Mon voisin a couvert mon soubassement de terre.
Bonjour, Mon voisin a couvert mon soubassement de terre voir une partie de la premiere brique, cesi me génère de l'humidité cher moi... Est ce que j...
Bonjour, Mon voisin a couvert mon soubassement de terre voir une partie de la premiere brique, cesi me génère de l'humidité cher moi... Est ce que j...
Bonjour, Je suis propriétaire de parcelles de terrains dont je souhaite faire une donation à une amie mais il y a 2 personnes qui sont propriétaires...
Bonjour, Le mur de clôture de ma propriété se termine et vient se coller contre une maison. A qui appartient les travaux nécessaires concernant l'étan...
Bonjour, Que puis-je faire pour faire évacuer une épave de voiture dans un passage, je ne veux pas que ce lieu devienne un cimetière de vieilles voi...
Bonjour, est ce que le stationnement d'un véhicule de plus de 19 tonnes est toléré dans un lotissement communal pour une nuit voir plus?
Bonjour, décidément en ce moment les voisins...... mon chat (persan) est allé dans une propriété de mon voisin qu'il a clôturée provisoirement ca...
Bonjour, Ma grand-mère habite une maison au fond d'une cour dans laquelle, à côté du portail d'entrée, se situe une autre maison. C'est une seule c...
Je recherche une question posée sur le Forum. Merci de votre aide.
Bonjour, J'habite un immeuble qui est doté d'une cour intérieur dont tout le monde peut jouir, notament pour déposer les vélos et acceder au local p...
Bonjour Mon voisin sans m'en avertir vient de percer trois fenêtres sur son toit à tout moment il peut grâce à ces ouvertures regarder chez mo...
Bonjour, Mr Le Maire a décidé du jour au lendemain d'installer un skate park derriere chez moi, je ne suis pas contre cela mais le probleme c'est qu'i...
Bonjour, j'ai acheté une maison en 2007, issue de la division d'un terrain en 2 parcelles Sur l'autre parcelle une maison était déjà construite. ...
Bonjour, Nous avons acheté un terrain enclavé (fond dominant) avec une servitude de passage sur le terrain du voisin (fond servant). Sur l'acte auth...
Bonjour J ai construit cette terasse dans un immeuble sans permis , dans une copropriété qui es informé et ne dit rien , je suis proprietaire. A pa...
Bonjour, Mon voisin a un droit de passage sur ma propriété mais depuis 30 ans il a fait des travaux et ouvert un large passâge avec portail électri...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison depuis 15 ans qui appartient à ma famille depuis 1955. Nous avons depuis quelques années de nouveaux voisi...
Bonjour, Je suis du canada .le terrain arriere de ma maison est caché du soleil a partir 1h30.jai une piscine qui ne se rechauffe pas vite par le ...
Bonjour, Notre voisin qui a le mur ce sa maison en limite de propriété, à installer la gouttière de ventilation de sa fosse, sur ce même mur, qui...
Bonjour, nous habitons depuis peu prés d'un voisin qui au départ n'avait qu'un chien au demeurant assez calme mais il en a pris un deuxième et a parti...
Bonjour, J'ai acquis en septembre 2012 une maison avec mon conjoint. Notre maison est mitoyenne sur le coté gauche. A notre droite nous avons le...
Bonjour, suite a un problème de voisinage ,est ce que tout ce qui se passe sur la voie publique ,peut être considéré comme la faute des occupants ? Ca...
Bonjour Notre voisin voudrait avoir un droit de passage (sa propriété n'est pas enclavée) sur notre parcelle de terrain de 4m de largeur sur 20m de l...
Bonjour, Mon voisin est agriculteur. Est-ce que il a le droit de poser des remorques, du foin, de la paille ( hauteur environ 6 metres ) plein dev...
bonjour, un voisin a placé une clôture sans autorisation, il s'agit d'une colline et je veux qu'il la déplace sur son terrain quelle démarche do...
