Rémunération d'un intervenant extérieur
RésoluBonjour, Ma question est : Pouvons-nous faire venir un intervenant extérieur (non adhérent et sous un statut non salarié) pour nous donner des cours...
Bonjour, Ma question est : Pouvons-nous faire venir un intervenant extérieur (non adhérent et sous un statut non salarié) pour nous donner des cours...
Bonjour, Je viens d'avoir mon passeport, et sur l'une des pages il y a un cadre vide avec marqué "signature du titulaire". Il serait donc logique ...
bonjour je souhaiterai savoir si mes enfants peuvent rentrer en france avec leur passeport perime depuis presque 3 ans?
Bonjour, Merci d'avance de prêter attention as mes questions je viens vers vous pour plusieurs cas en rapport au décès de mon père : 1: mes paren...
J'héberge un ami depuis presque quatre ans , qui s'est installé chez moi suite à des problèmes de santé que j'ai eu et qui peu à peu occupe tout mon ...
Bonjour, Je prend l'avion de la Guadeloupe à la métropole le mois prochain (Août 2014) avec mon bébé de 6 mois. J'ai fait la demande de carte d'ide...
Bjr à tous! Svp je veux faire un dépôt pour une demande de visa à l'ambassade allemande qui se situe au sénégal. Mais mon problème est qu'on ne vienn...
bonjour a tous alors je suis resident en italie je sui ivoirien mais j ai une permis de sejour illimité et j aimerais m installer en cote d azur pour ...
Bonjour, Je vais bientôt partir en voyage, plusieurs personnes m'ont parlé de l'autorisation esta afin de voyager aux usa sans visa, le formulaire...
Bonjour, Désolée je ne sais pas si j'ai poste au bon endroit. Je suis désespérée samedi soir j'étais de mariage et deux personnes ont percutée mon...
bonjour voila mon problème je vient de recevoir pour la 2 fois une injonction de payer mais je lavais déjà reçu il y a quelque temps déjà jais f...
bonjour, ce matin je me suis vu refuser l'accès de l'épreuve de conduite du permis A1 (moto). l'examinateur a refusé les documents que je lui ai pré...
Monsieur je vous écris cette lettre pour m'oriente sur mon cas, voila je suis une Algérienne née le 01/01/1953 a Alger centre, et je voudrai m'intégré...
Bonjour, Je reçois des factures d'électricité impayées à mon nom car ma mère et son mari on usurpé mon identité. Ils le reconnaissent et seraie...
Bonjour , j'ai besoin de votre aide s'il vous plait . Je suis Béninois ,je suis entré en france en 2009 avec visa shengen peut de temps après...
Bonjour, Jai 14 ans est demi estque je peux prendre lavion seul ??? Et quel feuille doivent etre avec moi???
bonjour ma carte d identité est passé depuis 2009 quels sont les documents a fournir a ma mairie merci
Bonjour, Mon grand-père qui a été en union libre avec ma grand-mère est Français de naissance. Ma grand-mère a eu sa nationalité Français apres ...
Bonjour à tous sachez que c est la premiere fois que je m inscrit sur ce site pour vous dire mon inquietude suite à un refus de mon titre vie privee e...
Bonjour, je suis en couple avec un africain et il a pas de papier pour etre sur le territoire belge comment faire pour qu'il est ses papier car sans p...
Je suis née en France j'y est vécu très peu, je voudrais savoir si j'ai la possibilité de demander la nationalité française.
Bjr je suis parent d'enfant francais ayant fai la demande de carte d'identité et de passport de mon enfan depui 2 mois mais j n'ai tjrs aucune reponse...
Bonjour, Ma question c'est juste de dire en quel cas ou situation le titre de sejour sera tiré , et surtout pour le cas de divorce a l'amiable et l...
Bonjour, J'aurais besoin de plusieurs renseignements SVP : 1) je vais partir aux USA avec mes grands parents (enfin plutôt ma grand-mère qui s...
