Problème de voisinage
alpha58
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BmV Messages postés 91364 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 novembre 2024 - 7 avril 2013 à 16:14
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1 réponse
BmV
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7 avril 2013 à 16:14
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"nous pensons que "
"n'avons aucune preuve"
"nous ne nous adressons plus la parole "
"il n'y a aucune discussion possible"
"pas non plus les seuls à avoir des animaux "
Vu tout cela, il est clair qu'une solution juridique ne convient pas dans ce cas, sauf, en ce qui concerne les excréments, à porter plainte contre X pour ....
.... pour ....
pour ....
................ je sais même pas :
- violation de domicile (sauf que ça a en effet été jeté, sans doute ... ) ?
- dégradation de bien d'autrui (quoique ....) ?
- kidimieux ?
Vu comme ça, c'est juste un problème relationnel pur, non un problème juridique. Il n'y a pas de tribunaux pour ça......
"n'avons aucune preuve"
"nous ne nous adressons plus la parole "
"il n'y a aucune discussion possible"
"pas non plus les seuls à avoir des animaux "
Vu tout cela, il est clair qu'une solution juridique ne convient pas dans ce cas, sauf, en ce qui concerne les excréments, à porter plainte contre X pour ....
.... pour ....
pour ....
................ je sais même pas :
- violation de domicile (sauf que ça a en effet été jeté, sans doute ... ) ?
- dégradation de bien d'autrui (quoique ....) ?
- kidimieux ?
Vu comme ça, c'est juste un problème relationnel pur, non un problème juridique. Il n'y a pas de tribunaux pour ça......