien me fau de temps pour optenir mon livré de famille de la part de la mairie de nantes (france) ca fait 6 mo...
Demande de nationalité francaise
Résolu/FerméBonjour, mon grand pére djender ali né en 1920 a été combattant sous le drapeau francais en allemagne 1939-1945.on a tout les papiers qui disignent...
Prime scolaire en belgique
Résolu/FerméBonjour, Depuis quelle année avons-nous eu droit à cette prime? merci,
La procedure pour la demande de visas
Résolu/FerméBonjour, et bsr en fait je voudrai savoir comment faire pour une demande de visas court sejour pour les titulaire de micro entreprise (peinture bati...
Divorce du corps
Résolu/FerméBonjour, mon x entamme la procedure de divorce 2 an mnant ,divorce du corps pas d'enfants. l un habite seul et dans un autre ville , jusqu'a mantenan...
Regroupement familiale
Résolu/FerméBonjour, J ai depose une demande de regroupement familiale le 13janvier 2009, le 13fevrier j ai eu la visite d un agent anaem pour la visite de l app...
Seule, enceinte et sans revenus
Résolu/FerméBonjour, je suis actuellement enceinte de 25 semaines, mon compagnon ne désire plus l'enfant et je me retrouve sans emplois ni indemnité de chomage...
Droit de visite petites vacances...
RésoluBonjour, j'ai besoin de connaître mes droits, pour les petites vacances : LE JUGEMENT DIT : pour le père : la première moitié des petites vaca...
Regroupement familiale
RésoluBonjour, svp je ve savoir qu'elle est l'etape apre le test de langue ? et comb1 de temps pour recevoire la reponse d'acceptation du dossier? merc...
Comment obtenir la garde de notre petite fill
RésoluBonjour, nous souhaiterions demander la garde de notre petite fillle de 4ans .Les parents ce sont séparés dans un contexte de violences ,de drogue e...
Jeune seul?
RésoluBonjour. J'ai 18 ans.Je vis avec ma mère dans une maison qu'on loue assez chere,seul,nous n'avons pas de famille,ma mère est très pauvre et elle ...
Non connaissance de l'article article 227-6 d
RésoluBonjour, Mon ex mari ne respect pas le jugement du divorce, il interprète comme ça l'arrange (pension payer en deux chèques dont un a mettre sur l...
Droit de visite et intempéries
RésoluBonjour, suite a d importantes chutes de neige, mon compagnon se retrouve dans l impossibilité d'effectuer le trajet pour aller chercher pour les va...
Lieu de mariage
RésoluBonjour, Je me marie dans un an et je souhaiterais savoir si je suis obliger de me marié dans la commune ou je réside ou puis je me marier dans la c...
Séparation de vie commune avec 1 enfant
RésoluBonjour, je vie en vie commune depuis 5ans nous avons un fils de 4 ans que j'ai reconnu en mairie et préfecture mais il porte le non de famille de s...
Mariage et achat appartement
RésoluBonjour, Marié sans contrat depuis 2000, 3 enfants,désirant divorcer,je souhaite acheter un appartement à mon épouse que je lui louerais.Disposant d...
Quel sera la date du versement prime de noel
Résolu/FerméBonjour, je voudrais savoir quand la prime de noel sera sur les comptes a la poste merci
Prêt d'argent à mon concubin pour divorce
RésoluBonjour, J'ai prêtée de l'argent à mon actuel concubin il y a 2 ans afin qu'il puisse payer son divorce. Cet argent est bloqué chez le notaire depu...
Transcription de mariage.
Résolu/FerméBonjour, a tous quelqun peut il répondre a ma questions jai déposé ma demande de transcriptions de mariage a nantes et jveux savoir combien de temps c...
Ma fille ne veut pas aller chez son père
Résolu/FerméBonjour, ma fille de 8 ans ne veut pas aller chez son père, je vous explique il a reconnu la petite 3 ans après la naissance, elle porte donc son nom...
As ton le droit de garder les meubles?
RésoluBonjour, as ton le droits de garder les meubles de son conjoints lors d'une separation lorsque qu'on est ni marier, ni pacers, ni declarer en concu...
Pret d'argent
RésoluBonjour, un amis m'a fait une donation de 20000 euros, sans justificatif, mais après un une dispute, il me les réclame, je lui propose une reconna...
Week end paire, impaire ?????????????
RésoluBonjour, je ne comprend rien au annee paire impaire , et les week ends impaires de chaque mois
Litige contre la caf comment faire
RésoluBonjour, bonjour je fait appele a vous car je ne c est plus ou m adressé voici mon probleme a ce jours au 1 septembre 2006 jai emenagé avec mon ex c...
Apres un divorce (mariage transcription .ccm)
Résolu/FerméBonjour, je me présente c nadia je suis de tlemcen âgée de 26ans mon futur mai s'appel abdennour âgée de 40 de djelfa je suis sur comment sa marche ...
Garde pendant les vacances scolaires
RésoluBonjour, Je voudrais savoir comment se passe la repartition des vacances et WE pendant noel, est ce que la garde se passe du vendredi 17 au vendredi...
Comment savoir si mon ex à un travail
RésoluBonjour, je rencontre des soucis pour des paiements de pension alimentaire de mon ex car il a démissionné et j'aimerai savoir si vous pourriez m'aig...
La maison est a lui avec contrat de mariage
RésoluBonjour, je suis séparé de mon mari depuis un mois la maison lui appartient et il y a un contrat de mariage. j'ai besoin de papiers et vetements mai...
Demande de transcription de mariage
RésoluBonjour, Bonjour, je sui algerie et je sui marié avec une femme son per ilé algerien et sa mer francaice mai ma femme elle né en france elle a la nati...
Attestation de domicile commun
RésoluBonjour, pourriez vous me dire qui est à même de faire une attestation de domicile, pour un pacs merci zebulon
La législation juridique et financière évolue en permanence...