Problème clôture avec voisin

Kikou - 6 juin 2021 à 16:52
 Kikou - 6 juin 2021 à 17:52
Bonjour, j ai acheter une maison en 2010..les anciens propriétaires sont nos voisins à l arrière de notre maison.. Ce que nous ne savions pas... En achetant la maison l agent immobilier et les propriétaires nous ont montrer les bornes de bornage du terrain.. Bref.. On achète.. On clôture. On plante des haies... Plusieurs années plus tard.. Soit 11 ans ils nous disent via un conciliateur que l on a clôturer sur leur terrain.. Sur 2m50... Je regarde dans les papiers notaire et agence immobilière et la... Cadastre.. Plan de masse.. Bref rien ne correspond... Sauf qu eux ont les papiers du géomètre de l époque ayant borner... Et effectivement notre clôture empiète... Ils ne veulent pas qu o rachète ces 2 m50... Sachant que notre terrai est à au moins 1 m de hauteur surélevé par rapport au leur... Combien de temps aïs je pour enlever ma haie et ma clôture ou que dois je faire pour me défendre sachant qu ils le savent depuis 11 ans.. Nous ont montrer les mauvaises bornes... Comment se défendre. Quoi faire.. Merci de vos réponses...

2 réponses

feloxe Messages postés 26489 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 novembre 2024 9 944
6 juin 2021 à 17:45
Bonjour,

Le mieux est de demander au géomètre de repasser car il n'y a pas de mauvaises bornes, si le géomètre a reborné le terrain il a enlevé les anciennes
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Merci à vous pour votre réponse.. Oui apparemment ils vont faire venir u géomètre pour voir.. Mais ce qui voudrait dire qu il manquait une borne à l achat de notre terrain et pourquoi nous avoir montrer les mauvaises... C est dingue...
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