A voir également:
- France
- Gouverneur de la banque de france - Accueil - Actualité juridique et financière
- Allocation chômage pour les étrangers en france - Guide
- En cours france - Forum carte bancaire
- Prix passeport france - Guide
- Alcool espagne france - Guide
1 réponse
Il faut faire descendre la DDASS, service d'hygiène.
Texte de lois, il existe des réglementations communales ou de lotissement impliquant le respect de l'environnement et la salubrité publique.
Les maires ont aussi des pouvoirs de police pour faire cesser les nuisances visuelles et olfactives de gougnafiers malpropres qui ne respectent rien.
L'inconvénient c'est qu'après avoir déposé plainte contre ce genre de gens, on les a sur le dos à nous insulter tous les jours...
Texte de lois, il existe des réglementations communales ou de lotissement impliquant le respect de l'environnement et la salubrité publique.
Les maires ont aussi des pouvoirs de police pour faire cesser les nuisances visuelles et olfactives de gougnafiers malpropres qui ne respectent rien.
L'inconvénient c'est qu'après avoir déposé plainte contre ce genre de gens, on les a sur le dos à nous insulter tous les jours...