Stationnement lotissement communal
Résolu
A voir également:
- Stationnement lotissement communal
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Salaire d'un conseiller communal en rdc - Guide
- Clé amende stationnement ✓ - Forum Automobile
- Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande - Guide
- Stationnement poids lourds dans lotissement - Forum Voisinage
2 réponses
jmp59
Messages postés
29296
Date d'inscription
mercredi 9 juin 2004
Statut
Contributeur
Dernière intervention
25 novembre 2015
3 782
10 août 2015 à 03:42
10 août 2015 à 03:42
Bonjour,
La décision dépend de la mairie, pas de nous !
La décision dépend de la mairie, pas de nous !
Voir règlement du lotissement.
jmp59
Messages postés
29296
Date d'inscription
mercredi 9 juin 2004
Statut
Contributeur
Dernière intervention
25 novembre 2015
3 782
10 août 2015 à 14:02
10 août 2015 à 14:02
Bien sur.
Mais si le règlement interdit ça n'empêche pas des tolérances éventuelles
Mais si le règlement interdit ça n'empêche pas des tolérances éventuelles
jmp59
Messages postés
29296
Date d'inscription
mercredi 9 juin 2004
Statut
Contributeur
Dernière intervention
25 novembre 2015
3 782
>
dd
10 août 2015 à 15:06
10 août 2015 à 15:06
Tu connais pas des rues, des quartiers, ou même des communes entières, où le stationnement du "mauvais côté" est tolérè ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 août 2015 à 14:05
Merci