Problème entre le voisinage et mon chat :(

Buxi Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 14 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 août 2015 - 14 août 2015 à 23:38
Buxi Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 14 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 août 2015 - 16 août 2015 à 15:42
Bonjour, je vous expose mon soucis...

Dans ma résidence, il y a un cocktail de voisins et voisines qui n'est pas à mon avantage...

Je suis locataire du logement que j'habite depuis une bonne douzaine d'années, et tout le monde est locataire. Nos logements sont petits, le miens fait 25m2.

Le premier voisin, un voisin de palier, est un jeune sans emploie qui a fait l'école de commerce.
Il n'a pas beaucoup d'amis, n'ayant pas de travail il est presque sans arrêt dans la résidence. Il parle avec les autres voisins et voisines et a la fâcheuse tendance d'une part à se prêter à l'art subtil du commérage, d'autre part à se faire le porte parole de l'immeuble.

La voisine qui habite juste à côté de son logement quand a elle est plutôt fourbe. Par exemple, elle porte plainte pour tapage nocturne contre mon voisin, puis lorsque le voisin lui raconte que quelqu'un de la résidence a porté plainte contre lui, elle lui laisse croire que c'est une autre personne qui a porté plainte.

La voisine du palier d'en haut, a longtemps garé son véhicule n'importe comment, et de manière récurrente sur ma place de parking ou à cheval entre la sienne et la mienne. J'ai eu pendant un bon moment des soucis pour garer mon véhicule, car entre les amis du voisinage qui squattait ma place et elle, ça devenait très pénible de devoir sans arrêt chercher à qui appartenait le véhicule incriminé.
Et un jour j'ai finis par apposer sur son pare-brise un mot disant grosso modo "la personne qui ne sait pas se garer devrait apprendre à respecter les places de parking".
Il se trouve que j'avais complètement oublié cette histoire, mais que mine de rien elle me l'a rappelé...

Bref... il y a un an et quelques, j'ai adopté un petit chat qui avait été abandonné.
J'ai longtemps pesé le pour et le contre, craignant de faire vivre un enfer en gardant un chat dans le petit espace de mon logement (en ville qui plus est). Et puis l'occasion s'est présenté, ce chaton qui avait été balancé dans un carton alors qu'il avait trois semaines tout au plus. Me renseignant même auprès d'un vétérinaire, j'ai été rassuré sur le fait que c'était possible tant que le chat n'a pas encore connu le monde extérieur.

Donc je l'ai adopté, traitement anti-puce, traitement contre les vers, vaccins divers et variés et puis dès qu'il a eu l'âge, castration et tatouage.
Il a été très vite propre (fierté du maitre ^^), il n'a jamais marqué son territoire, je nettoie également sa litière très régulièrement de manière à éviter les odeurs.

Le problème est qu'en grandissant il s'est mis à avoir des moment d'excitations où il était difficile à gérer, mes avant-bras ont finit par se couvrir de marques de griffures... J'aime mon chat, je l'adore, nous avons un lien affectif évident, ne serait-ce que parce qu'il sent si je ne vais pas bien, il a veillé sur moi lorsqu'une nuit je ne pouvais pas dormir à cause d'une rage de dent ou une autre nuit à cause d'une hernie cervicale... Il restait dormir à côté de moi et posait une de ses petite pâte sur mon épaule (c'est véridique). Aussi il a gardé une manie qu'il a pris dès la première nuit où petit chaton il dormait avec moi : il me têtouille l'oreille ! Signe qu'il me prend sans doute pour sa maman de substitution.

Bref, j'avais trouvé un moyen de calmer ses moments où il devenait agressif par jeux, j'ai commencé à le laisser aller sur le rebord de la fenêtre (je suis au premier étage), et puis ensuite je l'ai laissé aller dans les parties communes. Bien entendu, j'en ai parlé aux voisins et voisines dès que je les croisais, leur présentant mon chat et leur demandant si ça ne les dérangeait pas. Visiblement ça ne dérangeait personne, il est même arrivé qu'une voisine qui aime bien les chats le laisse aller chez elle et en profite pour le câliner.

