Problème de voisinage

alpha58 Messages postés 99 Date d'inscription dimanche 2 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2018 - 7 avril 2013 à 15:31
BmV Messages postés 91364 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 novembre 2024 - 7 avril 2013 à 16:14
Bonjour,


Nous habitons depuis plus de 20 ans mon ami et moi dans une commune , jusqu'à maintenant sans aucun problème .

Nous avons plusieurs chats et il se trouve que l'un d'entre eux va régulièrement chez un voisin qui réside là depuis 4 ans .
Au début nous n'avions aucun problème avec lui . L'entente était cordiale puis cela s'est dégradé au fil du temps .

Ce matin nous avons trouvé des excréments devant notre entrée , nous pensons que c'est notre voisin qui les a jeté devant notre porte ( mais n'avons aucune preuve ) .

Nous ne savons que faire , car nous ne nous adressons plus la parole
Nous ne sommes pas non plus les seuls à avoir des animaux dans le quartier .

Il est vrai qu'il est difficilement possible de tenir des chats en laisse , alors que faire car il n'y a aucune discussion possible

Merci de me renseigner

1 réponse

BmV Messages postés 91364 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 novembre 2024 18 471
7 avril 2013 à 16:14
"nous pensons que  " 

"n'avons aucune preuve"
"nous ne nous adressons plus la parole "
"il n'y a aucune discussion possible"
"pas non plus les seuls à avoir des animaux "


Vu tout cela, il est clair qu'une solution juridique ne convient pas dans ce cas, sauf, en ce qui concerne les excréments, à porter plainte contre X pour ....

.... pour ....

pour ....

................ je sais même pas :
- violation de domicile (sauf que ça a en effet été jeté, sans doute ... ) ?
- dégradation de bien d'autrui (quoique ....) ?
- kidimieux ?

Vu comme ça, c'est juste un problème relationnel pur, non un problème juridique. Il n'y a pas de tribunaux pour ça.
..... 

0