Archive d arpentage
Bonjour, est il possible de consulter un document d arpentage de 1999 aupres du geometre ayant repris le cabinet qui a effectuer l arpentage. merci
Bonjour, est il possible de consulter un document d arpentage de 1999 aupres du geometre ayant repris le cabinet qui a effectuer l arpentage. merci
Mon voisin veux construire sa maison en limite de propriété avec mon terrain. ayant construit depuis 3 ans j'ai cloturé le terrain en limite de mon cô...
Bonjour, J'ai un chien depuis 2 ans et j'ai un voisin qui ne le supporte pas. Il le provoque systématiquement pour le faire aboyer. Il possède lui ...
Bonjour, après avoir demandé un alignement à la mairie, fait ma déclaration préalable pour monter un mur de cloture de 1.80ml de hauteur le long de ...
Bonjour, lors de l'achat de notre terrain en 2000 nous avons payé les frais d'installation de la viabilité qui se trouve sur un chemin privé dont no...
3 frères et soeur reçoivent de leurs parents un terrain partagé en 3 parcelles ABC avec chemin commun de 40 mètres pour A et B où passent les écoulem...
bonjour ,je suis propriétaire d'une maison ainsi que d'un terrain qui descends jusqu'à un grand cours d'eau ,puis je mettre un grillage pour délimiter...
Bonjour, Mon compagnon et moi même avons eu à une reprise des ebats dans notre piscine. Notre voisin, dont les volets étaient fermés, nous epiait...
Bonjour, je possède une maison dans un cadre boisé et un voisin a construit en limite de propriété une extension trop haute et trop longue. Il ne resp...
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Bonjour à vous, la haie de mon voisin m'envahit, que dois-je faire pour l'obliger à la tailler sur mon terrain? je vous remercie de vos réponses. Cord...
bonjour Je suis propriétaire d'un mur construit sur mon terrain à mes frais séparatif entre 2 propriétés mitoyennes Mon voisin avait entamé une pr...
bonjour, me concernant, j"achète une maison il y à 5 ans, j'arrache les 50m de thuyas qui nous séparent mes nouveaux voisins et moi. des thuyas...
Bonjour, Ma voisine me demande depuis que je suis propriétaire de notre maison en 2010 de couper ou d'arracher mes arbres. En effet, j'ai 2 arbres q...
Bonsoir, Mon voisin m'oblige au bornage alors qu'il y a un domaine public entre nous. J'ai intenté une action devant le tribunal d'instance qui a m...
Mon voisin laisse pousser son lierre sur mon mur qui se situe dans sa cour. J ai donc 70 mètres carrés de lierre sur mon mur côté nord. A plusieurs re...
Mon frère prétend que ma maison qui est conforme au permis, a été construite sur du remblaie. Nous habitons sur une colline . Il propose l'intervent...
Bonjour, mon voisin doit il mettre une cloture pour sont chien
Bj quand j'ai loué la villa où nous restons ma compagne et moi, nous ne nous attendions pas à une telle invasion dans notre intimité. Trois haies sépa...
Bonjour, Notre voisin a empiété sur notre terrain en construisant sa maison; après accord nous avons effectué le bornage de la surface occupée qui ...
Bonsoir, Mon voisin a décidé de vendre sa propriété qui se situe dans un terrain enclavé donc dépendant d'un droit de passage en ma faveur .Ce droit ...
Bonjour nous avons acheté une maison il y a un an et les voisins derrière le mur de notre propriété voudrais nous faire fermer des petites fenêtres qu...
Bonjour, apres avoir reçut un couriez de mes voisins nous demandent de débroussailler et de couper les branches a t'il le droit de mettre un délai en ...
Bonjour, Mon conjoint à acheté une maison en août 2014, signature devant notaire, jusque la pas de problème. Il y a une quinzaine de jours, nous ...
