Bruit de voisinage et harcèlement

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 LUB -
Bonjour,
J'habite la campagne et j'ai un nouveau voisin
celui ci semble croire qu'il est propriétaire de tout le quartier.
- il fait venir de engins pour planter des arbres à 6 heures du matin.
- il reçoit des amis pour faire la fête en musique sans prévenir les voisins.
- il écoute sa musique à l'extérieur, les basses parviennent jusqu'à nous selon ses envies.
- il place une puissante pompe à chaleur à 1,30m de la clôture, près de notre maison, loin de la sienne. (il possède un hectare de terrain)
Celle-ci se déclenche régulièrement et nous subissons les vibrations pendant 50 mn. Puis 1heure de calme puis un nouveau déclenchement.

Nous l'avons contacté par Texto, par courrier ( lettre amiable, lettre suivie, lettre recommandée avec AR.)
Rien n'y fait... pas de réponse....
Nous envisageons de prendre contact avec un conciliateur de justice à la mairie. Mais vu son attitude nous craignons qu'il se place en victime de harcèlement.
Que pouvons nous faire, pouvez-vous nous conseiller?
Merci beaucoup,

1 réponse

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dimanche 16 avril 2006
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9 juin 2021
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Bonjour

Allez au bout de votre démarche amiable. Si jamais cela n'aboutit pas, vous pouvez saisir la justice
Voici la marche à suivre
https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches

Il vaut mieux faire appel aux forces de l’ordre pour obtenir un constat.

Pour ce qui est du bruit généré par le compresseur, vous pouvez solliciter la mairie.

Si vous décidez de saisir la justice, faites-le collectivement: ça aura plus de poids.
Vous pourrez avoir de l'aide auprès de l'ADIL
https://www.anil.org/lanil-et-les-adil/votre-adil/

Vous pouvez également vous rendre également à la Maison de la Justice et du Droit pour obtenir informations et conseils
http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/annuaire-des-maisons-de-justice-et-du-droit-21773.html
Merci beaucoup pour votre réponse.
Malheureusement nous sommes les seuls affectés par ces problèmes de bruits car nous sommes en campagne et que nous avons tous au minimum 1 hectare de terre.
(Et il place sa pompe à chaleur à 1m30 de notre clôture!!! ), du côté où est implanté notre maison....
Nous allons donc voir avec la mairie dans un premier temps....

Mais notre inquiétude , étant donné son comportement, est qu'il retourne la situation en se plaignant de HARCELEMENT.
Cela fait un an qu'il est installé, (dans son mas du LUBERON !!!!) et nous en sommes déjà au quatrième courrier....auquel il dédaigne de répondre.
C'est un peu désespérant.
merci encore .;.
Bonsoir,
quelques mots pour vous tenir au courant des évènements.
Suivant vos conseils , nous avons envoyé un courrier à la mairie en joignant un dossier avec les copies des lettres envoyées à notre voisin ( Lettre amiable, lettre suivie, lettre recommandée) . La mairie a transmis le courrier à la police municipale qui est venue constater les faits.
Bizarrement, alors que le bruit venait de démarrer ( et qu'il durait habituellement 50') , il a cessé au bout d'un quart d'heure. Quand la police est arrivée il n'y avait plus de bruit.
Ils ont toutefois constaté que le local d’Où provenait le bruit était contre notre grillage et loin de leur maison.
ils ont proposé de revenir.
Deux jours après un autre bruit a attiré notre attention.
Un écoulement d'eau sur notre terrain. Il vidait sa piscine de 15m de long chez- nous.
Nous avons rappelé la police qui a constaté les faits et qui s'est rendu chez le voisin.
Celui-ci a déclaré qu'il ne savait pas comment cela était possible, que c'était surement un dérèglement du mécanisme de vidange dû à une mauvaise manipulation de son pisciniste !!!
Les policiers lui on demandé de faire le nécessaire afin que cela cesse et en ont profité pour demander à voir le local d'où provenait le bruit.
Il s'agit d'un bâti en planche sans couverture qui abrite une seconde pompe à piscine ( il a trois piscines de différentes tailles) qui se déclenche régulièrement de nuit comme de jours en émettant un bruit sourd et des vibrations. ( 50mn de bruit, 50' d'arrêt).
Ils lui ont demandé de faire cesser la nuisance.
Depuis le calme est revenu.