Sauf que, ma porte étant ouverte, ayant cuisiné sans trop faire attention (peu souvent, je cuisine peut-être une fois par semaine) il y a eu des odeurs. Et personne n'est venu me voir pour se plaindre, quand à moi je n'y ai pas prêté attention.
Mais la voisine qui habite à côté du voisin de palier n'a pas arrêté de se plaindre de moi derrière mon dos, si bien que jouant le rôle de porte parole auto-proclamé, il est venu m'en mettre plein la tête.

J'ai compris, j'ai cessé de cuisiner, je me suis mis au régime pattes au beurre et j'ai continué à laisser mon chat sortir. La voisine a continué à se plaindre au voisin prétextant que les odeurs étaient insupportable alors que ce n'était pas moi. Mais le voisin persuadé que c'était de ma faute vu que ma porte restait encore ouverte m'en a de nouveau mis plein la tête (il se trouve après coup que certaines fois c'était la voisine qui se plaignait qui était à l'origine des odeurs... imaginez le niveau de conneries...).

Et puis à la fin mon voisin ainsi que la voisine du palier et celle du haut (celle avec qui j'ai eu des problèmes de place de parking) on décrété que mon chat dans les parties communes c'était pas possible.

- Argument du voisin : C'est pas possible parce que ça ne se fait pas et vu qu'on m'a fait chier pour un problème de tapage nocturne maintenant je ne tolère plus rien.
- Argument de la voisine de palier : Si ça continue je vais acheter une poule et je vais la laisser en liberté moi aussi, ça ne se fait pas point.
- Argument de la voisine du haut : On ne laisse pas un chat aller dans les parties communes et puis un chat ça peut faire des odeurs.

J'ai bien gardé mon chat sans le faire sortir, mais il finit par réclamer, par pleurer...

Alors je me suis dit que je pouvais peut-être le laisser sortir l'espace de 30 minutes par jours. Lorsque je l'ai fais, je surveillais régulièrement qu'il ne fasse pas de bêtises, et puis quand j'allais le chercher pour le faire rentrer, je veillais à ce qu'il n'ai fait aucune bêtise genre crotte ou pissette.

Il n'a jamais fais de bêtises comme il n'a jamais marqué son territoire.
Et si un chat ne fait pas ses besoins partout et qu'il ne marque pas son territoire, ce n'est pas en restant 30 minutes dans les parties communes que ça va puer le chat.

Mais même pour ça, c'est du point de vue du voisinage impossible.

Il se trouve qu'en réalité, chose que le voisin m'a dit de lui-même : il a été jusqu'à téléphoner à l'agence pour se plaindre de mon chat alors qu'en fait il s'en fout, que ça ne le dérange pas, tout comme les odeurs que j'aurais laissé soit-disant, il m'en a mis plein la tête mais il s'en fichait. Il est comme ça juste par vengeance estimant qu'on l'a empêché de faire la fête avec cette plainte pour tapage nocturne, donc qu'il ne veut rien tolérer par principe.

La voisine qui parle de mettre ses poules, c'est la même chose, mon chat ne la dérange pas mais c'est juste le principe qu'on ne le fait pas. Et quand à l'autre voisine, je suis presque persuadé qu'elle cherche des arguments alors qu'elle s'en fiche mais veut m'emmerder vu ce qu'il s'était passé avec le parking.

Du côté du bail, il est stipulé :
"le locataire pourra détenir un animal familier à condition qu'il ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux voisins"

Je suis allé voir mon agence immobilière expliquant les problèmes de voisinage, le fait que je prend toutes les précautions possibles pour que mon chat ne soit pas une nuisance mais que ça ne suffit pas. Je leur ai demandé si il m'était absolument interdit de laisser mon chat même 30 minutes dans les parties communes.

Leur réponse m'à un peu laissé perplexe :
"Ce qui pose problème, ce ne sont pas les nuisances, ce qui pose problème est que votre chat est considéré comme un bien mobilier, un vélo ou un meuble si vous préférez, et on ne peux pas laisser ses affaires dans les parties communes".

