Clôture
Résoluj'aurai voulu savoir à quelle distance de la limite séparative doit-on implanter une clôture de 3 rouleaux de barbelés à lames coupantes superposés. E...
j'aurai voulu savoir à quelle distance de la limite séparative doit-on implanter une clôture de 3 rouleaux de barbelés à lames coupantes superposés. E...
Bonjour, Un ancien chemin inutilisé pour la raison toute simple il est fermé par le propriétaire occupant la maison située contre et qui, il est vr...
Bonjour, je fais l'objet d'une procédure de mise en jugement au TGI pour abattage des mes thuyas avec demande d'indemnité pour préjudice de 2000€ c...
Bonjour, j'aimerais savoir comment on peut faire comprendre à ses voisins de couper leur haie à taille réglementaire pour avoir un peu de soleil d...
bo,njour,je dois délimiter un terrain que je viens d'acheter il a été délimiter par un géomètre .Il faut que j'achète des bornes jaunes ronde de borna...
bonjour , je viens d'acquérir , une charmante petite maison dans un petit village sur un terrain de 11 ares cependant vraiment très très a...
Je suis copropriétaire dans un lotissement de 75 maisons. Le terrain de celui-ci est en pente. Ma maison située en bas du lotissement reçoit toutes le...
Bonjour à tous, Voila ma situation (un peu particulière) : en juin 2011, j'ai acheté une maison de village, sur l'acte de propriété, il est stip...
Bonjour, la compagnie d'assurance a nommé un avocat il va demander un report d'audience ,les attestations à priori sont valable pour une prescrip...
Bonjour, Je suis proprietaire d'une parecelle de terrain, sur laquelle j'ai construit ma maison. Une borne a été cassée par un voisin parce que conte...
Bonjour, je suis locataire d'une maison mitoyenne à une autre. Nous nous partageons un parking ainsi qu'un très grand jardin. Il n'y a jamais de souc...
Bonjour, Notre voisin a décide de monter un mur de clôture de 2 m de haut façade rue et également dans sa descente garage, pour faire une terras...
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison depuis 1978 ; en 1996, mon voisin a acheté la propriété voisine. Comme une partie de son terrain était en...
Bonjour, je viens de recevoir un courrier ou il est note que je suis menacer d'expulsion et que nous devons cesser les troubles causer au voisinages. ...
Bonjour, j'ai acheté il y a 10 ans une maison. Le vendeur a volontairement omi de déclarer chez le notaire une servitude conventionnelle qu'il avait...
Bonjour, Afin d'accéder à ma propriété, je dois passer par une rampe d'accès qui est sur le terrain de mon voisin. La servitude de passage a été d...
Bonjour, mon voisin est propriétaire depuis 1996 d'un terrain qui est bordé comme le mien par une route départementale. Son terrain (tout comme le m...
Bonjour, Je viens vers vous afin d'avoir plus de réponse ! Voilà il y a deux ans, j'ai acheté une maison qui autrefois ( acte de 1919 ) avait un...
Bonjour, jaimerai rececoire l extraie cadastrale du village de cheyrac commune de st vincent 1945
Bonjour, Je vous écris en espérant que mon message trouvera preneur.... Mon père et son frère ont acheté il y a trente ans un terrain commun sép...
Bonjour, Je vis dans un appartement. Quelqu'un dans le bâtiment est frappant et faisant à 7h30 du matin et se poursuit jusqu'à minuit passé. J'ai é...
Bonjour, Je me tourne vers vous pour "éclairer ma lanterne". Sur le pignon de ma maison, acquise en 2003, était édifiée une extension de la maiso...
Bonjour, un voisin a construit sa maison d habitation depuis 4 ans avec un permis de construire a 40 m de mon élevage amateur de teckels déclaré ...
Bonjour, voici ma situation, mes voisins ont mis de tôles devant des pavés de verre. avec l'intervention de la police,ils les ont retiré en lui dis...
Bonjour, le mur qui sépare notre propriété à celle du voisin est dans un état plus que dégradé. IL y a des pierres qui tombent sur notre terrasse". ...
