Les discussions
Chat tué
RésoluBonjour, Je suis très embêtée car mon chat a disparu depuis 10 maintenant. Elle est très peureuse et n'est pas du genre à partir aussi longtemps.....
Fenêtre avec vue droite
Bonjour, Ma voisine a fermé son balcon il y a environ 20 ans elle a fait 2 grandes fenêtres dont une offrant une vue droite sur notre terrasse et pi...
Maison abandonnée / courrier de saisie.
Bonjour, J'ai acheté ma maison il y a 2 ans dans un petit village. En face de moi une maison à été abandonnée peu avant notre déménagement nous avo...
Abris non en limite séparative
Bonjour, J'ai fait un abris en bois à 30 cm d'une limite de propriété. Le plu indiqué (je n'avais pas regardé le bon règlement!!!!!) qu'il doit êt...
Protection contre vol dans un local isolé
Bonjour, Je suis possesseur d'un terrain isolé en campagne, (en France) avec dessus un garage/atelier où je restaure et répare des autos anciennes...
Trampoline en intérieur
Bonjour, Ma voisine du dessus viens de m'avouer avoir une trampoline pour enfants dans son appartement du premier étage, qui se trouve juste au dess...
Entretien rives d'une mare
Bonjour, ce n'est pas un litige, mais j'aimerais connaitre mes devoirs et droits ...ma parcelle (129) est limitée sur un côté par la berge de la mar...
Voisine bruyante et prise en charge de l'isolation phonique de son sol
Bonjour, Je suis confronté à une femme âgée qui est assez bruyante. Précédemment nous avions eu des soucis avec son oiseau qui criait à longueur de...
Voisin empêche les ouvriers de travailler
ma voisine empêche mes ouvriers de reposer un portail à l’entrée de mon terrain (portail qu’elle a arraché, fait qu’elle a confirmé devant la gendarme...
Verbalisation et changer l’adresse
Bonjour, Pour la première fois j’ai été verbalisée pour tapage nocturne et étant sur le point de déménager j’ai donné l’adresse de ma meilleure am...
Servitude de passage
Bonjour, Je suis propriétaire d'un chemin qui a une servitude de passage pour les voisins. Sur l'acte notarié, il y a marqué que je dois laisser le ...
Bruit aigu intermittent le soir et la nuit : déternimer sa provenance et agir
Bonjour, j'habite dans une zone d'immeuble sur Bordeaux. Je suis moi-même dans un appartement au dernier étage. La zone comporte de nombreux trava...
Voisine qui crie et tape...
Bonjour, j'ai une voisine du matin au soir je l'entend crier sur c'est enfants ou les frapper que doit je faire depuis 2012 que je suis arriver dans l...
Procédure d'expulsion trêve hivernale
Bonjour, Nous subissons depuis 1 an et demi les nuisances sonores provoquées par les locataires vivants dans l'appartement en dessous du notre. Der...
Coq très bruyant
Bonjour, Je me permet de poser la question quelle démarche faut-il effectuer lorsque l'on a 1 voisin qui a 1 poulailler très proche de ma fenêtre et...
Bloc de verre
Bonjour, Dans les wc j ai un bloc de verre non voyant a hauteur de 2.60 . Qui donne cher le voisin mais il a une veranda qui passe dessus . ...
Eau de pluie voisin caniveau
Bonjour, Je vous expose mon problème. J ai un litige avec mon voisin concernant ses eaux pluie(+vidange piscine ). Son terrain est en pente ou i...
Thuyas empoisonnés
Bonjour, J'ai une haie de tuyas de 28 ans qui sépare ma propriété de celle de ma voisine. Cet été (mi Septembre) elle m'a fait savoir que cette hai...
Harcèlement et préjudice moral
Bonjour, Voilà je suis maman célibataire et J élève seule mes deux enfants âgées de 9 ans et 3 ans et demi . dépuis le 21 avril 2020 mes enfants e...
Bruits de voisinages au plafond : quels recours ?
Bonjour, J'ai acheté il y a quelques mois un appartement dans un immeuble dans années 1960 au 3ème étage sur 4. Pendant les visites et les travaux...
Démontage clôture voisin sur mon terrain
Bonjour, Je suis en train de faire bâtir une maison dans un lotissement. Et je me suis aperçu en étudiant mes limites de terrain que les plots...
Comment récupérer ma lettre avec ar chez moi
Bonjour, Je souhaite récupérer ma lettre avec AR de chez moi sans aller A la poste
Mon voisin veut me faire enlever la clôture agricole
Bonjour, J'ai monté une clôture an barbelés pour contenir mes vaches a 50cm en retrait du mur du voisin. Son mur est retiré de 10cm de sa limite...
Vapoter dans le balcon
Bonjour, Mon voisin d'en dessous vapote tout les jours dans son balcon et ça rentre directement chez nous surtout si on laisse les fenêtres ouvertes...
Servitude canalisation d'eau potable
J'ai vendu il y a 5 ans un terrain agricole avec un hangar. L acheteur veut revendre ce terrain pour construire.Il s avere que sur ce terrain passe la...