Sauf que depuis peu un animal domestique est considéré non plus comme un bien mobilier mais plutôt comme un être doté de sensibilité... du coup leur explication devient de ce fait caduque.

D'autant que ce qui est interdit, c'est d'entreposer ses affaires dans les parties communes. Or, je n'entrepose pas mon chat, je le laisse jouer un peu dans le palier et puis je vais le chercher 30 minutes plus tard en prenant soin de vérifier qu'il n'a ni fait ses besoins, ni marqué son territoire.
Ce que mon chat fait, c'est de s'allonger sous le vasistas du dernier étage, c'est de demander des câlins lorsque quelqu'un passe. Il est tranquille, il ne fait de mal à personne. Au delà des problèmes de droit je trouve triste de voir que les gens ne veulent pas tolérer la moindre choses sous prétexte que c'est comme ça, comme si moi j'allais ne jamais tolérer qu'ils fassent un jour une petite fête qui se termine à 2h du matin au prétexte qu'on a pas le droit de faire du tapage nocturne.

Alors voilà, si vous en êtes arrivé jusqu'ici, bravo ! Ma question est de savoir si je n'ai vraiment pas le droit, si je n'ai absolument aucun recours...
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3 réponses

Utilisateur anonyme
14 août 2015 à 23:44
Miaou ! résumez, raccourcissez, abrégez ! on n'est que des bénévoles qui prennent sur leur temps libre, alors faites un effort si vous voulez de l'aide...
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Buxi Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 14 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 août 2015 2
15 août 2015 à 00:10
Ok désolé...

Bon donc je résume.

Dans le bail de location : "Le locataire pourra détenir un animal familier à condition qu'il ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux voisins".

Je laisse sortir mon chat dans les parties communes de la résidence sachant que :
- Je ne le laisse sortir que 30 min par jours
- Mon chat est identifié par tatouage, qu'il est castré, traité contre les puces et vacciné.
- Je surveille qu'il ne fasse pas de bêtises
- Il ne marque pas son territoire, ne fait ses besoins que dans sa litière et n'occasionne aucune dégradation

Le voisinage ne veut pas que je le laisse sortir dans un contexte qui ne laisse pas de doute quand au fait que les prétextes avancés sont fumeux. Un des voisins a même dit qu'il avait appelé l'agence pour se plaindre et il a rajouté qu'en réalité il s'en fiche mais c'était juste pour le principe.

L'agence immobilière me dit : "vous n'avez pas le droit car votre chat est considéré par la loi comme un bien mobilier et on a pas le droit d'entreposer ses affaires personnelles dans les parties communes"

Sauf que depuis peu de temps, la loi a changé et considère que mon chat n'est pas un bien mais un être vivant doté de sensibilité.

Alors :
- au vu des prétextes fallacieux avancés par les voisins montrant leur mauvaise foi
- au vu du fait que le bail n'est pas catégorique et n'interdit un animal que si il cause des gènes et dégradations
- au vu du fait que mon chat n'occasionne aucune dégradation

A-t-on le droit de m'interdire de laisser mon chat sortir dans les parties communes un court moment dans la journée ?

Je pense être quelqu'un de responsable, si mon chat causait un quelconque tort avéré au voisinage, je ne le laisserais pas sortir.
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Utilisateur anonyme > Buxi Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 14 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 août 2015
Modifié par Sorgin le 15/08/2015 à 08:37
au vu du fait que le bail n'est pas catégorique et n'interdit un animal que si il cause des gènes et dégradations
De toutes manières toute clause interdisant la possession d'un animal dans un bail est nulle

A-t-on le droit de m'interdire de laisser mon chat sortir dans les parties communes un court moment dans la journée ?
Si les voisins considèrent que cela trouble leur jouissance par crainte que votre chat saute à la figure de leur gamin qui aura malencontreusement marché sur sa queue, ou parce qu'ils sont allergiques aux poils de chat, alors oui c'est interdit. Prenez-le dans vos bras et descendez-le dans le jardin pour ses sorties quotidiennes.
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