Bonjour, Malgré une lettre recommandée, mon voisin ne veux rien savoir aux sujets de ces ronces qui déborde de sa haie que faire ? Merci d'avance.
Bonjour, l'architecte de mes voisines me réclame des indemnités (pour lui et l'entreprise de G.O.) car j'ai fait stoppé les travaux de ravalement su...
Bonjour, Une maison est en construction sur une parcelle adjacente à notre terrain, la maison est surélevée de 50 cm et le terrain vient d'être surél...
J'habite à l'entre-sol d'une tour de 17 étages entourée d'une pelouse et d'arbres. Je subit entre autre le jet d'aliments,d'objets,de papiers et d'eau...
Bonjour, Un bornage a été réalisé en 2004. Question signatures : - Pour l'un des fonds : 1 seul propriétaire et il a signé le PV - Mais p...
J'ai un terrain non constructible à côté de chez moi. D'après la règlementation, c'est à moi de le débroussailler jusqu'à 50 mètres de mes constructio...
Bonjour, Voilà je suis dans une petite copropriété (4 proprio) avec un portail fermé sauf que nous avons une dame qui a un droit de passage dans la ...
Ma piscine hors sol est a environ 50 m de mon voisin, en contre bas de 2.50 m (terrain escarpé)depuis 9 ans il me demande de couper le moteur de ma p...
Bonjour, J'ai fais l'acquisition de mon terrain en zone NB au mois de mars 2015 et la construction a démarré dans la foulée. Il s'agit d'un terrain...
que dois-je faire en terme de démarches administratives?
Bonjour, j'ais un jardin en location par la commune qui est grillager sur ma gauche un autre jardin et toue au tour des terrains en friche . ce la ...
Bonjour, J'habite dans une maison particulière dans un village alsacien. Depuis le début 2014 je me sens mal chez moi. Cela a commencé au printemps ...
Suite à un problème de voisinage en lotissement comment puis-je savoir s'il existe toujours une association syndicale pour mon lotissement. Merci d'a...
Bonjour, Je suis locataire d'une petite maison mitoyenne, dans mon jardin il y a un petit portail qui donne accès au jardin du voisin, celui-ci a un...
Bonjour, Je suis propriétaire dans un appartement au RDC . J'ai à l'étage au dessus des voisins avec 2 enfants qui n'arrêtent pas de courir pieds n...
Bonjour, à qui appartien la parcelle 577 située à tremouilles
bonjour j abite un corps de ferme dont 6 maison s appartement toute les poubelles sont dans le garage sauf deux ces personnes le fo...
bonjour,ma mère qui est très agée rencontre un problème au sujet du mur de sa proprieté qui n'a pas été entretenu depuis des années et qui maintenant...
Bonjour, J'ai hérité de mes parents une maison de campagne, ou la fausse septique a été installée (vers 1980) à cheval sur le terrain du voisin. Ce v...
Il y a quelques annees, nous avons accordé avec complaisance le droit à notre charmant voisin de se raccorder sur notre tout a l'égout. Il a donc creu...
Bonjour, je suis située dans un immeuble d'habitation de 07 étage, je demeure au 3 étages de se bâtiment . Un locataire demeurant au rez de chaussée a...
Bonjour, nous sommes actuellement propriétaire d'une maison datant des années 30. Ma question est que ma gouttière de ma maison longe la sienne pour ...
Bonjour, Merci de votre dernière réponse mais je n'ai pas été très claire dans la formulation de ma question : le long d'un chemin communal ou se sit...
Bonjour, Je vends une partie de mon terrain après division ; une servitude de passage pour les voisins borde ce terrain. La plus-value générée doi...
Bonjour, mon amie loue depuis le 1er juillet une maison avec un grillage et portail. Cette location est sur un chemin ouvert à la circulation publiq...
Bonjour, mon voisin a déposé une poubelle pleine toute défoncée et dégueulasse au niveau de la servitude. Après le passage du camion de ramassage, i...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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