Bonjours, j'aimerai venir en France, dans les archives j'ai trouver que mon grand-père, née en 1877 que dans la case Nationalité etait inscrit Indigèn...
Bonjour, Je viens de recevoir ajournement de 2 ans pour ma demande de naturalisation motif: "sans activité professionnelle ni ressources propre...
Salut tout le monde Moi je suis algérienne et j'ai une opèrtunitie de travailler en Espagne avec une grande société, ils m'ont fais une invitation...
Bonjour je m appelle saint paulin jean gerald d'origine haitienne je fais des et des de marche ça ne fonctionne
Demain je part en camp scout depuis la Belgique vers la France en bus. Mais j'ai perdu ma carte didendité! Jaai une déclaration de perte (elle est en ...
Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'une moto il y a 3 mois et je désire la revendre pour raison de santé. Par contre, je l'ai assuré mais je n'ai p...
bonjour , je souhaite des renseignements pour un ami marocain qui est né en france en le 24 decembre 1966 a saint etienne, il a ete scolarisé jusqu'a...
Bonjour, En juin 2013, j'ai déposé un dossier de demande de Naturalisation à la préfecture de Montpellier. Décembre 2013=> La préfecture me répond...
Bonjour, je viens de recevoir de ma mairie le refus de mon certificat de conformité pour la raison suivante: Présence d'une fenêtre sur la façad...
Bonjour* Je suis agriculteur sur 50 ha ds le Lauragais pres de Toulouse. Je souhaite faire des cabanes de 20m2 dans un bosquet au milieu de mon exp...
Bonjour, Je voudrais savoir si la facture internet Orange peut-elle être considérée comme un justificatif de domicile (comme c'est le cas pour le tél...
mon ex mari est decede . J ai été remariée depuis mais suis séparée . Est ce que je peux percevoir la pension de réversion de mon ex mari ?
Bonjour, si le bébé né aux états unis peut prendre la nationalité americain
BONJOUR,mon fils de 7ANS DOIS VOYAGER AVEC SA TATIE DE TOULOUSE A TUNIS POUR SE RENDRE EN VACANCE CHEZ C GRAND PARENT FAUT TIL UN PAPIER DAUTORISATION...
Le nouveau maire de mon village (parisien, chasseur, président d'une société de chasse...) -- un village de 650 habitant du sud de la France --, veut ...
Bonjour, Je dois prendre l'avion pour paris au départ de Toulouse La semaine prochaine. Ma cni et mon passeport sont périmés de quatre mois. M'est i...
Bonjour, g passer mon permis EC en Tunisie en 2011 je l'ai changer en france mais sur la catégorie CE il y'a la restriction 79 limitée à 12,500KG il f...
bonjour pouvez vous me dire ou ce trouve la poste donc le numero de l etablissement est le 10011 car j ai preter de l argent et je me demande si il ma...
Bonsoir, Je souhaiterais savoir si un lycée a le droit de refuser de nous donner son relevé de notes du baccalauréat ? Si oui, il y a t-il des situ...
Bonjours à tous , si je suis là aujourd'hui c'est pour trouver des réponses. Je m'appelle Julie et j'ai 15 ans. Je dois prendre une avion à Barcelone ...
Bonjour, Je voudrais savoir quoi signifie d'être signé chez le centre commercial, et les conséquences de la signature de ce document. Qu'est-ce q...
Bonjour, Je recherche un document officiel sur la nécessité d.un traver check pour quitter la cote d.ivoire
peut-on obliger ses parents à nous verser notre part d'héritage ?
Bonjour, Comment rédiger une lettre mentionnant que j'accepte la désignation d'un porte-fort
Bonjour, je suis sans papier en france et lors d'un bilan de santé que j'ai fais j'ai été déclaré diabetique à vie je voudrais savoir je peux etre ...
Bonjour, pas de dommages et intérêts dans un réquisitoire , donc je ne peux saisir le fond de garantie aux victimes d'escroquerie , le S.A.R.V.I...
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