Mur mitoyen dont le soubassement est entièrement couvert par laRésolu

Question

J'ai
Un mur mitoyen avec mon voir, ce mur fait parti de son entree, dans la quelle il a plante , mais il m'a entre ment recouvert mon soubassement. Résultat je me retrouve à avec l'humidité dans deux chambres... Que puis je faire

aie mac · Answer

bonjour donc

Que puis je faire
dire bonjour au début
dire merci à la fin
être plus explicite parce ce que vous relatez est un peu confus.

Lilahh · Answer

Oui vous avez raison, tout d'abord bonjour c'est la moindre des choses...
Voilà la situation, avec la femme et moi fils nous habitons d'une maison mitoyenne... Dans notre chambre nous avons des traces d'humidité en bas du mure au niveau des prise électriques et au milieu du mur des points noirs. Mon fils et ma femme sont très sensible à l'humidité au pont que nous avons deplace les lit, le notre et celui du petit... 
J'ai donc envisage de refaire la façade du mur, mais celui-ci est chez loin voisin, il fait partie de son entree. Cette entree a été rehaussée et du coup mon voisin a couver et appuyé sa terre contre le soubassement, ainsi la terre touchait directement la première brique et absorbait les eaux de pluie et d'arrosage. En sachant que ce mur est orienté ouest...
J'ai fais le tour de la raquette toutes les maison ont les soubassements apparent sur 10 cm...
Mais mon voisin ne l'étend pas de cette oreille il compte remettre la terre que j'ai retirer avec son accord pour faire les travaux...
Je vous remercie

aie mac · Answer

OK, ça devient plus compréhensible.
 
comme l'indique bern, votre mur vous appartient et le voisin ne peut s'en servir de soutènement pour y appuyer ses terres (544 et 545cc).
il doit de son côté construire un tel mur pour remplir cette fonction (classiquement par les éléments béton en L).
et c'est bien évidemment à lui et non à vous de retirer ses terres.

par ailleurs, son action vous cause un préjudice pour lequel il vous doit réparation; les dommages occasionnés à votre mur (1384-1cc).
faites une déclaration de sinistre à votre assureur en décrivant la situation.
il n'y aurait dommage, votre assureur ne ferait rien (hors contrat de protection juridique).
il y a dommage, au minimum la garantie "recours" de votre contrat (sauf rédaction très très restrictive) doit pouvoir être mise en jeu et obliger votre voisin et/ou son assureur à réparation pécuniaire de vos dommages.
détendez-vous, ça va bien se passer...

Mur mitoyen dont le soubassement est entièrement couvert par la

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