Bonjour, Il s'agit de deux maisons face à face (dont une est la mienne) .Les deux maisons sont séparées par une cour commune qui est commune aux 2 ...
Bonjour, j'aimerais connaitre davantage sur les dangers lie's de vivre a' cote' de boise' c.a.d avoir une maison proche de boise' {les arbres...} pu...
Bonjour, un mur mitoyen ]murets et grillage)dont j'ai assuré totalement les frais ... quels sont mes droits par rapport a mon voisin ....qui a déc...
Bonjour, En Zone Z.P.P.A.U.P. ( zone patrimoniale hautement classée) Mon voisin a construit (avec DP)un mur dont seule la face qui donne sur mon j...
Bonjour, Derriére chez moi il y a un lotissement qui se construit et le long de mon mur il y aura un passage piétons goudronné. J'aimerais savoir si...
Bonjour, Nous sommes actuellement en discussion avec la mairie de notre village pour faire diminuer la circulation près de chez nous. Mme le Maire a...
Bonjour, Voila cela fait environ un mois maintenant que j'occupe un studio dans un petit quartier je précise que je suis placée par la justice et a ...
Bonjour, Depuis 3 ans passé j'ai des problèmes de voisinages. Travaux effectuer par les copropriétaire ayant entrainé des dégâts chez moi et sur...
Bonjour, Je vis en copropriété. Nous avons été pendant 7 ans seuls 3 propriétaires résidents en martinique, tous au cs, le président x pendant 6 mo...
Bonjour, J'ai acheté un appartement dans une copropriété depuis cinq ans maintenant .Mon voisin s'est approprié un des arbre de la copropriété qu...
Bonjour, nous avons acheté en novembre 2012 un terrain ce terrain dependait de 3 lots dont un avec une maison existante dessus jusque la tout va ...
Bonjour, mon voisin et moi doivent contruire une cloture mais voila il doit se tenir a 1.50m du mur , il se tien pas au métrage , quel recourd j a...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un magasin que j'ai fait construire en retrait du trottoir publique de façon à disposer de 2 emplacements pour mes c...
Bonjour, le mur de soutènement de mon voisin s'écroule sur mon terrain. A t'il l'obligation de le reconstruire? de le sécuriser (en mettant du grill...
Bonjour, Voilà mon problème. Papa agé de 89 ans se sent harcelé, par des bruits et des lumières venant apparemment de chez son voisin les nuits, c...
Bonjour, nous habitons un petit village, mon voisin et nous nous partageaons par la propriete la place du village, aujourd'hui notre voisin a decide...
Bonjour, j'ai acheté une maison construite sur un terrain plus bas que la propriété de derrière les propriétaires voisins disent que : * nous devo...
Bonjour, Bonjour, voilà mon problème c'est ma première sur un forum merci de votre indulgence : Ma nouvelle et future voisine a construit sa...
Bonjour, mon voisin et son épouse sont locataires d'une bâtisse et du terrain autour. Ils possèdent, deux ânes, diverses volailles, dont un coq et deu...
Bonjour, je vous présente ma situation pour vous expliquer le problème de voisinage que nous rencontrons et obtenir de l'aide. Depuis notre arr...
Bonjour, Il y a un passage communal entre ma maison et celle de mon voisin, mais que les autres voisins peuvent utiliser, ce n'est pas une voie sa...
Bonjour, Mes voisins ont achetés une maison en mitoyenneté à la mienne mais depuis 8mois ils ont tout cassés à l'intérieur de leur maison. Pour inf...
Bonjour, mon voisin vend une parcelle de terrain derriere sa propriete.l entree de ce terrain sera entre nos deux parcelles , est la largeur de cett...
Bonjour, J'ai deja pose la question mais sans signer. Mur mitoyen contre dalle de parking du voisin. Il se croit en droit defaire ce qu'il veut car ...
Bonjour, mes voisines ont une haie de laurier de palmes plantée depuis environ 35 ans ,mais les troncs touchent le muret mitoyen et j'ai bien peur qu...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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