Les discussions

caljo Formalités et papiers

Proces penal

bonjour victime d'escroquerie en 2008, je viens de recevoir le réquisitoire définitif aux fins de non lieu partiel et renvoi devant le tribunal cor...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2014 par
sleepy00
maison30 Formalités et papiers

Guide juridique de la vente de chiot

Bonjour, j'ai adopter un chiot le 26 juin dernier, la personne qui me la vendu ma dit qu'il avait le lof chose qui n'avait pas d'importance a mes yeux...

1 réponse Dernière réponse le 2 juil. 2014 par
Enka1
au-au98 Formalités et papiers

J'ai perdu ma carte d'identité !!!!

J'habite en Suisse, j'ai 16ans et je pars dans 7jours en France. Je viens de perdre ma carte d'identité et je n'ai pas de passeport! Que faire ??? Je ...

5 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2014 par
dna.factory
teille Formalités et papiers

Carte d identité

 Résolu

Bonjour, date maximun de validitée délivrée le 25/07/2002 Merci

8 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2014 par
Enka1
joxiejoxie Formalités et papiers

Recours naturalisation

 Résolu/Fermé

Bonjour â tous, J ai envoyé un recours hiérachique à rézé le 06 fevrier 2014.Voici mon reze 2014X102070. Dites moi combien de temps dois je attend...

Dernière réponse le 1 juil. 2014 par
joxie joxie
melha27 Formalités et papiers

Peut on se rendre en algerie avec..

 Résolu

bonjour, voila j'aimerais me rendre en algerie pour cet été 2014 mais mon passeport algerien n'est plus valable. Jai un passeport francais et une c...

1 réponse Dernière réponse le 30 juin 2014 par
Josh Randall
AnaisTlse Formalités et papiers

Lettre de recensement

Bonjour, tout le monde , j'ai 17 ans et dans 4 mois j'ai 18 ans ! Mes parents me disent de commencer à faire une lettre de recensement afin de l'envo...

1 réponse Dernière réponse le 28 juin 2014 par
jmp59
moi33500 Formalités et papiers

Empêcher mon d'avoir des droits

bonjour, voila j'ai 29 ans j'ai deux enfant je ne parle plus a mon père depuis 4 ans je voudrais qu'il n'est plus de droit sur moi n'y sur mes enfants...

6 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par
moi33500
Paulihno Formalités et papiers

Impasse pour passer le permis

Bonjour, Je viens à vous pour demander conseil au sujet de l'attente du passage à l'examen du permis de conduire. Ayant déjà passé le permis une fo...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2014 par
Paulihno
toutou95360 Formalités et papiers

Demande de visa long durée maroc

bonsoir je suis marier depuis 7 mois mon maris et français je suis rentrée en France sans visa depuis 8 ans pour régulariser ma situation de doit ...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2014 par
DorisOups
mamoune1330 Formalités et papiers

Aide pour fin de contrat

Bonjour J'emploi une assistante maternelle jusqu'à fin juillet (contrat établi de sept à juillet = 10 mois). Elle est en maladie depuis début janvi...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2014 par
casimir06
marwenvalou Formalités et papiers

Faire appel a un avocat

bjr mon ami c'est fait arrêté sur paris il est sans papier, en attende de savoir d'où il viens il l'on placé en maison d'arrêt a Rouen, je voulais ...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2014 par
DorisOups
pascal54840 Formalités et papiers

Reprise de vie commune

Bonjour Quel organisme peut fournir un justificatif qui atteste d'une séparation de bien et pas de divorce. TGI, Mairie ?? Merci

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2014 par
Valenchantée
bragarderie Formalités et papiers

Honoraires de notaire

Bonjour, je vois partout que le minimum des frais pour un acte de notorité est de 70E environ. Pourquoi le notaire me demande 250€ alors que je lui ai...