Haie mitoyenne (ou pas)
Bonjour Jai erigine une haie a mes frais avec laccord de mon voisin a la limite de nos proprietrs, il y a plus de 30 ans. Depuis lors, jassure seul...
Travaux dans l'immeuble voisin : indemnisation locataire possible
RésoluBonjour, Je suis actuellement locataire, et je viens d'apprendre, en croisant les ouvriers, qu'il va y avoir de gros travaux dans l'appartement mit...
Canalisation eaux usées copropriété
Bonjour, mon voisin et moi sommes en copropriété au niveau des écoulements des eaux usées, il as été inondé il y as un mois dans son jardin car un des...
Reconaissance servitude trentenaire.
RésoluBonjour, mon voisin me demande justification d une servitude trentenaire pour une gouttiere commune.Comment faire mes autres voisins ne voulant pas s...
Je paye edf à ma voisine
Bonjour, Voilà, cela fait 2 ans que je loue une maison avec un seul compteur EDF, nous sommes arrivés en décembre 2018 et le compteur a pris feu, n...
Mon voisin à arracher ma haie sans mon autorisation
Bonjour, Mon voisin à arracher ma haie et la clôture pour la même occasion sans mon autorisation et pendant mon absence ! Que dois-je faire ? Ai-je ...
Stationnement chez moi
Bonjour, J’habite une maison et cela arrive que des personnes stationnent devant chez moi . C’est à dire sur notre place de parking. Celle-ci est ...
Valeur d'un plan dans un acte notarié pour un bornage ?
Bonjour, Je voudrais connaître la valeur juridique d'un plan figurant dans un acte de propriété. Mon grand père a acheté en 1938 un terrain don...
Arbre communal dont les racines mon fendu ma clôture
Bonjour, un arbre Communal qui est à 1metre de ma clôture ma fendu mon mur, je voudrais savoir qui doit payer la facture si je fais les travaux de rép...
Ma voisine est folle
Bonjour, j'ai des gros problèmes avec ma voisine limite je peux pas ouvrir ma fenêtre de cuisine ni allumé la lumière, pareil pour les machines, aspir...
Chenau.servitude trentenaire
Ayant un chenau commun avec mon voisin,ma partie beneficie de la servitude trentenaire. L évacuation etant de son coté,il me dit que je suis tenu à l...
Distance poulailler
Bonjour, mon voisin a construit un poulailler dans son jardin dont un des côtés est le grillage qui sépare son jardin du mien en a t il le droit ? Mer...
Déplacement servitude
Bonjour, j'ai acheté un terrain sur lequel il y a une servitude conventionnelle que j'aimerai faire déplacer car elle passe en plein milieu du ter...
Mur mitoyen et privatif
Bonsoir, Alors voilà mon problème : j’ai un terrain devant et derrière ma maison qui est mitoyen avec un de mes voisins. Sur ses deux terrains, de...
Ouverture fenêtre face à un mur séparatif de voisin
Bonjour, J'aurai besoin d'une réponse par rapport à un problème d'ouverture, Nous avons acheté une maison, coté Est nous avons une allée de garage...
Construction en limite de proximité
RésoluBonjour, Je fais construire ma maison en limite de propriété. Ma fondation pour le vide sanitaire déborde légèrement chez mon voisin mais sous terr...
Grue fixe et permanente
Bonjour, J'ai une grue fixe et permanente qui passe au dessus de chez moi et le grutier est souvent face a mes fenëtres , et vue plongeante dans mo...
Conduit de cheminée sur mur mitoyen
Mon voisin m'avertit qu'il va faire poser un poêle dans sa maison dont le pignon est mitoyen de ma propriété. Le conduit de cheminé est extérieur et ...
Maison indivuelle litige résidence attenante
Bonjour, Nous avons une maison en SCI familiale. J'y habite seule, et je gère cette maison. A l'arrière de notre facade aveugle, se trouve une g...
Demande pour construire faussée et demande de coupe de branches
Bonjour, En truquant la position de leur limite de propriété, pendant mon absence en 2012, mes voisins ont obtenu l’accord pour construire un atel...
Mon chat a été tué par un chien que gardaient mes voisins
Bonjour, Ce dimanche, mon chat, comme a son habitude se promenait dans les jardins alentours et ce jour là nos voisins gardaient exceptionnellemen...
Mur de voisinage non mitoyen
Bonjour, jai le mur de mon voisin qui ces ecrouler chez moi dans mets dependende jai apeller mets assurances ils ne repondaient pa alors par precaut...
Voie privée , passage de camions
Bonjour, Je réalise des travaux de reprises en sous œuvre , par mon assurance , l’entreprise en charge des travaux veulent faire passer leurs cami...
Pose de boîtes aux lettres
Bonjour, mon voisin et moi partageons un portail commun, dont il est proprietaire, j’ai un droit de passage sous porche pour accéder à mon bien en ar...
Odeurs de fumier
Bonjour, j'ai un voisin qui a maintenant 4 chevaux et un ane, ces animaux sont magnifiques et tres choyés, seulement le fumier, les aires de lavage e...
La législation juridique et financière évolue en permanence...