Bonjour, est ce que je peux contester une servitude de passage ? Sous quelles conditions ? La situation c'est que mon voisin pour accéder a son domic...
je souhaite avoir l'adresse du bureau de poste N°25635A merci de votre réponse
Bonjour, Un four est la propriété de 6 villageois Dernièrement il a été convenu de la réfection de la toiture du four. il s'avère que sans nous en...
Bonjour, j'ai une jument comtoise. Puisse je entouter son pré avec du fil de fer barbelé? Que dit le légilation?
bonjour, mon ancien voisin a installé un grillage sur un mur m'appartenant (vérification faite auprès du cadastre en mairie) le problème c'est que le...
Bonjour, Nous avons un problème,nous habitons en campagne et les voisin sont donc des locataire qui on acheter 5 a 6 poules qui sont donc ramasser j...
Bonjour, mon fils ayant acheté une maison à Montignac 24290 les voisins ont fait des ouvertures de fenêtres avec accord écrits par des anciens proprié...
esque quant on fait bornée un terrain les voisins de droite et de gauche de notre proprieté doivent 'ils payez eux aussi car le terrain de mes parents...
Bonjour, Pourriez-vous me dire de façon précise comment je peux savoir de façon certaine et sans ambiguité légale,que mon mur est mitoyen? Merci...
Bonjour, je désirerais savoir les autorisations concernant les élevages non déclarés en voisinage direct. Je précise que j'habite en campagne, et que...
Bonjour, je suis propriétaire de ma clôture mon voisin veut la surélever est-ce que j'en devient propriétaire. merci de la réponse
Bonjour, voila après plusieurs plaintes de voisinage et tentative d effraction a mon domicile (bailleur publique domanys )aussi bien que la gendarmeri...
Bonjour, Mon voisin est venu me trouver pour me demander d'enlever mon véhicule qui stationne devant ses haies (je me gare sur des places en point...
Bonjour Mon voisin me demande de démolir un mur que j'ai rehausser sur le mur mitoyen suite au prolongement de ma cours, or il apparait bien sur le ...
Bonjour, j,habite en campagne mon voisin a des chevaux avec une clôture a peine 1M de la mienne , et en plus j,entretient entre les deux clôture sur...
Bonjour, Nous sommes proriétaires d'une maison de village qui possede une terrasse au RDC quand a nos voisins de droite et de gauche ils ont tout 2...
Bonjour, Ma voisine de plus de 40 ans est décédé en 2011 Le nouveau propriétaire est un petit entrepreneur de bâtiment Il n'habite pas les lieux...
Bonjour, Nos voisins viennent d'apposer 1 panneau pour 1 permis de constrire 1 extension. Cette extension vient sur notre mur d'habitation (notre cha...
Bonjour, Mon voisin a installé une climatisation. Son groupe est à moins d'un mètre de ma terrasse et la nuisance sonore est de 62 décibel. Nous ...
Bonjour, Je suis au rez de chaussé et il y a 3 étage. J'ai mon voisin des que l'on ouvre nos fenêtre et que je reçois du monde il se met à sa fenêtr...
les bambous de mon voisin arrivent en mission souterraine se ravitailler dans ma basse-cour ,mais les vilaines poules n'en veulent pas.Ils ont environ...
cela fait plus de 30ans que l'on s'occupe d'un terrain voisin nous n'avons jamais vu les propriétaires peut il être a nous?
Bonjour, Une maison ancienne a été vendue juste en face de la nôtre (plus précisément en face de notre chambre) et le nouvel acquéreur a aménagé une ...
J ai acheté un terrain borné, j ai construit en limite, suite à la construction, le cadastre m à informé que j avait construit en parti chez le voisin...
Bonjour, Mon voisin veut remplacer la clôture mitoyenne, qui a été construite par la premier propriétaire de ma maison il y a 39 ans, par un mur e...
je suis proprietaire et beneficie d un servitude de passage actée,je passe donc sur le terrain du voisin pour passer poubelles et vélo.cette servitude...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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