3 réponses Dernière réponse le 23 juin 2014 par
Enka1
Illzach Formalités et papiers

Demande de naturalisation par décret

Bonjour j'aimerais bien savoir svp il faut combien de temps une fois vous avez déposer une demande naturalisation par décret sachant que l'agent qui t...

3 réponses Dernière réponse le 23 juin 2014 par
nassira111
tatabubulle Formalités et papiers

Carte identite

je dois me rendre en andalousie ou au baleare en avion du 19 juillet 2014 au 30 juillet pour un sejour en club et ma carte d'identité est valable jusq...

5 réponses Dernière réponse le 23 juin 2014 par
tatabubulle
Pascal67400 Formalités et papiers

Heritage

Bonjour voilà j ai reconnu un enfant en 1991 mais que je n est pas conçue je voulais savoir Comment cela se passe t il pour enlever le non ainsi pour ...

1 réponse Dernière réponse le 23 juin 2014 par
Enka1
helene76260 Formalités et papiers

Mariage

Bonjour,je voudrais savoir si mon ex compagnon peut se marier avec une malgache et la faire venir en France,en sachant qu'il a un revenu au SMIG plus ...

12 réponses Dernière réponse le 22 juin 2014 par
sophiag
MESMISS Formalités et papiers

Faire venir mon fiancé

Je suis une Française résidant en France et j'ai mon fiancé que j'aime qui est en Afrique de l'ouest. Je souhaite le faire venir auprès de moi afin q...

3 réponses Dernière réponse le 22 juin 2014 par
BmV
valmarwen Formalités et papiers

Sans papier arreté

Bonjour, je suis en couple depuis pas mal de temps avec un tunisien qui avais un visa mais depuis quelque moi son visa est périmé, il a refait une...

4 réponses Dernière réponse le 21 juin 2014 par
valmarwen
printempt37 Formalités et papiers

Documents

Quelles sont les documents et pièces a fournir pour une personne se trouvant en cote d ivoire mais de nationalité française pour renouveller son passe...

1 réponse Dernière réponse le 21 juin 2014 par
jmp59
Moi63800 Formalités et papiers

Sans papier en centre

Bonsoir a tous ! ( Déjà j'espère que j'ai choisis le bon endroits, sinon désoler d'avance). Depuis hier mon compagnon , d'origine tunisienne et bien ...

11 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
nemrod18
alrosa Formalités et papiers

Camping car

Bonjour,je souhaite m'installer dans mon camping pour quelques jours sur un terrain qui m'appartient en Cote d'Or.En aije le droit?LE terrain n'est pa...

2 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
alrosa
Vitador Formalités et papiers

Regroupement familiale

Bonjour j ai une question je suis mauricienne sa fait 6 mois j ai pas de réponse avec le prefet pour le regroupement familiale que j ai fais pour mon ...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
L'heureux
Halem Formalités et papiers

Renseignement

Bonjour, Alors voila je vous sexplique la situation d'un ami. cet ami a la carte residence en Espagne depuis 5 années maintenant pendant cest anné...

2 réponses Dernière réponse le 18 juin 2014 par
GrandCaribou
marion69220 Formalités et papiers

L'abf bloque le dossier

Bonjour , Nous avons un problème avec une réalisation de piscine Nous avons reçu un AVIS SIMPLE FAVORABLE DES ARCITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE et ...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
dany311
maia4 Formalités et papiers

Mariage

Bonjour, je souhaite savoir quest-ce -qui est mieux pour mon futur mari et moi cest de nous marier en france ou c'est a moi d'aller en algerie...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2014 par
L'heureux
poussinette Formalités et papiers

Livret a

Bonjour, J'ai reçu un courrier comme quoi j'avais un livret épargne ouvert au PTT depuis le 25/12/1981. En lisant les commentaires du forum, je v...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
julien51
minie.lapluie Formalités et papiers

Devis et facture

ayant signe avec ma soeur un devis en octobre 2013 a une societee pour debarrasser la maison celle ci nous reclame seulement la facture le travail a b...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2014 par
Valenchantée
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