Forum Formalités et papiers

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bussat Formalités et papiers

Recherche de banque postal

bonjour pouvez vous me dire ou ce trouve la poste donc le numero de l etablissement est le 10011 car j ai preter de l argent et je me demande si il ma...

2 réponses 7 juil. 2014 par dna.factory
FRYT3S Formalités et papiers

Relevé de notes baccalauréat

Bonsoir, Je souhaiterais savoir si un lycée a le droit de refuser de nous donner son relevé de notes du baccalauréat ? Si oui, il y a t-il des situ...

5 réponses 7 juil. 2014 par ^^Marie^^
Mustbeperfect Formalités et papiers

Prendre l'avion mineur

Bonjours à tous , si je suis là aujourd'hui c'est pour trouver des réponses. Je m'appelle Julie et j'ai 15 ans. Je dois prendre une avion à Barcelone ...

8 réponses 7 juil. 2014 par Mustbeperfect
seulstop Formalités et papiers

Travers check

 Résolu

Bonjour, Je recherche un document officiel sur la nécessité d.un traver check pour quitter la cote d.ivoire

1 réponse 6 juil. 2014 par doris33
reagam Formalités et papiers

Héritage

peut-on obliger ses parents à nous verser notre part d'héritage ?

3 réponses 6 juil. 2014 par reagam
Patapon26 Formalités et papiers

Succession

 Fermé

Bonjour, Comment rédiger une lettre mentionnant que j'accepte la désignation d'un porte-fort

5 juil. 2014 par Enka1
marchand79 Formalités et papiers

Cas de maladie incurable

 Résolu

Bonjour, je suis sans papier en france et lors d'un bilan de santé que j'ai fais j'ai été déclaré diabetique à vie je voudrais savoir je peux etre ...

2 réponses 4 juil. 2014 par A ecouter
caljo Formalités et papiers

Requisitoire

Bonjour, pas de dommages et intérêts dans un réquisitoire , donc je ne peux saisir le fond de garantie aux victimes d'escroquerie , le S.A.R.V.I...

1 réponse 4 juil. 2014 par jmp59
caljo Formalités et papiers

Proces penal

bonjour victime d'escroquerie en 2008, je viens de recevoir le réquisitoire définitif aux fins de non lieu partiel et renvoi devant le tribunal cor...

1 réponse 3 juil. 2014 par sleepy00
joxiejoxie Formalités et papiers

Recours naturalisation

 Résolu/Fermé

Bonjour â tous, J ai envoyé un recours hiérachique à rézé le 06 fevrier 2014.Voici mon reze 2014X102070. Dites moi combien de temps dois je attend...

1 juil. 2014 par joxie joxie
melha27 Formalités et papiers

Peut on se rendre en algerie avec..

 Résolu

bonjour, voila j'aimerais me rendre en algerie pour cet été 2014 mais mon passeport algerien n'est plus valable. Jai un passeport francais et une c...

1 réponse 30 juin 2014 par Josh Randall
AnaisTlse Formalités et papiers

Lettre de recensement

Bonjour, tout le monde , j'ai 17 ans et dans 4 mois j'ai 18 ans ! Mes parents me disent de commencer à faire une lettre de recensement afin de l'envo...

1 réponse 28 juin 2014 par jmp59
moi33500 Formalités et papiers

Empêcher mon d'avoir des droits

bonjour, voila j'ai 29 ans j'ai deux enfant je ne parle plus a mon père depuis 4 ans je voudrais qu'il n'est plus de droit sur moi n'y sur mes enfants...

6 réponses 27 juin 2014 par moi33500
Paulihno Formalités et papiers

Impasse pour passer le permis

Bonjour, Je viens à vous pour demander conseil au sujet de l'attente du passage à l'examen du permis de conduire. Ayant déjà passé le permis une fo...

2 réponses 26 juin 2014 par Paulihno
toutou95360 Formalités et papiers

Demande de visa long durée maroc

bonsoir je suis marier depuis 7 mois mon maris et français je suis rentrée en France sans visa depuis 8 ans pour régulariser ma situation de doit ...

1 réponse 26 juin 2014 par DorisOups
mamoune1330 Formalités et papiers

Aide pour fin de contrat

Bonjour J'emploi une assistante maternelle jusqu'à fin juillet (contrat établi de sept à juillet = 10 mois). Elle est en maladie depuis début janvi...

1 réponse 25 juin 2014 par casimir06
marwenvalou Formalités et papiers

Faire appel a un avocat

bjr mon ami c'est fait arrêté sur paris il est sans papier, en attende de savoir d'où il viens il l'on placé en maison d'arrêt a Rouen, je voulais ...

1 réponse 24 juin 2014 par DorisOups
pascal54840 Formalités et papiers

Reprise de vie commune

Bonjour Quel organisme peut fournir un justificatif qui atteste d'une séparation de bien et pas de divorce. TGI, Mairie ?? Merci

1 réponse 24 juin 2014 par Valenchantée
bragarderie Formalités et papiers

Honoraires de notaire

Bonjour, je vois partout que le minimum des frais pour un acte de notorité est de 70E environ. Pourquoi le notaire me demande 250€ alors que je lui ai...

3 réponses 23 juin 2014 par Enka1
tatabubulle Formalités et papiers

Carte identite

je dois me rendre en andalousie ou au baleare en avion du 19 juillet 2014 au 30 juillet pour un sejour en club et ma carte d'identité est valable jusq...

5 réponses 23 juin 2014 par tatabubulle
Pascal67400 Formalités et papiers

Heritage

Bonjour voilà j ai reconnu un enfant en 1991 mais que je n est pas conçue je voulais savoir Comment cela se passe t il pour enlever le non ainsi pour ...

1 réponse 23 juin 2014 par Enka1
helene76260 Formalités et papiers

Mariage

Bonjour,je voudrais savoir si mon ex compagnon peut se marier avec une malgache et la faire venir en France,en sachant qu'il a un revenu au SMIG plus ...

12 réponses 22 juin 2014 par sophiag
MESMISS Formalités et papiers

Faire venir mon fiancé

Je suis une Française résidant en France et j'ai mon fiancé que j'aime qui est en Afrique de l'ouest. Je souhaite le faire venir auprès de moi afin q...

3 réponses 22 juin 2014 par BmV
valmarwen Formalités et papiers

Sans papier arreté

Bonjour, je suis en couple depuis pas mal de temps avec un tunisien qui avais un visa mais depuis quelque moi son visa est périmé, il a refait une...

4 réponses 21 juin 2014 par valmarwen
printempt37 Formalités et papiers

Documents

Quelles sont les documents et pièces a fournir pour une personne se trouvant en cote d ivoire mais de nationalité française pour renouveller son passe...

1 réponse 21 juin 2014 par jmp59
Moi63800 Formalités et papiers

Sans papier en centre

Bonsoir a tous ! ( Déjà j'espère que j'ai choisis le bon endroits, sinon désoler d'avance). Depuis hier mon compagnon , d'origine tunisienne et bien ...

11 réponses 19 juin 2014 par nemrod18
alrosa Formalités et papiers

Camping car

Bonjour,je souhaite m'installer dans mon camping pour quelques jours sur un terrain qui m'appartient en Cote d'Or.En aije le droit?LE terrain n'est pa...

2 réponses 19 juin 2014 par alrosa
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