Enseignement à distance

3melia Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 24 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2013 - Modifié par 3melia le 24/10/2013 à 19:34
3melia Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 24 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2013 - 25 oct. 2013 à 15:41
Bonjour,

je suis inscrite au centre européen de formation pour un cap petite enfance,
problème... j'avais signalé au centre que je ne pourrais pas faire les stages, car travaillant, mon patron n'acceptait pas de me donner des congés,
sur ce le centre me répond que les stages ne seront pas necessaires car je travaille déja avec des enfants depuis 2 ans.
Or l'académie m'affirme que sans les stages mon diplome ne sera pas validé
plusieurs courriers sans réponse,
le délai de 3 mois était passé...
après quelque temps au chomage, j'ai enfin retrouvé une activité professionnelle dans un tout autre domaine et qui ne me permet pas de suivre les cours,
je signale avoir emprunté de l'argent pour payer mes cours
j'ai demandé la résiliation du contrat et il m'a été répondu que cela n'était pas possible
est ce que cette "fausse "affirmation pour les stages est un motif de force majeure pour résilier mon contrat
j'ai fait opposition aux prélevements et reçu quelques jours après un courrier me précisant que la résiliation était impossible
avec mes remerciements

2 réponses

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 402
25 oct. 2013 à 09:07
Bonjour,

"est ce que cette "fausse "affirmation pour les stages est un motif de force majeure pour résilier mon contrat "

Non, sauf si cela a été mis par écrit et que vous pouvez prouver que c'est faux.

Cordialement
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3melia Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 24 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2013
25 oct. 2013 à 15:23
Bonjour,
merci infiniment pour votre réponse,
je vous apporte quelques précisions,
par 2 courriers, j'avais demandé au centre de formation de me préciser par écrit que les stages n'étaient pas obligatoires, pas de réponse écrite mais confirmation par téléphone,
par mesure de précaution, je demande à l'académie qui, elle, m'affirme que les stages sont obligatoires malgré mon expérience dans ce domaine,
je transmets ce courrier au centre en demandant la résiliation de mon contrat étant dans l'impossibilité de faire ces stages
le délai des 3 mois était dépassé,
malgré mes nombreuses demandes, je n'ai reçu aucune réponse
la seule réponse fut un "texto" de menace de contentieux suite à ma première opposition au prélèvement, en date du 15/09/2013?
le dernier courrier du centre, en date du 25/10 me réclame le solde de ma formation en mentionnant l'article 9 de la loi du 12/07/1971, mais incomplet car dans le contrat que je possède est écrit que le candidat peut résilier son contrat à n'importe quelle date oiur un motif de force majeure,
actuellement je ne peux toujours pas faire les stages et cette formation ne me permet pas de passer ce diplome,
que puis je faire?
merci d'avance,
cordialement
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 402
25 oct. 2013 à 15:30
Hélas vous êtes liée par un contrat que vous devez respecter... voyez dans ce contrat ce qui permet une résiliation et tentez le coup si une situation prévue vous correspond.

Vous ne pouvez pas prouver le défaut de conseil et vous ne pouvez pas tenir l'entreprise responsable de ce fait.

Cordialement
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3melia Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 24 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2013
25 oct. 2013 à 15:41
Merci pour votre conseil,
je vais relire le contat mot à mot et chercher la faille,
merci encore,
corsialement
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