Forum Formalités et papiers

Bonjour, Je souhaiterais savoir quels sont les papiers à fournir auprès de la CAF pour déclarer mon installation avec mon conjoint ? Il habite dé...

Bonjour, j'amerais savoir j'ai ma grand mere paternel qui a ou sa double nationalite française en 2006 . je suis algerien ainsi que mon pére j'aimer...

Bonjour, J'aimerez savoir si une personne n'ayant pas cotisé pour l'association a-t-elle le droit de visu sur l'association en elle meme, si elle ...

Bonjour, Vivant a l étranger depuis plusieurs annees, comment obtenir un avis de non imposition. Cordialement

Bonjour, voila je suis française et conjointe d'un homme de nationalité algérienne et française ... nous avons des enfants en commun et nous ai...

Bonjour, J'ai récemment fait une demande pour l'obtention de la nationalité française, et après un délai de 6 mois, j'ai reçu une réponse m'indiqu...

Bonjour, svp je veux d'eclaircicement, jais déposé un dossier de naturalisation mois de mars 2009 j'ai réçu un courrier demandant complement des pièce...

Bonjour, J'ai 18 ans et je suis venue en France à l'age de 2 mois. (J'ai donc passé toute ma vie en France). J'ai eut mon Brevet des collèges, et ...

Bonjour, je veux savoir les piéces à fournir pour visa touristique au usa

Bonjour, je suis algerienne feu pere mort pour lafrance comment faire pour avoir la carte de pupille de la nation merci

Bonjour, jais ma mère en France de puis longe tempe moi je suis en Algérie et je veux aller rester quelque jour avec elle en vacance pour 1mois eu ...

Bonjour, voila j ai un probleme dificile . j ai pris deux mois de prison ferme au mois d aout je n ai pas ete incaserer directement cas j ai le droit ...

Bonjour, Voila j'aimerais avoir votre avis sur un futur projet : Je connais une personne qui possede un entrepôt, en discutant, on a conclu l'a...

Bonjour, à 60 ans je découvre que mon père n'était pas mon père ... Si la famille de mon père biologique accepte un test ADN et qu'il s'av...

Bonjour, J'ai fait une demande de carte de dix ans en 2009 en qualité de scientifique, mon titre de séjour expirait le 31 mai 2009. Deux mois aprè...

Bonjour, Après 2 ans de vie commune, je me sépare de mon mari. Lui retirera t-on son titre de séjour de 10 ans sachant qu'il est de nationalité a...

Bonjour, je savoir un senegalais qui vit au maroc et quitter maroc pour turquie quelles sont les condition qu'il doit remplie

Bonjour, voila je ne sais pas si vous allez pouvoir m'aider mais la honnetement je suis au bout j'ai passé mon permis pour la premiere fois ...

Bonjour, Est ce que je peux aller en algérie avec ma carte de séjour d`un an,svp répondez moi je stress baucoup.merci

Bonjour, Contexte : association comportant un bureau de 3 membres (président, trésorier et secrétaire). Activité : maison d'édition. Nous sommes tr...

Peut-on citer nominativement quelqu'un dans un compte-rendu (AG d'une association) en informant qu'il va être convoqué en conseil de discipline, et di...

Bonjour, j'ai un voyage prévu le début de semaine par avion Au Golf ( moyen orient ) , je voudrais savoir ou est ce que je peux changer de devise...

Bonjour, j'ai passer mon code de la route en octobre 2010 cela fais maintenant plus d'un an et mes moniteur ne mon toujour pas donnée de date pour mon...

Bonjour, je voudrais ajouter mon nom à celui de mon fils de 4 ans. Il porte le nom de son père qui l'a reconnu avant sa naissance, nous nous somm...

Bonjour, si un contrat de formation peut etre résilier par suite de force majeure .QUE SIGNIFIE ALORS CETTE PHRASE: LES PRESTATIONS EFFECTIVEMENT DI...

Bonjour, lt le ami je suis une pharmacienne algerienne je vx savoir les documents et les procedure a suivre pour avir 1 visa de court sejour en fran...

Bonjour, j'ai perdu ma carte d'identité et je voyage à l'étranger dans une semaine mais j'ai mon passeport! Est-ce qu'il est possible de voyager sans...

Bonjour, je me suis engagé dans une formation qui va commencer en janvier j'ai dépassé le délaide rétractation. Mon soucis, j' ai retrouvé du boulot...

en cas du décès de mon concubin divorcé avec deux enfants qui m'a fait un testament chez le notaire pour droit d'usage et d'habitation jusqu'à la fin...

Bonjour, Je habite en France depuis casiment 3 ans, je suis arrivé avec une Visa étudiant, après j'ai pris un Titre de Séjour étudiante pour finir...

Bonjour, je souhaite ouvrir un compte bancaire pour une amie sous curatelle, comment procèder ? merci pour votre aide, cordialement, Fra...

Bonjour, J'aimerais savoir quelle démarche a suivre pour résilier mon abonnement canalsat sachant que mon échéance contrat canalsat sera le 29/02/20...

Bonjour, Je voudrai svp savoir pourquoi un décès ne serait il pas inscrit en marge de l'acte de naissance ?

Bonsoir tt le monde . C quoi les conditions qu'il faut remplie pour acquerir une naturalisation francaise ?? Merci d'avance .

Bonjour, nous envisageons de pretté une somme d argent a mon fils ,jaimerais savoir les demarches a entreprendre afin qu il reconnaisse nous devoir ...

Bonjour, slt a tous voila g mon permis de conduire depuis 1979 il me resterai que 4 points mais d apres les dires la loi du permis a point es sortie...

Bonjour, comment faire pour avoir le ccm ou le télécharger de France?? Merci

Bonjour, je suis tunisien je reside en france jai un titre de sejour 10 ans est ce que je peux avoir un visa long duree pouir mon epouse tunisienne ...

Bonjour, j'ai perdu mon certificat individuel de participation à l'appel à la préparation à la défense et je ne sait pas ou il est passer comment fa...

Bonjour, Voila je suis à mon compte depuis un pe plus de 2 ans, mais g u aucun contact de l'urssaf, la retraite etc... je suis en micro entreprise,...

Bonjour, Je voulais savoir quand on envoi une lettre recommandée si on reçoit tout le temp un accusé de réception mmerci

Bonjour, Je suis mineur, et je doit effectuer un voyage sans mes parents avec une organisation. Ayant perdu depuis peu ma carte national d'identi...

Bonjour, Mon fils a épousé une jeune femme marocaine au Maroc il y a 5 ans et son mariage a été validé par le consulat français local. Ce jeune coup...

Bonjour, j'arrive pas à télécharger le formulaire cerfa12156.